Planting and maintenance services of green areas (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48318344)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap
      22, avenue leclerc
      Lyon
      69007
      France
      Téléphone: +33 437273005
      Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues pfc-se, pfc-se - division achats publics (Dap)
      pfc-se, pfc-se - division achats publics (Dap), Quartier Général Frère 22, avenue leclerc
      Lyon Cedex 07
      69392
      France
      Point(s) de contact: 69392
      Téléphone: +33 437273005
      Courriel: Catherine.hagnier@intradef.gouv.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.marches-publics.gouv.fr
      par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
      
   5. Activité principale:
      Défense
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         prestations d"entretien d"espaces verts, d"élagage et d"abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)

         Numéro de référence: PFC-SE_AOO_DAF_2023_000185
         
      2. Code CPV principal:
         77310000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         prestations d"entretien d"espaces verts, d"élagage et d"abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 1 630 500.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         77310000, 77320000, 77340000, 77211400
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
         Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
         Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
         Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
         Prix - Pondération: 70
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 480 840.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale

      14. Intitulé:
          

          lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211400
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale

      27. Intitulé:
          

          lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211400
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 316 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 395 000 euro(s) HT sur la durée totale

      40. Intitulé:
          

          lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

      53. Intitulé:
          

          lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 174 240.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 220 000 euro(s) HT sur la durée totale

      66. Intitulé:
          

          lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

      79. Intitulé:
          

          lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 178 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          l"Accord-Cadre comprend un maximum de 225 000 euro(s) HT sur la durée totale

      92. Intitulé:
          

          lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          77310000, 77320000, 77340000, 77211000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)

      96. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
          Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
          Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
          Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
          Prix - Pondération: 70
          
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

      105. Intitulé:
           

           lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000, 77320000, 77341000, 77211000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm

      109. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
           Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
           Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
           Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
           Prix - Pondération: 70
           
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 224 720.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           l"Accord-Cadre comprend un maximum de 285 000 euro(s) HT sur la durée totale

      118. Intitulé:
           

           lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000, 77320000, 77340000, 77211000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm

      122. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
           Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
           Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
           Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
           Prix - Pondération: 70
           
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 48
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale

      131. Intitulé:
           

           lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l"eloca de Roanne (42)

           Lot nº: 11
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           77310000, 77320000, 77340000, 77211000
           
      133. Lieu dexécution:
           
      134. Description des prestations:
           

           entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l"eloca de Roanne (42)

      135. Critères d’attribution:
           Critère de qualité - Nom: TECHNIQUE / Pondération: 9
           Critère de qualité - Nom: DELAI / Pondération: 13
           Critère de qualité - Nom: ENVIRONNEMENTAL / Pondération: 6
           Critère de qualité - Nom: SOCIAL / Pondération: 2
           Prix - Pondération: 70
           
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 16 700.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           
           Fin: 2024-12-31
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"accord cadre jusqu"au 31 décembre 2024. La date de début d"exécution correspond à la date anniversaire de l"accord-cadre

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: ouiDescription des options:

           clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)

      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           l"Accord-Cadre comprend un maximum de 21 000 euro(s) HT sur la durée totale

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-22
      Heure locale: 11:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-02
      Heure locale: 14:00
      

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