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Cemetery works (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48790431)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: Commune d"Hyères Les palmiers
Номер конкурса: 48790431
Дата публикации: 04-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231129Regional or local authorityContract award noticeWorksContract award without prior publicationEuropean UnionNot applicableThe most economic tenderGeneral public services01A0301
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      Commune d"Hyères Les palmiers
      12 avenue Joseph Clotis BP 709
      Hyères Cedex
      83412
      France
      Téléphone: +33 494007832
      Courriel: marches.publics@mairie-hyeres.com
      Fax: +33 494007981
    2. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    3. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        AGRICULTURE / DIRECTION ESPACES VERTS - Travaux dans les cimetières communaux – Accords-cadres à bons de commande

        Numéro de référence: CS02/23
      2. Code CPV principal:
        45215400, 45262522, 45223000, 45110000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        Les travaux à exécuter sont situés sur la commune d"Hyères-les-Palmiers, sur l"ensemble des cimetières communaux, y compris le cimetière situé sur l"île de Porquerolles. Les travaux consistent à : - fournir et poser des caveaux monoblocs, des columbariums des caveaux-urnes, terrassement, drainage et maçonnerie, - fournir et poser des dalles et portes en granit pour la fermeture des caveaux et des columbariums, - enlever et mettre en décharge agréée des monuments et des fondations, démolir des habillages et maçonneries présentes sur les concessions.

      5. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: oui
      6. Valeur totale du marché:
        Valeur hors TVA: 2 200 000.00 EUR
    2. Description
      1. Intitulé:

        Travaux de fourniture et pose de caveaux préfabriqués, columbariums et caveaux-urnes

      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45262522
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        83400 HYERES

      4. Description des prestations:

        Ils concernent l"ensemble des travaux nécessaires à la fourniture et la pose de caveaux monoblocs, de columbariums de caveaux urnes, de terrassement, de drainage et de maçonnerie tels que définis au CCTP.

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée d’après la grille de notation / Pondération: 40
        Coût - Pondération: 60
      6. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché prévoit trois reconductions tacites.

        - En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.

      7. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      8. Informations complémentaires:
      9. Intitulé:

        Travaux de fourniture et de pose de dalles et portes

      10. Code(s) CPV additionnel(s):
        45223000
      11. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        83400 HYERES

      12. Description des prestations:

        Ils concernent l"ensemble des travaux de fourniture et pose de dalles et portes en granit pour la fermeture des caveaux et des columbariums tels que définis au CCTP.

      13. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée d’après la grille de notation / Pondération: 40
        Coût - Pondération: 60
      14. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché prévoit trois reconductions tacites.

        - En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.

      15. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      16. Informations complémentaires:
      17. Intitulé:

        Travaux d’enlèvement et de démolition de monuments funéraires

      18. Code(s) CPV additionnel(s):
        45110000
      19. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        83400 HYERES

      20. Description des prestations:

        Ils concernent l"enlèvement et la mise en décharge agréée des monuments et des fondations, la démolition des habillages et maçonneries présentes sur les concessions tels que définis au CCTP.

      21. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique jugée d’après la grille de notation / Pondération: 40
        Coût - Pondération: 60
      22. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        - Le marché prévoit trois reconductions tacites.

        - En application de l’article R2122-7 du Code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur se réserve la faculté de passer avec le titulaire un nouveau marché pour des prestations similaires à celles du premier marché, dans la limite du seuil européen en vigueur pour les procédures formalisées.

      23. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      24. Informations complémentaires:
  3. Section IV
  4. Description:
    1. Type de procédure:
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Le marché implique la mise en place dun accord-cadre
    3. Enchère électronique:
    4. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  5. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Informations sur labandon du système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur labandon de la procédure dappel à la concurrence sous la forme dun avis de préinformation:
  • Section V
    1. Marché nº: CS02/23
      Lot nº: 1
      Intitulé:

      Travaux de fourniture et pose de caveaux préfabriqués, columbariums et caveaux-urnes

    2. Attribution du marché
      1. Date de conclusion du marché: 2023-11-28
      2. Informations sur les offres:
        Nombre doffres reçues: 3
        Nombre doffres reçues de la part de PME: 3
        Nombre doffres reçues de la part de soumissionnaires dautres États membres de lUE: 0
        Nombre doffres reçues de la part de soumissionnaires dÉtats non membres de lUE: 0
        Nombre doffres reçues par voie électronique: 3
        Le marché a été attribué à un groupement dopérateurs économiques: non
      3. Nom et adresse du titulaire:
        SAS MONTI NANNI
        99773952900029
        399, Chemin de l"Estagnol
        LA CRAU
        83260
        France
        Téléphone: +33 494125464
        Courriel: contact@montitp.fr
        Fax: +33 494125465
        Le titulaire est une PME: oui
      4. Informations sur le montant du marché/du lot (hors TVA):

        Valeur totale du marché/du lot: 1 000 000.00 EUR
      5. Information sur la sous-traitance:

        Marché nº: CS02/23
        Lot nº: 2
        Intitulé:

        Travaux de fourniture et de pose de dalles et portes

  • Section VI
    1. Informations complémentaires

      N° de nomenclature : 45 - TVA à 20 % - Dossier consultable aux heures d"ouvertures, conformément à l"arrêt TARN et GARONNE dans le respect des secrets protégés par la loi, après rendez-vous pris par écrit uniquement, auprès du service Commande Publique par mail à l"adresse marches.publics@mairie-hyeres.com - Référence de la publication de l"avis d"appel à la concurrence au BOAMP : Avis N° 23-110132 du 02/08/2023 - Lot N° 3 déclaré SANS SUITE

    2. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal Administratif de Toulon
        5, Rue Racine
        Toulon
        83041
        France
        Téléphone: +33 494427930
        Courriel: greffe.ta-toulon@juradm.fr
        Fax: +33 494427989
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        La présente consultation peut faire l’objet : - jusqu’à la signature du contrat, d’un référé précontractuel dans les conditions de l’article L551-1 et suivants du Code de justice administrative ; - à compter de la signature du contrat, d’un référé contractuel dans les conditions de l’article L551-13 et suivants du Code de justice administrative ; - dans un délai de deux mois à compter de l’accomplissement des mesures de publicité appropriées, d’un recours en contestation de la validité du contrat, dans les conditions définies par le Conseil d’état dans sa décision du 4 avril 2014, Département du Tarn et Garonne (n° 358994) qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité. Le tribunal administratif peut être saisi par l"application informatique " Télérecours citoyens " accessible par le site internet www.telerecours.fr


    3. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-29

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