Printed books (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48729404) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: département de Gers Номер конкурса: 48729404 Дата публикации: 01-12-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)
Numéro de référence: Ao23flivresfourniture de livres imprimés ( 8 lots séparés)il s"agit d"un accord-cadre à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot
livres adultes fiction et documentaires
montant maximum annuel : 100 000 euro(s) (H.T.).
livres jeunesse fiction et documentaires
montant maximum annuel : 62 000 euro(s) (H.T.).
bandes dessinées adultes et jeunesse
montant maximum annuel : 27 000 euro(s) (H.T.).
livres adultes et jeunesse en gros caractères
montant maximum annuel : 10 000 euro(s) (H.T.).
livres adultes et jeunesse reliés
montant maximum annuel : 14 000 euro(s) (H.T.).
fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
montant maximum annuel : 5 500 euro(s) (H.T.).
fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
montant maximum annuel : 15 500 euro(s) (H.T.).
fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux
montant maximum annuel : 20 000 euro(s) (H.T.).
livres adultes fiction et documentaires
livres jeunesse fiction et documentaires
bandes dessinées adultes et jeunesse
livres adultes et jeunesse en gros caractères
livres adultes et jeunesse reliés
fourniture de livres adultes, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
Marché nº: F23906fourniture de livres jeunesse, liée à des événements, manifestations littéraires et fonds spécifiques
fourniture de livres destinés aux boutiques des établissements culturels départementaux
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un montant maximum annuel pour chaque lot conclus pour une durée d"un an à compter de sa date de notification avec reconduction tacite pour trois nouvelles périodes d"un an. La rubrique valeur totale de l"accord-cadre correspond au montant maximum des commandes qui pourront être passées pour l"ensemble des lots attribués sur la durée totale des accords-cadres (périodes de reconduction comprises). Le lot 6 a été déclaré sans suite pour des motifs d"ordre juridique. Le lot 8 a été déclaré infructueux, aucune offre n"ayant été remise. Une procédure négociée sans publicité ni mis en concurrence sera engagée pour ce lot. Pour chaque lot, le montant des accords-cadres correspond au montant du détail estimatif. Le présent avis vaut publicité de la décision de signer les accords-cadres. Les accords-cadres sont consultables dans locaux de la collectivité (Médiathèque Départementale- 30 Chemin de Malartic - 32000 Auch).Contacts et adresses électroniques des titulaires :- lots 1 et 3 : Sarl Se Librairie Mollat : Mme Robillard - mail : mollatpro@mollat.com- lot 2 : Sas Librairie Ombres Blanches : Mme Sicard - mail : info@ombres-blanches.fr- lot 4 : Sarl Book"In Diffusion : Mme Mirebeau - mail : nld@bookindiffusion.com- lot 5 : Sas Ateliers Renov" livres : Mr Lanaro - mail : info@renov-livres.fr- lot 7 : Sarl Des Livres et vous : Mme Bustos - mail : librairie.tartinerie@gmail.com
- Référé précontractuel prévu à l"article L 551-1 du code de justice administrative et pouvant être exercé jusqu"à la signature du contrat- référé contractuel prévu aux articles L 551-13 à L 551-21 du code de justice administrative dans les délais prévus à l"article R 551-7 du code de justice administrative- recours en contestation de la validité du contrat qui peut être exercé par tout tiers susceptible d"être lésé dans ses intérêts de façon suffisamment directe et certaine par la passation du contrat ou ses clauses, dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées