Hire of passenger transport vehicles with driver (оригинал извещения) (Франция - Тендер #49156596)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      insa Centre Val de Loire
      88 boulevard lahitolle
      Bourges
      18000
      France
      Téléphone: +33 248484048
      Courriel: Stevy.telephe@insa-cvl.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2367594&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2367594&orgAcronyme=f2h
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
      
   5. Activité principale:
      Éducation
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l"insa Centre Val de Loire

         Numéro de référence: 2023-05
         
      2. Code CPV principal:
         60170000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         location de moyens de transports avec ou sans chauffeur pour les besoins de l"insa Centre Val de Loire (6 lots)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 520 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         60170000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         blois

      4. Description des prestations:
         

         location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements intra-département

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 20 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      14. Intitulé:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements hors département

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          60170000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          blois

      17. Description des prestations:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Blois - déplacements hors département

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 60 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      27. Intitulé:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          60170000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          bourges

      30. Description des prestations:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements intra-département

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      40. Intitulé:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          60170000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          bourges

      43. Description des prestations:
          

          location d"autocars avec chauffeur pour le transport de personnes en réponse aux besoins du Campus de Bourges - déplacements hors département

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      53. Intitulé:
          

          location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          34115200
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          blois

      56. Description des prestations:
          

          location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Blois

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      66. Intitulé:
          

          location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          34115200
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          bourges

      69. Description des prestations:
          

          location ponctuelle de courte durée de véhicule de tourisme et de minibus en réponse aux besoins du Campus de Bourges

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Moyens humains et modalités d"exécution des prestations / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Flotte automobile et démarche de développement durable du candidat / Pondération: 15
          Prix - Pondération: 70
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 10 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période ferme d"un an à compter de la notification du contrat. L"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      Numéro de lavis au JO série S: 2019/S 094-227387
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-18
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-18
      Heure locale: 14:00
      Lieu:

      insa cvl - bourges

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция