Section II: Objet
II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:
Construction Du Nouvel Accueil De La Ville De Roanne - Relance Apres Lots Infructueux
Numéro de référence: 2023-Tx-0103
II.1.2)Code CPV principal
45210000 Travaux de construction de bâtiments
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.1.4)Description succincte:
Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.
II.1.6)Information sur les lots
Ce marché est divisé en lots: oui
II.1.7)Valeur totale du marché (hors TVA)
Valeur hors TVA: 458 692.14 EUR
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 03
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261100 Travaux de charpente
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 03b
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261210 Travaux de couverture
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 03t
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45261420 Travaux d"étanchéification
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Menuiseries Exterieures - Serrurerie
Lot nº: 5
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45421000 Travaux de menuiserie
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Menuiseries Exterieures - Serrurerie
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 07
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
39100000 Mobilier
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Chauffage - Cvc / Plomberie
Lot nº: 08
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45331000 Travaux d"installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
Chauffage - Cvc / Plomberie
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 09
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
09310000 Électricité
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:
Lot nº: 10
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45255500 Travaux de forage et d"exploration
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK25 Loire
II.2.4)Description des prestations:
II.2.5)Critères d’attribution
Coût - Nom: Le prix n"est pas le seul critère d"attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. / Pondération: 1
II.2.11)Information sur les options
Options: oui
Description des options:
Des Pse sont présentes dans le marché
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union
européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non
II.2.14)Informations complémentaires
Section IV: Procédure
IV.1)Description
IV.1.1)Type de procédure
Attribution d"un marché sans publication préalable d"un avis d"appel à la concurrence au Journal officiel de l’Union européenne (dans les cas énumérés ci-dessous)
- Le contrat ne relève pas du champ d"application de la directive
Explication:
Au vu des montants le marché ne relève pas de la directive européenne
IV.1.3)Information sur l"accord-cadre
IV.1.8)Information concernant l’accord sur les
marchés publics (AMP)
Le marché est couvert par l"accord sur les marchés publics: non
IV.2)Renseignements d"ordre administratif
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: BEZACIER
Adresse postale: 180 CHE DU RAVIER
Ville: LE CERGNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42460
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 110 345.25 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ETS SERRAILLE
Adresse postale: 4 RUE MARCEL EIZENBERG
Ville: ROANNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 48 911.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ETS SERRAILLE
Adresse postale: 4 RUE MARCEL EIZENBERG
Ville: ROANNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 11 658.74 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Menuiseries Exterieures - Serrurerie
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: VERVAS METAL
Adresse postale: 178 RUE DE CHARLIEU
Ville: ROANNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42300
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 71 000.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: TORUNSKI ASSOCIES
Adresse postale: 521 RTE DE JAILLEUX
Ville: MONTLUEL
Code NUTS: FRK21 Ain
Code postal: 01120
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 23 515.16 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
Intitulé:
Chauffage - Cvc / Plomberie
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ETS CL. DESBENOIT
Adresse postale: 31 BD DES ETINES
Ville: LE COTEAU
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42120
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 114 030.88 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: INEO RHONE ALPES AUVERGNE
Adresse postale: 26 RUE DE LA TELEMATIQUE
Ville: SAINT ETIENNE
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42000
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 62 055.11 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section V: Attribution du marché/de la concession
V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date d"attribution du marché:
08/11/2023
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché a été attribué à un groupement d"opérateurs économiques: non
V.2.3)Nom et adresse du
titulaire/concessionnaire
Nom officiel: FORAGES CLEMENT - GOURBIERE
Adresse postale: AU VIALLARD
Ville: BARD
Code NUTS: FRK25 Loire
Code postal: 42600
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire sera une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de
la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 17 176.00 EUR
V.2.5)Information sur la sous-traitance
Section VI: Renseignements complémentaires
VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de
recours
Nom officiel: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France
Courriel:
greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 487635000
Fax: +33 487635250
Adresse internet:
http://www.telerecours.fr
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:
Le Tribunal Administratif peut être saisi d"une requête déposée sur le site : URL : www.telerecours.fr
référé pré-contractuel, prévu aux articles L.551-1 et suivants du Code de justice administrative (Cja), pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé
contractuel prévu aux articles L.551-13 et suivants du Cja pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours en contestation de validité du
contrat, issu de la jurisprudence "Tarn-et-Garonne", pouvant être exercé par les tiers au contrat justifiant d"un intérêt lésé, sans considération de leur qualité, dans un
délai de deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
VI.5)Date d’envoi du présent avis:
09/11/2023