Planting and maintenance services of green areas (Франция - Тендер #48318344) | ||
| ||
| Для перевода текста тендера на нужный язык воспользуйтесь приложением: | ||
Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: minarm/ema/sca/pfaf-ce/bap Номер конкурса: 48318344 Дата публикации: 21-11-2023 Сумма контракта: 96 245 877 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 630 500 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
||
prestations d"entretien d"espaces verts, d"élagage et d"abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
Reference number: PFC-SE_AOO_DAF_2023_000185prestations d"entretien d"espaces verts, d"élagage et d"abattage au profit des sites rattachés aux Gsbdd de Grenoble_Varces_Chambéry (Gvc) et de Lyon_Valence_Lavalbonne (Lvv)
lot 1_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot No: 1entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 2_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
Lot No: 2abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites de Quartier Reyniès, Hôtel des Troupes de Montagnes et Caserne ALMA (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 100 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 3_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)
Lot No: 3entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 395 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 4_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)
Lot No: 4abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site de l"ecole des Pupilles de l"air et de l"espace (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 5_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot No: 5entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 220 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 6_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
Lot No: 6abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du Camp de Chambaran (38)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 7_entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot No: 7entretien des espaces verts au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 225 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 8_abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac ? La Motte Servolex (73)
Lot No: 8abattage et élagage au profit du GSBDD de Grenoble-Varces-Chambéry pour les sites du 13° BCA - quartier Roc Noir- barby (73) et le Bourget du Lac- la Motte Servolex (73)
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 9_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm
Lot No: 9entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 285 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 10_abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm
Lot No: 10abattage et élagage au profit du Gsbdd de Grenoble-Varces-Chambéry pour le site du 27°bca (74) et de l"emhm
période initiale de 12 mois à compter de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"ac. Reconduction tacite par période de 12 mois sans toutefois dépasser la durée totale de 48 mois. En cas de non reconduction, le PA fait connaitre sa décision de ne pas reconduire l"ac, au plus tard, 2 mois avant le début de la période de reconduction concernée
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 50 000 euro(s) HT sur la durée totale
lot 11_entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l"eloca de Roanne (42)
Lot No: 11entretien des espaces verts au profit du Gsbdd de Lyon-Valence-Lavalbonne pour le site de l"eloca de Roanne (42)
pour le lot 11, le marché est conclue pour une période ferme allant de la date de début d"exécution indiquée dans la lettre de notification de l"accord cadre jusqu"au 31 décembre 2024. La date de début d"exécution correspond à la date anniversaire de l"accord-cadre
clause de réexamen (article 6 du Ccap) et reconductions (article 1.3 du Ccap)
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 21 000 euro(s) HT sur la durée totale
pour les lots 1 à 10, le marché prend fin au 01-03-2028 (48 mois) - date pouvant évoluer en fonction du début d"exécution indiqué dans la notification des marchés. Pour le lot 11, le marché prend fin au 31-12-2024
l"Accord-Cadre comprend un maximum de 605 000 euro(s) HT sur la durée totale
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l"avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d"un avis d"attribution et sera publié sur les mêmes supports que l"avis d"appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d"informations, le candidat peut s"adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
référé précontractuel : avant la signature du marché (article L.551-1 du code de justice administrative)référé suspension : avant la signature du marché (article L.521-1 du code de justice administrative)référé contractuel : après la signature du marché (article L.551-13 du code de justice administrative)recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication de l"avis de publicité de la conclusion du contrat. Cet avis prendra la forme d"un avis d"attribution et sera publié sur les mêmes supports que l"avis d"appel public à la concurrencerecours pour excès de pouvoir contre la déclaration de sans suite dans un délai de deux (2) mois à compter de la notification de cette décision au candidat.Pour plus d"informations, le candidat peut s"adresser au greffe du Tribunal Administratif de LYON
pfc-se - division achats publics (dap), pfc-se - division achats publics (Dap)