Sporting services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48196634)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Paris
      direction des Finances et des Achats (Dfa) - sous-Direction des achats - service Achat 2 - 7 avenue de la porte d"ivry
      Paris
      75013
      France
      Courriel: Dfa-bm2@paris.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=858848&orgAcronyme=r8t
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d"ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)

         Numéro de référence: 2301697
         
      2. Code CPV principal:
         92600000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d"ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         sports traditionnels

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         92600000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         sports traditionnels

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         reconductible 1 fois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle le nouveau marché public peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d"un montant maximum de 21 000 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois

      14. Intitulé:
          

          sports artistiques et D"Esprit

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          92600000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          sports artistiques et D"Esprit

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          reconductible 1 fois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          conformément à l"article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle le nouveau marché public peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d"un montant maximum de 8 400 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations à caractère sociales détaillées à l"article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap) et à caractère environnementales détaillées à l"article 7 du Cahier des Clauses techniques particulières (Cctp)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 14:00
      

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