Medical consumables (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49157161)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      centre hospitalier bretagne atlantique
      etablissement support du Groupement hospitalier Brocéliande Atlantique, 20 boulevard Général Maurice Guillaudot - bP 70555
      Vannes Cedex
      56017
      France
      Téléphone: +33 297292105
      Courriel: Cellule-juridique.achats@ghba.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2437861&orgAcronyme=x7c
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2437861&orgAcronyme=x7c
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Etablissement public de santé
      
   5. Activité principale:
      Santé
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de dispositifs médicaux d"abord ophtalmologique et ORL pour le Centre hospitalier Bretagne Atlantique et le Centre hospitalier Alphonse Guérin - relance

         Numéro de référence: CHBA_CHAG_DM_OPHT_ORL_RELANCE
         
      2. Code CPV principal:
         33140000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         fourniture de dispositifs médicaux d"abord ophtalmologique et ORL au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le marché public est composé de 9 lots dont le détail, le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins. Cette procédure concerne des lots déclarés sans suite lors d"une précédente consultation

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 166 980.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         bougie oesophagienne

         Lot nº: 2
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         33140000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      4. Description des prestations:
         

         fourniture de bougies oesophagiennes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-02-15
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: oui
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      14. Intitulé:
          

          implant pour stapedectomie/stapedotomie

          Lot nº: 14
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      17. Description des prestations:
          

          fourniture d"implants pour stapedectomie/stapedotomie au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      27. Intitulé:
          

          prothese ossiculaire

          Lot nº: 17
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      30. Description des prestations:
          

          fourniture de protheses ossiculaires au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      40. Intitulé:
          

          plaque collagene

          Lot nº: 24
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      43. Description des prestations:
          

          fourniture de plaques collagenes au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      53. Intitulé:
          

          canule irrigation aspiration droite

          Lot nº: 30
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de chaque Etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      56. Description des prestations:
          

          fourniture de canules irrigation aspiration droite au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique et du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      66. Intitulé:
          

          cone pour tonometre

          Lot nº: 31
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement(cf. Annexe 1 du Ccap)

      69. Description des prestations:
          

          fourniture de cones pour tonometre au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      79. Intitulé:
          

          solution irrigation intra oculaire bss pour phaco emulsificateur centurion

          Lot nº: 34
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      82. Description des prestations:
          

          fourniture de solutions irrigation intra oculaire bss pour phaco emulsificateur centurion au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: oui
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      92. Intitulé:
          

          sonde de vitrectomie anterieure

          Lot nº: 35
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          33140000
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      95. Description des prestations:
          

          fourniture de sondes de vitrectomie anterieure au bénéfice du Centre hospitalier Bretagne Atlantique. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-02-15
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

      105. Intitulé:
           

           gaine pour naso-fibroscope pediatrique

           Lot nº: 48
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           33140000
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           a l"adresse de l"etablissement (cf. Annexe 1 du Ccap)

      108. Description des prestations:
           

           fourniture de gaines pour naso-fibroscope pediatrique au bénéfice du Centre hospitalier Alphonse Guérin. Le descriptif technique, la quantité estimative annuelle globale, la quantité estimative annuelle par Etablissement et la quantité maximum annuelle figurent au CCTP et au catalogue des besoins

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Début: 2024-02-15
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           le marché public s"exécute à compter de sa date de notification jusqu"au 31 décembre 2024. Il est renouvelable par tacite reconduction chaque 1er janvier par période de 12 mois dans la limite de 2 renouvellements, sauf décision expresse de non reconduction. La durée totale du marché public n"excèdera pas 36 mois

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: oui
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           le marché public est un accord-cadre à bons de commande en application des articles L2125-1, R2161-1 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la commande publique, de fournitures, mono-attributaire, conclu sans minimum en quantité ou en valeur, avec un maximum annuel en quantité défini au Catalogue des besoins

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         déclaration sur l"honneur justifiant que le candidat n"entre pas dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation mentionnés aux articles L2141-1 à L2141-5 et L2141-7 à L2141-11 du Code de la commande publique (ou utiliser le formulaire Dc1) / Pouvoirs de la personne habilitée à engager la société (statuts de la société, extrait K bis et/ou délégation de pouvoir donnée au signataire par une personne habilitée à représenter juridiquement la personne morale, ...)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations, objet du marché public, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles (ou utiliser le formulaire Dc2, rubrique F1)

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         liste des principales fournitures fournies au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé (ou utiliser le formulaire Dc2) / Certificat établi par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques, suivant : la copie du certificat de marquage CE précisant le numéro et le nom de l"organisme notifié (sauf classe I) en application de la Directive 93/42/cee ou du règlement européen 2017/745

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         modalites essentielles de financement et de paiement : Les prestations sont financées par les ressources propres de chaque Etablissement abondées éventuellement par des ressources externes, soit dans le cadre d"emprunts, soit par le biais de subventions spécifiques en cas d"éligibilité ou de participations publiques. Les prestations sont réglées par application des prix unitaires figurant au bordereau des prix unitaires. Les prix sont révisables dans les conditions décrites à l"article 22.5 du Cahier des Clauses Administratives Particulières. Le paiement est effectué dans le délai de cinquante (50) jours à compter de la date de réception des demandes de paiement, par virement administratif conformément aux règles de la comptabilité publique et aux dispositions des articles R2192-10 à R2192-37 du Code de la commande publique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2023/S 183-571840
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-15
      Heure locale: 13:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      l"Ouverture des plis n"est pas publique

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция