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Construction work for school buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48110146)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: communaute de communes du saves
Номер конкурса: 48110146
Дата публикации: 15-11-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023111020231214 12:00Body governed by public lawContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  communaute de communes du saves
  37 avenue de la Gailloue
  Lombez
  32220
  France
  Courriel: contact@ccsaves32.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.marches.gers.fr
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches.gers.fr
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Organisme de droit public
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    projet de rénovation et de restructuration, de mise aux normes et d"aménagement des écoles maternelle et élémentaire, restauration scolaire, Alae et Alsh sur Samatan
    Numéro de référence: 2023-07
  2. Code CPV principal:
    45214200
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    projet de rénovation et de restructuration, de mise aux normes et d"aménagement des écoles maternelle et élémentaire, restauration scolaire, Alae et Alsh sur Samatan
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    voirie et Reseaux Divers
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45200000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    voirie et Reseaux Divers
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 174 000.00 EUR
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    espaces Verts
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112710
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    espaces Verts
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 121 000.00 EUR
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    gros Oeuvre
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45223220
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    gros Oeuvre
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 332 000.00 EUR
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    charpente/Ossature Bois-Couverture-Bardage-Ite
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45260000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    charpente/Ossature Bois-Couverture-Bardage-Ite
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 1 097 000.00 EUR
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    enduit Exterieur
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261220
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    enduit Exterieur
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 129 000.00 EUR
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    etancheite
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    34312500
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    etancheite
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 59 000.00 EUR
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    serrurerie
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    44316500
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    serrurerie
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 151 000.00 EUR
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    menuiseries Interieures Bois
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    44220000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    menuiseries Interieures Bois
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 271 000.00 EUR
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    carrelage - faience
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45430000
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    carrelage - faience
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 53 000.00 EUR
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    carrelage - sols Souples
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45432111
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    carrelage - sols Souples
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 204 000.00 EUR
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    peintures
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    44111400
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    peintures
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 149 000.00 EUR
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  140. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    electricite - courants Forts Et Courants Faibles
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    45310000
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    electricite - courants Forts Et Courants Faibles
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 499 000.00 EUR
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  153. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    cvc - chauffage - ventilation - climatisation
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    cvc - chauffage - ventilation - climatisation
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 853 000.00 EUR
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  166. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    ascenseur
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    42416100
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    ascenseur
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 44 000.00 EUR
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  179. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    cuisine
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    39314000
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    cuisine
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 277 000.00 EUR
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  192. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    sondes Geothermiques
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    45120000
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    sondes Geothermiques
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 162 000.00 EUR
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  205. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
  209. Intitulé:
    
    mobilier Interieur
    Lot nº: 17
  210. Code(s) CPV additionnel(s):
    39100000
  211. Lieu dexécution:
  212. Description des prestations:
    
    mobilier Interieur
  213. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  214. Valeur estimée:
    Valeur hors TVA: 219 000.00 EUR
  215. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 20
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  216. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  217. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: oui
  218. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    les soumissionnaires sont obligés de présenter une offre pour la prestation supplémentaire éventuelle obligatoire sous peine de voir leur offre déclarée irrégulière
  219. Informations sur les catalogues électroniques:
  220. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  221. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    - Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- si l"attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu"il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Bilans ou extraits de bilans, concernant les trois dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l"établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.- Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Indication des titres d"études et professionnels des cadres de l"entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-12-14
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-12-20
  Heure locale: 10:00
  Lieu:
  lombez

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches.gers.fr -"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.""l"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur"
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Pau
  50 Cours Lyautey
  Pau
  64010
  France
  Point(s) de contact: 64010
  Téléphone: +33 559849440
  Courriel: greffe.ta-pau@juradm.fr
  Fax: +33 559024993
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
  Précisions concernant les délais dintroduction de recours:
  cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  
  cf Le Greffe du Tribunal Administratif à l"adresse ci-dessus
Date d’envoi du présent avis
2023-11-10

Источник закупки

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Экспорт Импорт

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15-11-2023 Construction work for airfields, runways and manoeuvring surfaces.

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15-11-2023 Social work services with accommodation.

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15-11-2023 Architectural, construction, engineering and inspection services.

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