Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318539)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      tisseo
      4 Impasse Paul Mesplé
      Toulouse
      31081
      France
      Téléphone: +33 562112622
      Courriel: correspondre@aws-france.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues tisseo Voyageurs : Marjorie Mourat
      4 impasse Paul Mesplé
      Toulouse
      31000
      France
      Point(s) de contact: 31000
      Téléphone: +33 581918412
      Courriel: marjorie.mourat@tisseo.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: http://tisseo.marches-publics.info/
      Adresse du profil d’acheteur: http://tisseo.marches-publics.info/
      par voie électronique via: http://tisseo.marches-publics.info/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Services de chemin de fer urbain, de tramway, de trolleybus ou dautobus
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         nettoyage des approfondis des sites Tisseo

         Numéro de référence: 23-359
         
      2. Code CPV principal:
         90910000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         la consultation concerne l"ensemble des sites de Tisséo comprenant : les sites de production, les sites tertiaires, les stations et locaux connexes des lignes A et B du métro, les stations du tramway de Toulouse.Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/09/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois.Il s"agit d"un marché à prix mixtes, les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La période initiale est conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 300 000 euro(s) Ht, et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif de 2 470 000 euro(s) est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 2 470 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         90910000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         périmètre des transports urbains 31000 - toulouse

      4. Description des prestations:
         

         la consultation concerne l"ensemble des sites de Tisséo comprenant : les sites de production, les sites tertiaires, les stations et locaux connexes des lignes A et B du métro, les stations du tramway de Toulouse.Le marché est conclu pour une période initiale de 3 ans à compter du 01/09/2024 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure. Le marché est reconductible 2 fois pour des périodes de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 24 mois.Il s"agit d"un marché à prix mixtes, les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. La période initiale est conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 300 000 euro(s) Ht, et chaque période de reconduction sera conclue pour un montant maximum, hors forfait, de 100 000 euro(s) (H.T.).Le montant estimatif de 2 470 000 euro(s) est indicatif et comprend la totalité des périodes de reconduction

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 2 470 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 36
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Entité adjudicatrice se réserve la possibilité de conclure avec le titulaire du marché, sans publicité ni mise en concurrence préalable, des marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires, en application des articles L2122-1 et R2122-7 du Code de la commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail- lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1 ou forme libre)- les traductions en français si les documents ne sont pas rédigés en langue française- le formulaire de candidature complété sous format Excel et sous format Pdf

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles niveau : Minimum 1 000 000 euro(s) en moyenne sur les 3 derniers exercices- déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels- bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         

         prestations réglées par prix unitaires et forfaitairesprix révisables annuellementavance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat.Délai global de paiement des prestations de 30 jours

      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         groupe conjoint avec mandataire solidaire - la nature des prestations nécessite de pouvoir faire intervenir le mandataire du groupement en lieu et place d"un cotraitant défaillant. Pour justifier des capacités techniques et financières d"autres opérateurs économiques sur lesquels il s"appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"entité adjudicatrice. En outre, pour justifier qu"il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l"exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l"opérateur économique. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d"un ou plusieurs groupements, - en qualité de membres de plusieurs groupements

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         Conditions particulières dexécution:

         l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d"une avance, avec obligation de constituer une garantie à première demande en contrepartie.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère social et environnemental détaillées au cahier des charges.Reprise de personnel : L"Attributaire du marché est susceptible d"être soumis à une obligation conventionnelle de reprise des salariés du marché en cours.Insertion professionnelle : L"Exécution du marché comporte une clause d"insertion par l"activité économique

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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