Variable message signs (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48790434)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      SANEF
      30 bd Gallieni Le Crossing
      ISSY LES MOULINEAUX
      92130
      France
      Courriel: Consultations.sanefgroupe@sanef.com
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_t0KOlydHF0
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.achatpublic.com
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Société Concessionnaire d"autoroutes
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Concessionnaire d"autoroutes
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Groupe Sanef - Fournitures de signalisation lumineuse embarquée et sur remorques - 2024/2027

         Numéro de référence: PR2023000555
         
      2. Code CPV principal:
         34924000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Fourniture, livraison et prestations associées d"ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Lot 1 : ensembles pour fourgons

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         34924000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Fourniture, livraison et prestations associées d"ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Le marché résultant de cette consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum respectif pour chacun des lots :Lot 1 : 1.930.000,00 euros HT

      14. Intitulé:
          

          Lot 2 : Remorques FLR

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          34992000, 34223300, 34223330
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          Fourniture, livraison et prestations associées d"ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Le marché résultant de cette consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum respectif pour chacun des lots :Lot 2 : 450.000,00 euros HT

      27. Intitulé:
          

          Lot 3 : Remorques FLR-D

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          34992000, 34223300, 34223330
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          Fourniture, livraison et prestations associées d"ensembles de signalisation lumineuse embarquée pour fourgons, de remorques « FLR » (Flèche Lumineuse de Rabattement) et de remorques « FLR-D » (FLR décalable) pour le groupe Sanef sur la période 2024/2027.

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
          
      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          Le marché résultant de cette consultation est un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans montant minimum et avec montant maximum respectif pour chacun des lots :Lot 3 : 1.100.000,00 euros HT

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Sous-dossier A : Dossier administratif :-Pièce A1 : lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants mentionnant les noms, dénomination et adresse de chaque candidat ainsi que les noms, prénoms et qualité des personnes habilitées à représenter chaque entreprise ;- Pièce A2 : une déclaration sur l"honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier :- Qu"il n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique ;- Qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés.

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Sous-dossier B : Dossier économique et financier :- Pièce B1 : Déclaration des chiffres d"affaires globaux et spécifiques portant sur des prestations similaires à celles du marché et réalisé au cours des 3 derniers exercices.

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         Sous-dossier C : Dossier technique :- Pièce C1 : Références : Présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services, similaires à l"objet du Marché, effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat ;- Pièce C2 : Effectifs du candidat et importance du personnel d"encadrement pour les 3 dernières années ;- Pièce C3 : Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;- Pièce C4 : En matière de fournitures et services, une description de l"équipement technique, des mesures employées par le candidat pour s"assurer de la qualité et des moyens d"étude et de recherche de son entreprise ;- Pièce C5 : Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. D"autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats seront toutefois acceptées, si ceux-ci n"ont pas accès à ces certificats ou n"ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.Les renseignements demandés peuvent être fournis dans les documents DC 1 et DC 2, téléchargeable sur le site : Les formulaires de déclaration du candidat | economie.gouv.fr.

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-05
      Heure locale: 13:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 10:00
      

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