Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
maîtrise d"oeuvre dans le cadre de la requalification de l"avenue Nationale à Arnage
Numéro de référence: 16046m
II.1.2)Code CPV principal
71336000 Services d"assistance dans le domaine de l"ingénierie
II.1.3)Type de marché
Services
II.2)Description
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
71336000 Services d"assistance dans le domaine de l"ingénierie
71420000 Services d"architecture paysagère
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d"exécution:
II.2.4)Description du contrat au moment de la
conclusion du contrat:
l"Avenue Nationale à Arnage est l"axe principal traversant de la commune. Un aménagement global a été réalisé en 1989. Cet aménagement a vieilli et nécessite d"être repris
dans son intégralité. Cette avenue doit retrouver une identité et un
apaisement entre les différents moyens de déplacements en lien avec les activités présentes sur cet axe
II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 54
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision
d"attribution de la concession:
27/02/2017
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: attelier ruelle
Ville: Longuenee-en-Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: bourgois Ingénieurs Conseils
Ville: St Grégoire Cedex
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 274 886.57 EUR
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
VI.4.2)Organe chargé des procédures de
médiation
VI.4.4)Service auprès duquel des renseignements
peuvent être obtenus sur l"introduction de recours
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
13/11/2023
Section VII: Modifications du contrat/de la concession
VII.1)Description du contrat après les
modifications
VII.1.1)Code CPV principal
71336000 Services d"assistance dans le domaine de l"ingénierie
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FR France
Lieu principal d"exécution:
VII.1.4)Description des prestations:
l"Avenue Nationale à Arnage est l"axe principal traversant de la commune. Un aménagement global a été réalisé en 1989. Cet aménagement a vieilli et nécessite d"être repris
dans son intégralité. Cette avenue doit retrouver une identité et un apaisement entre les différents moyens de déplacements en lien avec les activités présentes sur cet axe.
VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système
d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 54
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du
lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 274 886.57 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: atelier ruelle
Ville: Longuenee-en-Anjou
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: oui
VII.1.7)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: bourgois Ingénieurs Conseils
Ville: St Grégoire Cedex
Code NUTS: FR France
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):
- Des reprises de plans masses, de nivellement, ainsi que de la conception nouvelle avec production d"hypothèses donnant lieu à des rencontres sur place : + 27 905 euro
- suivi complémentaire dans le cadre de la mission DET compte tenu des interruptions et reprises liées au covid d"une durée de 3 mois : + 16 782 euro
- suivi DET et complément de VISA pour des travaux d"enfouissement gérés par le Conseil Départemental pour assurer une cohérence : + 3 280 euro
Transformation du forfait provisoire en forfait définitif établi dans le cadre de la clause de réexamen
VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72,
paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:
la plus-value liée au covid relève de l"article R2194-5 du Ccp.
Les autres plus-values relèvent de l"article R2194-2 du CCP car ces travaux supplémentaires sont devenus nécessaires pour répondre à des adaptations techniques qui devaient
faire l"objet d"un suivi par le même maître d"oeuvre afin de permettre une réactivité et une cohérence dans la gestion du planning
VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la
directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 274 886.57 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 419 862.00 EUR