Parts and accessories for vehicles and their engines (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48110797)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      sce départemental incendie et secours
      33 rue des Moulines
      Neuville-sur-Oise
      95000
      France
      Téléphone: +33 130757860
      Courriel: marchespublics@sdis95.fr
      Fax: +33 130757860
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.pompiers95.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.pompiers95.fr/
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Service départemental d"incendie et de secours
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         maintenance et fourniture de pièces détachées spécifiques pour les véhicules (hors moyens élévateurs aériens (Mea)) du Service Départemental d"incendie et de Secours du Val d"oise (23-038 à 23-044)

         Numéro de référence: 23-038 à 23-044
         
      2. Code CPV principal:
         34300000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         il s"agit pour le service départemental d"incendie et de secours du Val d"oise de s"adjoindre les services d"un prestataire dans le cadre de la maintenance ainsi que la fourniture des pièces détachées pour les véhicules dotés d"un équipement spécifiques. La consultation est divisée en 7 lots distincts

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         nombre maximal de lots: 7
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Magirus-Camiva 23-038

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         50100000, 50110000, 50324200, 50100000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
         Prix - Pondération: 45
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Sides 23-039

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Gimaex 23-040

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          prestations de maintenance préventive/corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Miltra 23-041

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Mvr 23-042

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
      66. Intitulé:
          

          prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Tib 23-043

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      70. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          
      79. Intitulé:
          

          prestations de maintenance corrective et fourniture de pièces détachées pour les véhicules dont l"équipementier est Baus 23-044

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          50100000, 50110000, 50324200, 50100000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          la description et les spécifications techniques sont définies dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières (Cctp) et le montant maximum annuel est défini dans l"acte d"engagement

      83. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 55
          Prix - Pondération: 45
          
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: ouiDescription des options:

          l"Accord-Cadre comporte une période initiale puis est reconductible tacitement 3 fois par période annuelle

      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- déclaration sur l"honneur : le candidat justifie qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du Ccp et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés- situation de redressement judiciaire : lorsqu"il est en redressement judiciaire, le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années- liste des principales fournitures (3 dernières années) indiquant le montant, la date et le destinataire, prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-13
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-13
      Heure locale: 13:00
      

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