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Restoration work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063705)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: commune de saint nazaire
Номер конкурса: 48063705
Дата публикации: 14-11-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023110920231222 12:00Regional or local authorityContract noticeWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01A0201

Section I
1. Nom et adresses
  commune de saint nazaire
  place François Blancho
  Saint-Nazaire
  44600
  France
  Courriel: marchespublics@agglo-carene.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.saintnazaire.fr/demarches-et-infos-pratiques/pros-et-associations/marches-publics
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    ecole Jean Jaures - travaux De Restructuration Et De Rehabilitation
    Numéro de référence: 202310061044
  2. Code CPV principal:
    45454100
  3. Type de marché:
    Travaux
  4. Description succincte:
    
    restructuration et Réhabilitation du groupe scolaire Jean JaurèsLes travaux sont décomposés en 19 lots, ils font l"objet de deux consultations distinctes comme suit :- la présente affaire no202310061044 se déroule en appel d"offres ouvert (Article R2124-2 1° - code de la commande publique) et comprend 10 lots;- l"Affaire no202310201114 se déroule en Procédure adaptée ouverte (Articles R2123-1 1° et 2° - petits lots - code de la commande publique) et comprend 9 lots.Chaque lot conduira à la conclusion d"un marché ordinaire.L"opération fait l"objet d"une démarche de Qualité Environnementale non certifiée. Elle vise à prendre en compte la protection de l"environnement et de la santé tout au long de la vie du bâtiment, tout en garantissant la qualité du travail, la maîtrise des coûts et le respect des délais lors du chantier.La consultation comporte, à titre accessoire, des obligations en matière d"insertion sociale pour les lots no1 ; 4 ; 10 ; 11 ; 12 ; 14 ; 18 et 19
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
    0
2. Description
  1. Intitulé:
    
    202310061044a - lot no1 - vrd - paysage
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    45112500, 09331200, 45111000, 45330000
  3. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  4. Description des prestations:
    
    vrd - paysagele contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 1250h
  5. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  13. Informations complémentaires:
    
    variantes obligatoire:banc primaire double assise Au Lieu de banc primaire simple assisegrand Jeux Toboggan Au Lieu de grand jeux balançoirevariantes à l"initiative des candidats interdites.Prestations supplémentaires éventuelles facultatives:pse3: Désamiantage réseaux enterréspse4: Tables de pique-niquepse5: CorbeillePse6: Bacs potager - bac compostagepse7: Trampoline pour cour primaire
  14. Intitulé:
    
    202310061044b - lot no4 - deconstruction - desamiantage - maconnerie beton arme
    Lot nº: 4
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262660, 09331200, 45111000, 45330000
  16. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  17. Description des prestations:
    
    déconstruction - désamiantage - maçonnerie béton armé
  18. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  26. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Les candidats sont invités à présenter les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (facultatives) : Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 500h
  27. Intitulé:
    
    202310061044c - lot no7 - couverture ardoises naturelles
    Lot nº: 7
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    45261210, 09331200, 45111000, 45330000
  29. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  30. Description des prestations:
    
    couverture ardoises naturelles
  31. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  39. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Les candidats sont invités à présenter les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (facultatives) : Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3.Le contrat ne comporte pas d"obligation en matière d"insertion sociale
  40. Intitulé:
    
    202310061044d - lot no10 - menuiseries exterieures aluminium
    Lot nº: 10
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421000, 09331200, 45111000, 45330000
  42. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  43. Description des prestations:
    
    menuiseries extérieures aluminium
  44. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  52. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 200h
  53. Intitulé:
    
    202310061044e - lot no11 - menuiseries interieures bois - mobiliers
    Lot nº: 11
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421150, 09331200, 45111000, 45330000
  55. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  56. Description des prestations:
    
    menuiseries intérieures bois - mobiliers
  57. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  65. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 200h
  66. Intitulé:
    
    202310061044f - lot no12 - cloisons - plafonds plaques de platre
    Lot nº: 12
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421152, 09331200, 45111000, 45330000
  68. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  69. Description des prestations:
    
    cloisons - plafonds plaques de plâtre
  70. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  78. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 300h
  79. Intitulé:
    
    202310061044g - lot no13 - plafonds suspendus
    Lot nº: 13
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    45421146, 09331200, 45111000, 45330000
  81. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  82. Description des prestations:
    
    plafonds suspendus
  83. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  91. Informations complémentaires:
    
    pour le lot 13, les candidats doivent présenter une variante exigée (Ve) dans les conditions suivantes : Lot 13 - vae1 Plafond en fibres minérales Au Lieu de plafonds en fibres de bois bâts F1 à F3 et G1 à G3.Les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat ne comporte pas d"obligations en matière d"insertion sociale
  92. Intitulé:
    
    202310061044h - lot no14 - chape - carrelage - faience
    Lot nº: 14
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    45262321, 09331200, 45111000, 45330000
  94. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  95. Description des prestations:
    
    chape - carrelage - faïence
  96. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  104. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 190h
  105. Intitulé:
    
    202310061044i - lot no18 - electricite - courants forts et faibles - photovoltaiques
    Lot nº: 18
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    45311000, 09331200, 45111000, 45330000
  107. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  108. Description des prestations:
    
    electricite - courants forts et faibles - photovoltaiques
  109. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  117. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Les candidats sont invités à présenter les prestations supplémentaires éventuelles suivantes (facultatives) : Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 300h
  118. Intitulé:
    
    202310061044j - lot no19 - chauffage - ventilation - plomberie
    Lot nº: 19
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    45331000, 09331200, 45111000, 45330000
  120. Lieu dexécution:
    Lieu principal dexécution:
    groupe scolaire Jean Jaurès - 16 boulevard Léon Gambetta 44600 - saint-Nazaire
  121. Description des prestations:
    
    chauffage - ventilation - plomberie
  122. Critères d’attribution:
    Critère de qualité - Nom: Valeur Technique au regard des éléments sollicités dans le cahier des charges / Pondération: 60
    Prix - Pondération: 40
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 30
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: ouiDescription des options:
    prestations supplémentaires éventuelles facultatives suivantes :Lot 1:pse3 Désamiantage réseaux enterréspse4 Tables de pique-niquepse5 CorbeillePse6 Bacs potager - bac compostagepse7 Trampoline pour cour primairelot 4: Pse1 Suppression des casiers cartables en béton bâts F2 à F3 et G2 à G3Lot 7: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3Lot 18: Pse2 Photovoltaïque sur pan N.O du bât G3
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne:
    le projet est subventionnable par le Feder et le Dsil 2024
  130. Informations complémentaires:
    
    les variantes à l"initiative des candidats ne sont pas autorisées.Le contrat comporte des obligations en matière d"insertion sociale à raison de 300h
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Formulaire Dc1, Lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses co-traitants.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)- formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.(disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat)Inscription sur un registre du commerce
  2. Capacité économique et financière:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Création de l"opérateur économique
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Liste et description succincte des critères de sélection:
    - Déclaration indiquant l"outillage, le matériel et l"équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières années.- Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, appuyée d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants.Certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants :- qualibat 1552, 2181, 2183 et 2192 ou Certification Afnor/Global pour le lot 04 - déconstruction - désamiantage - maçonnerie - béton armé- qualibat 3194 pour le lot 07 - couverture ardoises naturelles- qualibat 6313 pour le lot 14 - chapes - carrelages - faïence
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
    Conditions particulières dexécution:
    le contrat comporte des obligations en matière de protection de l"environnement, et des obligations en matière d"insertion sociale
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-12-22
  Heure locale: 12:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-12-22
  Heure locale: 13:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: non
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

variantes obligatoire:banc primaire double assise Au Lieu de banc primaire simple assisegrand Jeux Toboggan Au Lieu de grand jeux balançoirevariantes à l"initiative des candidats interdites.Prestations supplémentaires éventuelles facultatives:pse3: Désamiantage réseaux enterréspse4: Tables de pique-niquepse5: CorbeillePse6: Bacs potager - bac compostagepse7: Trampoline pour cour primaire
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal administratif de Nantes
  6, allée de l"ile-gloriette
  Nantes
  44041
  France
  Point(s) de contact: 44041
  Téléphone: +33 255101002
  Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
  Fax: +33 255101003
  Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
  tribunal administratif de Nantes
  6, allée de l"ile-gloriette
  Nantes
  44041
  France
  Point(s) de contact: 44041
  Téléphone: +33 255101002
  Courriel: greffe.ta-nantes@juradm.fr
  Fax: +33 255101003
  Adresse internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/
Date d’envoi du présent avis
2023-11-09

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