Accommodation, building and window cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48789440)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      OPAC DU RHONE
      6 avenue Simone Veil
      BRIGNAIS
      69530
      France
      Téléphone: +33 482904082
      Courriel: aws_odr@opacdurhone.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.opacdurhone.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues OPAC DU RHONE
      6 rue Simone Veil, CS 90103
      BRIGNAIS
      69530
      France
      Point(s) de contact: 69530
      Téléphone: +33 482904000
      Courriel: aws_odr@opacdurhone.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.opacdurhone.fr
      par voie électronique via: https://www.opacdurhone.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Nettoyage des parties communes et de la gestion des ordures ménagères et du tri du patrimoine locatif de l"Opac

         Numéro de référence: Dsc_eg_nettoyage Pc et ordures
         
      2. Code CPV principal:
         90911000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Marché de services ayant pour objet des prestations de nettoyage des parties communes et gestion des ordures ménagères et tri

         marché alloti en 2 lots. Prestations en site occupé. Accord-cadre à bons de commande

         montants maximums :

         lot n°1 : 600 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).

         lot n°2 : 600 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         Dans le cas où un candidat souhaite candidater pour les 2 lots, celui-ci doit remplir un ordre de préférence du lot dans le mémoire technique qu"il souhaite se voir attribuer en priorité.

         en l"absence de choix fait par le candidat, le pouvoir adjudicateur choisira le lot attribué en priorité conformément à l"article 6 du Rc

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Agence de Brignais

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90911000, 39224340
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         Département du Rhône 69530 - Brignais

      4. Description des prestations:
         

         Agence de Brignais

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         
         Début: 2024-04-01
         Fin: 2024-12-31
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         1 reconduction tacite d"une durée de 12 mois.

         cas de non reconduction : information du titulaire 2 mois avant la fin de la période d"exécution

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les prestations de services objet du présent marché pourront donner lieu à la réalisation de prestations similaires. Ces prestations s"exécuteront conformément à un nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l"article R.2122-7 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Agence de Tarare

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          90911000, 39224340
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          Département du Rhône 69530 - Brignais

      17. Description des prestations:
          

          Agence de Tarare

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          
          Début: 2024-04-01
          Fin: 2024-12-31
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          1 reconduction tacite d"une durée de 12 mois.

          cas de non reconduction : information du titulaire 2 mois avant la fin de la période d"exécution

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          Les prestations de services objet du présent marché pourront donner lieu à la réalisation de prestations similaires. Ces prestations s"exécuteront conformément à un nouveau marché passé sans publicité ni mise en concurrence préalable, en application de l"article R.2122-7 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),

         - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (d"un numéro unique d"identification permettant à l"acheteur d"accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet suivant : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/, Rcs, délégation...),

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent).

         - Déclaration du candidat individuel (utilisation du formulaire Dc2 ou format libre)

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.

         - Chiffre d"affaires global et chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Effectifs moyens annuels du candidat ;

         - Une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-29
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-03
      Heure locale: 09:00
      

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