Food, beverages, tobacco and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48194953)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      commune de Domont
      47 rue de la Mairie
      Domont
      95330
      France
      Téléphone: +33 139355522
      Courriel: Mp@domont.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861051&orgAcronyme=a1e
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches.maximilien.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=861051&orgAcronyme=a1e
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture et livraison de denrées alimentaires pour la ville de Domont

         Numéro de référence: MP23008
         
      2. Code CPV principal:
         15000000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation concerne la fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la Cuisine centrale (Service restauration) de la ville de Domont

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         epicerie

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         15800000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         fourniture et livraison d"épicerie pour la ville de Domont

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
         Prix - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 90 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 400 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          produits surgelés

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          15896000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de produits surgelés pour la ville de Domont

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 130 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 450 000 euro(s) (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          produits frais

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          15100000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de produits frais pour la ville de Domont

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 10 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          produits laitiers et ovoproduits

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          15500000, 03142500
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de produits laitiers et ovoproduits pour la ville de Domont

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 30 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          fruits et légumes frais

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          03200000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de fruits et légumes frais pour la ville de Domont

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 30 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 150 000 euro(s) (H.T.).

      66. Intitulé:
          

          boissons alcoolisées et non alcoolisées

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          15900000, 15980000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de boissons alcoolisées et non alcoolisées pour la ville de Domont

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 10 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 80 000 euro(s) (H.T.).

      79. Intitulé:
          

          clubs sandwichs

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          15811510
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          fourniture et livraison de clubs sandwichs pour la ville de Domont

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
          Prix - Pondération: 40
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre est conclu pour une période initiale d"1 an à compter du 16/02/2024 ou de sa date de notification à l"attributaire si celle-ci est postérieure, et peut être reconduit tacitement trois fois par période de même durée (1 an), sans que sa durée totale ne puisse excéder 4 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant annuel minimum : 2 000 euro(s) HT - montant annuel maximum : 30 000 euro(s) (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         formulaire Dc1 dûment complété ou équivalent (Lettre de candidature - désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment :-une déclaration sur l"honneur que le candidat ou les membres du groupement n"entre(nt) pas dans un des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics, mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 puis L.2141-7 à L.2141-11 du Code de la Commande Publique- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi des travailleurs handicapés, mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         -Formulaire Dc2 dûment complété ou équivalent (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement)-déclaration de chiffre d"affaires (dans le cas où celui-ci n"a pas été renseigné dans le formulaire Dc2) :Déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration d"effectifs :Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années.- Références de fournitures similaires :Présentation d"une liste des principales livraisons effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique.-des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. L"Acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d"organismes établis dans d"autres États membres

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 16:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-21
      Heure locale: 10:00
      Lieu:

      domont

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      les dates et heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel et pourront être modifiées sans préavis. La séance d"ouverture n"est pas publique

Источник закупки

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