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Lift-maintenance services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48194807)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: universite de montpellier
Номер конкурса: 48194807
Дата публикации: 17-11-2023
Сумма контракта: 43 090 764 (Российский рубль) Цена оригинальная: 730 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023111320231219 12:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEducation01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      universite de montpellier
      163 rue auguste broussonnet
      Montpellier
      34090
      France
      Téléphone: +33 34433171
      Courriel: Dagi-marches-publics@umontpellier.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_aVhMkkumwV
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_aVhMkkumwV

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Éducation
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        maintenance des ascenseurs et appareils de levage

        Numéro de référence: 2023-057
      2. Code CPV principal:
        50750000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        maintenance des ascenseurs et appareils de levage

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 730 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        néant

    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 : Site Richter, Sites Centre-Ville (UFR Droit et Science Politique et UFR Médecine), Sites Nord, Site Médecine Nîmes

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        50750000
      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective des ascenseurs et appareils de levage sur les sites de Richter, Sites Centre-Ville (UFR Droit et Science Politique et UFR Médecine), Sites Nord, Site Médecine Nîmes

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      14. Intitulé:

        lot 2 : Site Triolet, Sites Centre-Ville (Service centraux), Campus de Saint-Priest, SMEL de Sète, IUT Montpellier-Sète, IUT Béziers, IUT Nîmes, Sites FDE

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        50750000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective des ascenseurs et appareils de levage Site Triolet, Sites Centre-Ville (Service centraux), Campus de Saint-Priest, SMEL de Sète, IUT Montpellier-Sète, IUT Béziers, IUT Nîmes, Sites FDE

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 400 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

      27. Intitulé:

        lot 3 :Site de l"école Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        50750000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        maintenance préventive et corrective des ascenseurs et appareils de levage sur les sites du Pôle Balard de l"école Nationale Supérieure de Chimie de Montpellier (Enscm)

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 30 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner;- renseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;- en cas d"entreprise nouvellement créée, déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années;- déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;- liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverteJustification:

      procédure justifiée par la dématérialisation

    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 12:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      cette date n"est qu"indicative dans la mesure où le droit français n"impose pas que les séances d"ouverture des plis soient publiques

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      le présent accord-cadre pourra être renouvelé tous les 4 ans

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      la valeur estimée renseignée à la rubrique Ii.2.6 correspond au montant maximum de l"accord-cadre sur sa durée globale (périodes de reconduction comprises)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Montpellier
        6 rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
        Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        comité consultatif amiable de règlement des litiges relatifs aux marchés publics
        boulevard Paul Peytral
        Marseille Cedex 20
        13282
        France
        Point(s) de contact: 13282
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé suspension prévu avant la signature du marché public ou de l"accord-cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (article L. 521-1 du Cja);- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R.551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1àr. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        - Référé précontractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative(cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - référé suspension prévu avant la signature du marché public ou de l"accord-cadre contre les actes détachables du contrat devant le juge des référés du tribunal administratif (article L. 521-1 du Cja);- référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R.551-7 du CJA;- recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1àr. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);- recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

        tribunal administratif de Montpellier
        6 rue Pitot
        Montpellier Cedex 2
        34063
        France
        Point(s) de contact: 34063
        Courriel: Greffe.ta-montpellier@juradm.fr
        Adresse internet: http://montpellier.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-13

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