Teaching supplies (Франция - Тендер #48197140) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: cci de grenoble Номер конкурса: 48197140 Дата публикации: 17-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de matieres D"Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L"Institur des metiers de grenoble
Reference number: 2338G13AOfourniture de matieres D"Oeuvre et outillages pedagogiques pour les metiers soins et sante de L"Institur des metiers de grenoble
coiffure
Lot No: 01fourniture d"articles de coiffure à destination des élèves de l"institut des métiers de techniques: consommables de produits naturels, consommables courants et petit matériel / accessoires
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du Code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
fleuristes
Lot No: 02fourniture d"articles de fleuristerie à destination des élèves de l"institut des métiers techniques: fleurs coupées, feuillages coupés, plantes en pot, accessoires
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
pharmacie
Lot No: 03fourniture de produits de pharmacie à destination des élèves de l"institut des métiers techniques
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
esthétique
Lot No: 04fourniture de produits d"esthétique à destination des élèves de l"institut des métiers techniques: maquillage et consommables
l"Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu"à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans
renseignements concernant la situation juridique de l"entreprise:déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner (cf. Cadre de réponse du dossier de consultation);le justificatif d"attribution par l"insee d"un numéro d"identification (Siret...)
dernier trimestre 2027
la langue dans laquelle est rédigé et publié le présent Avis d"appel public à la concurrence est la langue française.Les critères relatifs à la situation personnelle des entreprises susceptibles d"entrainer leur exclusion sont précisés dans le règlement de consultation.en cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement conjoint avec mandataire solidaire.les montants annuels maximum de chaque accord-cadre sont les suivants:01 Coiffure 14 000 euro(s)ht02 Fleuriste 14 000 euro(s)ht03 Pharmacie 12 000 euro(s) Ht04 Esthétique 10 000 euro(s)htchaque accord-cadre est passé en application des articles L2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l"émission de bons de commande.L"acheteur se réserve la possibilité d"effectuer des supplémentaires auprès de chaque titulaire de l"accord-cadre.Les prix de chaque accord-cadre sont révisables.lieu d"exécution :IMT Grenoble - 10 Rue Aimé Pupin38100 GRENOBLE
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
- Référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat.- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA.- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique