Site preparation and clearance work (Франция - Тендер #49081311) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: saint Etienne Métropole Номер конкурса: 49081311 Дата публикации: 11-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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cite Du Design 2025 - espaces publics Lot 1 - travaux préparatoires et réseaux
Reference number: 2023-Dcaf-0035saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d"incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d"attractivité du territoire, lieu d"expérimentation et d"animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d"assainissements, Réseau d"eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L"Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l"émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d"insertions
3 rue Javelin Pagnon 42000 - saint-Etienne
saint-Etienne Métropole souhaite réaménager le site afin d"incarner un quartier créatif design, ouvert à tous, outil d"attractivité du territoire, lieu d"expérimentation et d"animation créative permanente, et espace de loisir et de services thématisés. Les travaux envisagés pour cette opération portent sur la réalisation des prestations suivantes : Installations de chantier, Travaux préparatoires de démolitions, Réseaux d"assainissements, Réseau d"eau potable, Fourreaux et chambres de tirage, Massifs béton pour mobiliers.La présente consultation concerne uniquement le Lot no 01 : Travaux Préparatoires, Réseaux.L"Accord-Cadre, avec maximum de 1 390 000,00 euro(s) /Ht pour les quatre ans, sera exécuté par l"émission de bons de commande.La date prévisionnelle de début des prestations est le premier trimestre 2024.Dans le cadre de cet accord-cadre, les prestations réalisées devront intégrer 600 heures d"insertions
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
les pièces de candidature à remettre par les candidats sont définies dans le règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Une retenue de garantie est prévue au contrat. Elle peut être remplacée par une garantie à première demande.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social détaillées au cahier des charges.Fonds propre de Saint-Étienne Métropole
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr -Une visite sur site est préconisée, le site est libre et ouvert à tous.S"agissant d"une procédure de type ouverte, les plis devront comporter les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l"offre. L"Intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées
avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d"introduire devant le Tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d"introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence " Tarn-Et-Garonne ", dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées