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Teaching supplies (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48197140)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: cci de grenoble
Номер конкурса: 48197140
Дата публикации: 17-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023111320231215 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      cci de grenoble
      5-7 place Robert Schuman - cS 90297
      Grenoble Cedex 1
      38016
      France
      Téléphone: +33 476282730
      Courriel: Marches@grenoble.cci.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2419299&orgAcronyme=l2m
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2419299&orgAcronyme=l2m

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Consulaire
    5. Activité principale:
      Autre activité: Développement économique des territoires
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture de matieres D"Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L"Institur des metiers de grenoble

        Numéro de référence: 2338G13AO
      2. Code CPV principal:
        39162110
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        fourniture de matieres D"Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L"Institur des metiers de grenoble

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 4
    2. Description
      1. Intitulé:

        coiffure

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        18443000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        fourniture d"articles de coiffure à destination des élèves de l"institut des métiers de techniques: consommables de produits naturels, consommables courants et petit matériel / accessoires

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        fleuristes

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        03120000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        fourniture d"articles de fleuristerie à destination des élèves de l"institut des métiers techniques: fleurs coupées, feuillages coupés, plantes en pot, accessoires

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        pharmacie

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        33680000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        fourniture de produits de pharmacie à destination des élèves de l"institut des métiers techniques

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
      40. Intitulé:

        esthétique

        Lot nº: 04
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
        33700000
      42. Lieu dexécution:
      43. Description des prestations:

        fourniture de produits d"esthétique à destination des élèves de l"institut des métiers techniques: maquillage et consommables

      44. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:

      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      48. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      49. Information sur les options:
        Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:

      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise:déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (cf. Cadre de réponse du dossier de consultation);le justificatif d"attribution par l"insee d"un numéro d"identification (Siret...)

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      Loffre doit être valable jusquau: 2024-04-15
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      dernier trimestre 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      la langue dans laquelle est rédigé et publié le présent Avis d"appel public à la concurrence est la langue française.Les critères relatifs à la situation personnelle des entreprises susceptibles d"entrainer leur exclusion sont précisés dans le règlement de consultation.en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.les montants annuels maximum de chaque accord-cadre sont les suivants:01 Coiffure 14 000 euro(s)ht02 Fleuriste 14 000 euro(s)ht03 Pharmacie 12 000 euro(s) Ht04 Esthétique 10 000 euro(s)htchaque accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.L"acheteur se réserve la possibilité d"effectuer des supplémentaires auprès de chaque titulaire de l"accord-cadre.Les prix de chaque accord-cadre sont révisables.lieu d"exécution :IMT Grenoble - 10 Rue Aimé Pupin38100 GRENOBLE

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Grenoble
        2 Pl. De Verdun
        Grenoble
        38000
        France
        Point(s) de contact: 38000
        Téléphone: +33 476429000
        Courriel: Greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +33 476422269
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-13

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