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Application service providers (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48789618)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: metropole de lyon
Номер конкурса: 48789618
Дата публикации: 04-12-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023112920240110 17:00Regional or local authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      metropole de lyon
      20 rue du Lac, Cs 33569, 20 rue du Lac, Cs 33569
      Lyon
      69505
      France
      Courriel: ddr_marches@grandlyon.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marchespublics.grandlyon.com

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        mise En oeuvre, Hebergement, Exploitation Technique, Maintenance Et Evolutions Du Calculateur D"Itineraires Multimodaux

        Numéro de référence: 23dinsi28
      2. Code CPV principal:
        72416000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        la Métropole de Lyon a été pionnière en France dans l"information sur la mobilité en créant au niveau d"un territoire vaste, un service d"informations multimodes en temps réel. Ce service, baptisé Onlymoov est particulièrement innovant dans la mesure où il propose depuis mai 2015, date d"ouverture au public, un calculateur d"itinéraires multimodal et intermodal temps réel permettant de disposer des différentes solutions pour aller de A à B sur la Métropole de Lyon. Il s"agit dans le cadre du présent marché de prendre la suite du calculateur d"itinéraires existant, d"assurer la pérennité du service et d"y apporter des améliorations

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        72416000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        20 rue du Lac 69003 - lyon

      4. Description des prestations:

        la Métropole de Lyon a été pionnière en France dans l"information sur la mobilité en créant au niveau d"un territoire vaste, un service d"informations multimodes en temps réel. Ce service, baptisé Onlymoov est particulièrement innovant dans la mesure où il propose depuis mai 2015, date d"ouverture au public, un calculateur d"itinéraires multimodal et intermodal temps réel permettant de disposer des différentes solutions pour aller de A à B sur la Métropole de Lyon. Il s"agit dans le cadre du présent marché de prendre la suite du calculateur d"itinéraires existant, d"assurer la pérennité du service et d"y apporter des améliorations

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 50
        Critère de qualité - Nom: Prise en compte de la notion de développement durable / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 30
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible, de façon tacite, une fois deux ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la lettre de candidature (imprimé Dc1) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.Une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur :- n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 Ccp (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé)- est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti (R2143-3 Ccp).Précisions :- si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur.- le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 Ccp

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels ou documents équivalents si le candidat est objectivement dans l"impossibilité de fournir ceux demandés

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels en cours de validité à la date limite de remise des offres

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années- présentation d"une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

        Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

        - Néant- être en capacité d"intégrer et maintenir les solutions et de délivrer les prestations comparables à celles du marché, apprécié au regard d"au moins trois références réalisées au cours des trois dernières années ou équivalent

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-10
      Heure locale: 17:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-11
      Heure locale: 08:00
      Lieu:

      lyon

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marchespublics.grandlyon.com -L"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de deux années, reconductible, de façon tacite, une fois deux ans. Le montant mini s"élève à 120000 euros HT et le montant maximum à 480000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la reconduction. Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique. Recours susceptibles d"être formés pour contester la passation du marché et leurs délais d"introduction :Avant la conclusion du contrat, le candidat peut exercer un référé précontractuel (L. 551-1 et s. Et R 551-1 et s. Du code de justice administrative) ;Après la conclusion du contrat, le candidat peut exercer devant le tribunal administratif de Lyon :- un référé contractuel (L. 551-13 et s., et R 551-7 et s., du code de justice administrative).- un recours en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées dans les conditions prévues par l"arrêt du Conseil d"état, du 4 avril 2014, "Département du Tarn-Et-Garonne", no 358994. Ce dernier recours peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité.Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lyon
        184 rue Duguesclin
        Lyon
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
        Adresse internet: http://www.telerecours.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-29

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