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Office furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48194790)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Savigny-Sur-Orge
Номер конкурса: 48194790
Дата публикации: 17-11-2023
Сумма контракта: 20 659 955 (Российский рубль) Цена оригинальная: 350 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023111420240108 12:00Regional or local Agency/OfficeContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ville de Savigny-Sur-Orge
      mairie de Savigny sur Orge
      Savigny-sur-Orge
      91600
      France
      Téléphone: +33 169544000
      Courriel: commande-publique@savigny.org
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://savigny.e-marchespublics.com/pack/annonce_marche_public_143_960400.html

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Agence/office régional(e) ou local(e)
    5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition, livraison; installation et monatge de mobiliers pour la Ville de Savigny-Sur-Orge

        Numéro de référence: 23.17
      2. Code CPV principal:
        39130000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        achat, livraison, installation et le montage de mobiliers administratif (pour les services administratifs), mobiliers pour les 18 écoles de la Ville, mobiliers pour la petite enfance (les crèches)

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 350 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        mobilier administratif

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        39130000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        tous les services administratifs ainsi que le Ccas,De la Ville

      4. Description des prestations:

        achat de mobiliers administratifs pour la Ville de Savigny-Sur-Orge ainsi CCAS

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Service-après-vente / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Diversité des catégories en gammes et séries hors BPU / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Gestion des livraisons / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 150 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date anniversaire et ce pour une période d"un an. Le pouvoir adjudicateur envoie par lettre recommandée au moins trois mois avant le terme sa volonté de reconduire le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        mobilier scolaire pour les écoles maternelles et élémentaires

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        39160000
      16. Lieu dexécution:
      17. Description des prestations:

        achat de mobilier pour les écoles de la Ville

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraison / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Service-après vente / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Diversité des catégories gammes et séries hors BPU / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Gestion des livraisons / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Masures environnementales / Pondération: 10
        Prix - Pondération: 40
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date anniversaire et ce pour une période d"un an. Le pouvoir adjudicateur envoie par lettre recommandée au moins trois mois avant le terme sa volonté de reconduire le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        mobilier petite enfance pour les crèches

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        39160000
      29. Lieu dexécution:
      30. Description des prestations:

        achat de mobiliers pour les crèches de la Ville

      31. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Délais de livraisons / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Diversités des catégories gammes et séries hors BPU / Pondération: 5
        Critère de qualité - Nom: Gestion des livraisons / Pondération: 15
        Critère de qualité - Nom: Mesures environnementales / Pondération: 10
        Critère de qualité - Nom: Services-après vente / Pondération: 15
        Prix - Pondération: 40
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le présent accord-cadre est conclu pour une durée de douze mois à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit trois fois à sa date anniversaire et ce pour une période d"un an. Le pouvoir adjudicateur envoie par lettre recommandée au moins trois mois avant le terme sa volonté de reconduire le marché. Le titulaire ne peut refuser la reconduction

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        sans objet le candidat doit présenter la lettre de candidature désignation du mandataire par co-traitants (Dc1) ou équivalent.

        Ou une présentation du candidat ET une déclaration sur l"honneur dûment datée et signée pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L2141-1, L2141-2, L 2141.3,l2141-4, L2141-5, L2141-7, L2141-8, L2141-9, L2141-10 et L2141-11 du code de la commande publique notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L5212-1 à L5212-11 du code du travail.

        Si le candidat est en redressement judiciaire : copie du ou des jugements prononcés

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2024-01-08
      Heure locale: 13:30
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires
    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Versailles
        56 rue de Saint-Cloud
        Versailles
        78000
        France
        Point(s) de contact: 78000
        Téléphone: +33 139205487
        Courriel: greffe.ta-versailles@juradm.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré contractuel en application de l"article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du même code. En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d"attribution ou de rejet - dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables...

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré contractuel en application de l"article L. 551-1 du CJA avant la conclusion du contrat - a partir de sa conclusion, le référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA peut être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du même code. En application des articles R.421-1 et R.421-5 du Code de Justice Administrative (Cja) délai de deux mois à compter de la notification de la décision d"attribution ou de rejet - dans les deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au moyen d"un avis mentionnant la conclusion du contrat et les modalités de sa consultation, les tiers peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat devant le tribunal administratif de Versailles. A partir de la conclusion du contrat, et dès lors qu"ils disposent du recours précédemment défini, les tiers ne sont en revanche plus recevables à demander l"annulation pour excès de pouvoir des actes préalables qui en sont détachables...


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-14

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