Sporting services (Франция - Тендер #48196634) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 48196634 Дата публикации: 17-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d"ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)
Reference number: 2301697organisation et mise en oeuvre des trois dispositifs d"ateliers sportifs DJS dans les écoles élémentaires publiques de la Ville de Paris (2 lots)
néant
sports traditionnels
Lot No: 1sports traditionnels
reconductible 1 fois
conformément à l"article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle le nouveau marché public peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d"un montant maximum de 21 000 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois
sports artistiques et D"Esprit
Lot No: 2sports artistiques et D"Esprit
reconductible 1 fois
conformément à l"article 1.6 du CCAP, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation avec le titulaire du marché, dans les conditions de l"article R. 2122-7 du Code de la Commande Publique, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre du présent marché. La durée pendant laquelle le nouveau marché public peut être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du marché public initial
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d"un montant maximum de 8 400 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
le présent marché prévoit des conditions d"exécution des prestations à caractère sociales détaillées à l"article 1.5.2 du Cahier des Clauses administratives Particulières (Ccap) et à caractère environnementales détaillées à l"article 7 du Cahier des Clauses techniques particulières (Cctp)
accord-Cadre multi-attributaires à bons de commandes traitées à prix unitaires, sans montant minimum et d"un montant maximum de 21 000 000 euros (T.T.C.) pour une durée de 24 mois
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L.551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du code de justice administrative ; le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"etat dans sa décision Département de Tarn-Et-Garonne du 4 avril 2014 (no358994)
tribunal administratif de Paris