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Architectural, construction, engineering and inspection services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48110218)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: epamarne
Номер конкурса: 48110218
Дата публикации: 15-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023111020231219 12:00OtherContract noticeServicesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      epamarne
      8, avenue André-Marie Ampère -CS 71058 - champs-Sur-Marne
      Marne-la-Vallee Cedex 2
      77447
      France
      Courriel: Service-achats@epa-marnelavallee.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_rAtUi4pbIR

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Aménagement du territoire
    5. Activité principale:
      Autre activité: Aménagement du territoire
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        maîtrise d"oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - zAC de Montévrain Val d"europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université

        Numéro de référence: M2023-0011 SA/IR - DO1/MLB/SP
      2. Code CPV principal:
        71000000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        accord-Cadre de maîtrise d"oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - zAC de Montévrain Val d"europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - commune de Montévrain (77). Mission A : Mission d"urbaniste en chef; Missions B : Missions de maîtrise d"oeuvre des espaces publics; Missions C : Missions de paysagiste concepteur; Missions D : Missions d"expertise écologique; Missions E : Missions de démarche BIM; Mission F : Mission d"élaboration d"un modèle de réplicabilité. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        71000000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        zac de Montévrain Val d"europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - commune de Montévrain (77)

      4. Description des prestations:

        accord-Cadre de maîtrise d"oeuvre architecturale, urbaine, paysagère environnementale et des espaces publics - zAC de Montévrain Val d"europe, ZAC de la Charbonnière, ZAC du Clos-Rose et ZAC de Montévrain Université - commune de Montévrain (77). Mission A : Mission d"urbaniste en chef; Missions B : Missions de maîtrise d"oeuvre des espaces publics; Missions C : Missions de paysagiste concepteur; Missions D : Missions d"expertise écologique; Missions E : Missions de démarche BIM; Mission F : Mission d"élaboration d"un modèle de réplicabilité. Les prestations attendues sont détaillées dans le cahier des clauses techniques particulières (Cctp)

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée ferme de 4 ans à compter de sa date de notification. Il est reconductible tacitement pour une durée de 4 ans sans que la durée totale ne puisse excéder 8 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-19
      Heure locale: 15:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      accord-Cadre est passé dans le cadre d"un appel d"offres ouvert en application des articles L2142-2, R2142-2-1° et R2161-2 à R2161-5 du Code de la commande publique.L"accord-cadre est passé en application des articles L2125-1-1°, R2162-1, R2162-2, R2162-4 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique.L"accord-cadre est mono-attributaire. Il s"exécute par l"émission de bons de commande pour la partie à prix unitaires et comporte une partie à prix global et forfaitaire s"exécutant par des marchés subséquents.L"accord-cadre est conclu avec un montant maximum de 7 338 600 euro(s) HT sur la durée totale de l"accord-cadre.La répartition des prestations à prix unitaires s"exécutant par bons de commande et la partie à prix global et forfaitaire est la suivante:missions à prix unitaires et à bons de commande: mission A - 1 à 14 Urbaniste en chef et opérationnel, missions B3 et B4 OPC et Etudes techniques spécifiques, missions C2 :plan de gestion, missions D1 et D2 : Missions d"expertise écologique, missions E - 1 à 4 : Démarche BIM, missions F - 1 à 3 : réplicabilité.Missions à prix forfaitaires et à marchés subséquents: missions B1 et B2 MOE des espaces publics, missions C1 : Conception paysage.le présent accord-cadre ne se décompose pas en lots au motif que la mission de maîtrise d"oeuvre est une mission globale.L"accord-cadre n"est pas décomposé en tranches.justification du dépassement de la durée maximale de 4 ans d"un accord-cadre : Le projet urbain de la commune de Montévrain se dessine autour de quatre ZAC encore très actives. D"Un côté, les ZAC de la Charbonnière et de Montévrain Val d"europe prévoient des livraisons de lots jusqu"à 2027. De l"autre, les ZAC du Clos Rose et de Montévrain Université n"en sont qu"au stade d"élaboration de plan guide et les aménagements et constructions prévus ne seront donc pas livrés avant 2030.concernant les moyens humains, les compétences minimum attendues sont celles listées ci-dessous.Le mandataire devra présenter la compétence urbaniste. Afin d"apprécier les compétences attendues, il est demandé trois références pour chacune des compétences attendues.- urbaniste, - architecte (compétence affiliée à une compétence existante dans le groupement possible) ; - paysagiste ;- bet vrd ;- programmiste ;- be bim / bim manager ;- génie écologique/ Ecologue ;Conformément à l"article R2122-7 du Code de la Commande Publique, dans l"hypothèse où des prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire de l"accord-cadre seraient nécessaires de réaliser, celles-ci pourront donner lieu à un nouveau marché sans publicité ni mise en concurrence préalables

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Melun
        43 rue du Général de Gaulle BP 8630
        Melun
        77000
        France
        Point(s) de contact: 77000
        Téléphone: +33 160566630
        Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
        Fax: +33 160566610
        Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
        tribunal administratif de Melun
        43 rue du Général de Gaulle BP 8630
        Melun
        77000
        France
        Point(s) de contact: 77000
        Téléphone: +33 160566630
        Courriel: Greffe.ta-melun@juradm.fr
        Fax: +33 160566610
        Adresse internet: http://Melun.tribunal-administratif.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-10

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