Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Travaux De Mise En Accessibilite - Collège Jean Beaufret - 19 Route de Montluçon - 23700 Auzances - Lots n° 5 à 12 - 2ème Procédure
Numéro de référence: 23dpic02_2
II.1.2)Code CPV principal
45454000 Travaux de restructuration
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Cette consultation fait suite à une Procédure Adaptée Ouverte déclarée infructueuse par l"Acheteur, le 27.06.2023, pour les lots n°5 à 12. Début prévisionnel des travaux :
mai 2024. Les candidats doivent prendre en considération les contraintes du site, car les travaux se dérouleront en site occupé. Ils devront tenir compte des gênes occasionnées
aux utilisateurs et occupants de l"établissement (bruits, poussières, passage des ouvriers, des engins, conditions de livraison, livraison matériels/matériaux,…) ainsi que des
contraintes décrites dans le Pgc (approvisionnement, accès, circulation, sécurité, protection chantier, …), y compris les contraintes liées au Covid-19 éventuellement
intégrées au document précité
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 96 795.18 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 6
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45410000 Travaux de plâtrerie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (100 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations (100 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l"article 1.13 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Electricite - Courant Faible
Lot nº: 8
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45311200 Travaux d"installations électriques
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
Electricite - Courant Faible
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (100 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations (100 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l"article 1.13 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Plomberie - Sanitaire - Chauffage
Lot nº: 9
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45330000 Travaux de plomberie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
Plomberie - Sanitaire - Chauffage
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (100 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations (100 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l"article 1.13 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
44316500 Serrurerie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (100 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations (100 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l"article 1.13 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 11
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
30199760 Étiquettes
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRI22 Creuse
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre (100 points) / Pondération: 60
Coût - Nom: Prix des prestations (100 points) / Pondération: 40
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Une clause de réexamen est prévue à l"article 1.13 du Cahier des Clauses Administratives Particulières
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Conformément à la Directive 2014/24/Ue, aux différents règlements Ce s"y rapportant, à l"Ordonnance n°2018-1074 du 26.11.2018 portant partie législative du Code de la
commande publique et au Décret n°2018-1075 du 03.12.2018 portant partie réglementaire du Code de la commande publique, la procédure adaptée de travaux dont fait l"objet le
présent avis est conclue pour un montant inférieur au seuil communautaire de 5 382 000,00 EUR HT La publicité du présent marché a été adaptée en fonction de son objet et
des obligations légales en vigueur lors de sa parution. Le présent marché a été publié sur les supports suivants : profil de l"acheteur, Boamp, encart dans Centre France
Publicité (éditions 23.87.19/03.63.18/36)
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL SNFT Société Nouvelle Fernandes Tarnaud
Adresse postale: ZA DU MAX
Ville: DESERTINES
Code NUTS: FRK11 Allier
Code postal: 03630
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 25 116.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d"être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: AVENIR ELECTRIQUE DE LIMOGES- SCOP SA
Adresse postale: 99 Rue Henri Giffard - BP 1522
Ville: LIMOGES CEDEX 9
Code NUTS: FRI23 Haute-Vienne
Code postal: 87020
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 39 144.18 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d"être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: SARL POUGHEON-ETS BOURDUGE
Adresse postale: LA JOHANNADE
Ville: MONTEL-DE-GELAT
Code NUTS: FRK14 Puy-de-Dôme
Code postal: 63380
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 17 750.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d"être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ATS ACCES
Adresse postale: ZA de la Châtaigneraie-4 IMP DE LA BRIAUDIERE
Ville: BALLAN-MIRE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37510
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 7 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d"être sous-traité(e)
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
21/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ATS ACCES
Adresse postale: ZA de la Châtaigneraie-4 IMP DE LA BRIAUDIERE
Ville: BALLAN-MIRE
Code NUTS: FRB04 Indre-et-Loire
Code postal: 37510
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: oui
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 7 785.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Le marché/le lot/la concession est susceptible d"être sous-traité(e)