Foul-water piping construction work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48612290)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      dfa - sDA - 7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Dfa-bmep@paris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858471&orgAcronyme=r8t
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux de réhabilitation des ouvrages visitables du réseau d"assainissement parisien en 2 lots séparés

         Numéro de référence: 2301678
         
      2. Code CPV principal:
         45232411
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         travaux de réhabilitation des ouvrages visitables du réseau d"assainissement parisien en 2 lots séparés

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         accord-Cadre à bons de commande de travaux de réhabilitation de petites lignes visitables du réseau d"assainissement parisien

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45232411, 45232410
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         travaux de réhabilitation de petites lignes visitables du réseau d"assainissement parisien

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         24 mois tacitement reconductible une fois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de proposer aux titulaires la conclusion d"un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          le présent accord-cadre sera conclu avec 2 attributaires et traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 euros HT sur sa durée hors reconduction, tous attributaires confondus

      14. Intitulé:
          

          accord-Cadre à marchés subséquents de travaux de réhabilitation continus de grands linéaires d"ouvrages visitables du réseau d"assainissement parisien

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45232411, 45232410
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          travaux de réhabilitation continus de grands linéaires d"ouvrages visitables du réseau d"assainissement parisien

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          24 mois tacitement reconductible une fois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité, au stade des marchés subséquents découlant de l"accord-cadre, de proposer aux titulaires la conclusion d"un marché sans publicité ni mise en concurrence préalables pour la réalisation de prestations similaires, sur le fondement de l"article R. 2122-7 du code de la commande publique

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          le présent accord cadre sera conclu avec 4 attributaires et traité à prix unitaires à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 10 000 000 euros HT sur sa durée hors reconduction, tous attributaires confondus

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les présents marchés prévoient des conditions d"exécution des prestations comportant des éléments à caractère environnemental et social. Elles seront détaillées dans le Dossier de Consultation de la phase offre. En outre, les titulaires des marchés devront s"engager à mettre en place et/ou développer, dans le cadre de l"exécution des marchés, une démarche d"amélioration continue de la qualité de ses pratiques sociales en matière de prévention des discriminations, ainsi que de promotion de l"égalité des chances et de la diversité

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure concurrentielle avec négociation
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 4
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-09
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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