Cemetery works (Франция - Тендер #48790431) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: Commune d"Hyères Les palmiers Номер конкурса: 48790431 Дата публикации: 04-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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AGRICULTURE / DIRECTION ESPACES VERTS - Travaux dans les cimetières communaux – Accords-cadres à bons de commande
Reference number: CS02/23Les travaux à exécuter sont situés sur la commune d"Hyères-les-Palmiers, sur l"ensemble des cimetières communaux, y compris le cimetière situé sur l"île de Porquerolles. Les travaux consistent à : - fournir et poser des caveaux monoblocs, des columbariums des caveaux-urnes, terrassement, drainage et maçonnerie, - fournir et poser des dalles et portes en granit pour la fermeture des caveaux et des columbariums, - enlever et mettre en décharge agréée des monuments et des fondations, démolir des habillages et maçonneries présentes sur les concessions.
Travaux de fourniture et pose de caveaux préfabriqués, columbariums et caveaux-urnes
83400 HYERES
Ils concernent l"ensemble des travaux nécessaires à la fourniture et la pose de caveaux monoblocs, de columbariums de caveaux urnes, de terrassement, de drainage et de maçonnerie tels que définis au CCTP.
- Le marché prévoit trois reconductions tacites.
- En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Travaux de fourniture et de pose de dalles et portes
83400 HYERES
Ils concernent l"ensemble des travaux de fourniture et pose de dalles et portes en granit pour la fermeture des caveaux et des columbariums tels que définis au CCTP.
- Le marché prévoit trois reconductions tacites.
- En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Travaux d’enlèvement et de démolition de monuments funéraires
83400 HYERES
Ils concernent l"enlèvement et la mise en décharge agréée des monuments et des fondations, la démolition des habillages et maçonneries présentes sur les concessions tels que définis au CCTP.
- Le marché prévoit trois reconductions tacites.
- En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.
Travaux de fourniture et pose de caveaux préfabriqués, columbariums et caveaux-urnes
Travaux de fourniture et de pose de dalles et portes
N° de nomenclature : 45 - TVA à 20 % - Dossier consultable aux heures d"ouvertures, conformément à l"arrêt TARN et GARONNE dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique par mail à l"adresse marches.publics@mairie-hyeres.com - Référence de la publication de l"avis d"appel à la concurrence au BOAMP : Avis N° 23-110132 du 02/08/2023 - Lot N° 3 déclaré SANS SUITE
La présente consultation peut faire l’objet : - jusqu’à la signature du contrat, d’un référé précontractuel dans les conditions de l’article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d’un référé contractuel dans les conditions de l’article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, d’un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d’état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr