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Miscellaneous food products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48063012)

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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ville de Fenouillet
Номер конкурса: 48063012
Дата публикации: 14-11-2023
Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED

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Регистрация

2023110920231218 17:00Regional or local authorityContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderGeneral public services01B0201

Section I
1. Nom et adresses
  ville de Fenouillet
  a. Olives
  Fenouillet,
  31151
  France
  Téléphone: +33 562758975
  Courriel: marches@mairie-fenouillet.fr
2. Procédure conjointe
3. Communication
  Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
  http://www.klekoon.com
  Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.klekoon.com
  au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
4. Type de pouvoir adjudicateur:
  Autorité régionale ou locale
5. Activité principale:
  Services généraux des administrations publiques
Section II
1. Étendue du marché:
  1. Intitulé:
    
    fournitures de denrées alimentaires pour la commune de Fenouillet
  2. Code CPV principal:
    15800000
  3. Type de marché:
    Fournitures
  4. Description succincte:
    
    fourniture et la livraison de denrées alimentaires pour la production des repas destinés aux enfants accueillis dans les restaurants scolaires, les centres de loisirs, la crèche et le portage à domicile de la commune de Fenouillet.Les autres services de la Collectivité pourront utiliser cet accord cadre de manière transversale au gré de leurs missions et de leurs besoins
  5. Valeur totale estimée:
  6. Information sur les lots:
    tous les lots
2. Description
  1. Intitulé:
    
    toutes viandes critère EGALIM
    Lot nº: 1
  2. Code(s) CPV additionnel(s):
    15110000
  3. Lieu dexécution:
  4. Description des prestations:
    
    toutes viandes critère EGALIM
  5. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  6. Valeur estimée:
  7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  9. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  10. Information sur les options:
    Options: non
  11. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  13. Informations complémentaires:
  14. Intitulé:
    
    toutes volailles critère EGALIM
    Lot nº: 2
  15. Code(s) CPV additionnel(s):
    15112000
  16. Lieu dexécution:
  17. Description des prestations:
    
    toutes volailles critère EGALIM
  18. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  19. Valeur estimée:
  20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  22. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  23. Information sur les options:
    Options: non
  24. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  26. Informations complémentaires:
  27. Intitulé:
    
    toutes viandes + charcuteries
    Lot nº: 3
  28. Code(s) CPV additionnel(s):
    15131120
  29. Lieu dexécution:
  30. Description des prestations:
    
    toutes viandes + charcuteries
  31. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  32. Valeur estimée:
  33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  35. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  36. Information sur les options:
    Options: non
  37. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  39. Informations complémentaires:
  40. Intitulé:
    
    toutes volailles
    Lot nº: 4
  41. Code(s) CPV additionnel(s):
    15112000
  42. Lieu dexécution:
  43. Description des prestations:
    
    toutes volailles
  44. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  45. Valeur estimée:
  46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  48. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  49. Information sur les options:
    Options: non
  50. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  52. Informations complémentaires:
  53. Intitulé:
    
    produits surgelés (intégrant poisson et viande)
    Lot nº: 5
  54. Code(s) CPV additionnel(s):
    15896000
  55. Lieu dexécution:
  56. Description des prestations:
    
    produits surgelés (intégrant poisson et viande)
  57. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  58. Valeur estimée:
  59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  61. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  62. Information sur les options:
    Options: non
  63. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  65. Informations complémentaires:
  66. Intitulé:
    
    poissons frais
    Lot nº: 6
  67. Code(s) CPV additionnel(s):
    03311000
  68. Lieu dexécution:
  69. Description des prestations:
    
    poissons frais
  70. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  71. Valeur estimée:
  72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  74. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  75. Information sur les options:
    Options: non
  76. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  78. Informations complémentaires:
  79. Intitulé:
    
    produits laitiers et ovoproduits
    Lot nº: 7
  80. Code(s) CPV additionnel(s):
    15500000
  81. Lieu dexécution:
  82. Description des prestations:
    
    produits laitiers et ovoproduits
  83. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  84. Valeur estimée:
  85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  87. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  88. Information sur les options:
    Options: non
  89. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  91. Informations complémentaires:
  92. Intitulé:
    
    produits laitiers Bio
    Lot nº: 8
  93. Code(s) CPV additionnel(s):
    15500000
  94. Lieu dexécution:
  95. Description des prestations:
    
    produits laitiers Bio
  96. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  97. Valeur estimée:
  98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  100. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  101. Information sur les options:
    Options: non
  102. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  104. Informations complémentaires:
  105. Intitulé:
    
    yaourts fermiers
    Lot nº: 9
  106. Code(s) CPV additionnel(s):
    15551300
  107. Lieu dexécution:
  108. Description des prestations:
    
    yaourts fermiers
  109. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  110. Valeur estimée:
  111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  113. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  114. Information sur les options:
    Options: non
  115. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  117. Informations complémentaires:
  118. Intitulé:
    
    epicerie
    Lot nº: 10
  119. Code(s) CPV additionnel(s):
    15894700
  120. Lieu dexécution:
  121. Description des prestations:
    
    epicerie
  122. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  123. Valeur estimée:
  124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  126. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  127. Information sur les options:
    Options: non
  128. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  130. Informations complémentaires:
  131. Intitulé:
    
    epicerie Bio
    Lot nº: 11
  132. Code(s) CPV additionnel(s):
    15894700
  133. Lieu dexécution:
  134. Description des prestations:
    
    épicerie Bio
  135. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  136. Valeur estimée:
  137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  139. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  140. Information sur les options:
    Options: non
  141. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  143. Informations complémentaires:
  144. Intitulé:
    
    légumineuses
    Lot nº: 12
  145. Code(s) CPV additionnel(s):
    03212200
  146. Lieu dexécution:
  147. Description des prestations:
    
    légumineuses
  148. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  149. Valeur estimée:
  150. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  151. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  152. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  153. Information sur les options:
    Options: non
  154. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  155. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  156. Informations complémentaires:
  157. Intitulé:
    
    boissons
    Lot nº: 13
  158. Code(s) CPV additionnel(s):
    15911000
  159. Lieu dexécution:
  160. Description des prestations:
    
    boissons
  161. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  162. Valeur estimée:
  163. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 11
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  164. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  165. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  166. Information sur les options:
    Options: non
  167. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  168. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  169. Informations complémentaires:
  170. Intitulé:
    
    légumes frais - fruits frais
    Lot nº: 14
  171. Code(s) CPV additionnel(s):
    03221000, 03221200
  172. Lieu dexécution:
  173. Description des prestations:
    
    légumes frais - fruits frais
  174. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  175. Valeur estimée:
  176. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  177. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  178. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  179. Information sur les options:
    Options: non
  180. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  181. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  182. Informations complémentaires:
  183. Intitulé:
    
    légumes frais - fruits frais Bio
    Lot nº: 15
  184. Code(s) CPV additionnel(s):
    03221000, 03221200
  185. Lieu dexécution:
  186. Description des prestations:
    
    légumes frais - fruits frais Bio
  187. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  188. Valeur estimée:
  189. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  190. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  191. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  192. Information sur les options:
    Options: non
  193. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  194. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  195. Informations complémentaires:
  196. Intitulé:
    
    boulangerie/ viennoiseries fraiches
    Lot nº: 16
  197. Code(s) CPV additionnel(s):
    15612500
  198. Lieu dexécution:
  199. Description des prestations:
    
    boulangerie/ viennoiseries fraiches
  200. Critères d’attribution:
    Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
  201. Valeur estimée:
  202. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
    Durée en mois: 12
    Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
    Description des modalités ou du calendrier des reconductions:
    durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
  203. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
  204. Variantes:
    Des variantes seront prises en considération: non
  205. Information sur les options:
    Options: non
  206. Informations sur les catalogues électroniques:
    Des variantes seront prises en considération: Les offres doivent être présentées sous la forme de catalogues électroniques ou inclure un catalogue électronique
  207. Information sur les fonds de lUnion européenne:
    Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
  208. Informations complémentaires:
Section III
1. Conditions de participation:
  1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
    Liste et description succincte des conditions:
    soit avec un entrepreneur uniquesoit avec des entrepreneurs groupés solidaires, avec mandataire
  2. Capacité économique et financière:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  3. Capacité technique et professionnelle:
    Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
  4. Informations sur les marchés réservés:
2. Conditions liées au marché:
  1. Information relative à la profession:
  2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
Section IV
Description:
1. Type de procédure:
  Procédure ouverte
2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
4. Informations sur la négociation:
5. Enchère électronique:
6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
  Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
Renseignements dordre administratif:
1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
  Date: 2023-12-18
  Heure locale: 17:00
3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
  FR
5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
  (à compter de la date limite de réception des offres)
6. Modalités d’ouverture des offres:
  Date: 2023-12-19
  Heure locale: 09:00

Section VI

Renouvellement
Il sagit dun marché renouvelable: oui
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
marché est conclu pour une durée initiale de 1 an à compter de la date d"effet. Il pourra être renouvelé par reconduction expresse sans que la durée totale ne puisse excéder 4 ans
Informations sur les échanges électroniques
Informations complémentaires

des échantillons doivent être déposés contre récépissé, le 18 Décembre 2023 de 6h à 8h à Restauration Scolaireen cas de défaut de présentation des échantillons, l"offre du candidat sera rejetée
Procédures de recours
1. Instance chargée des procédures de recours
  tribunal Administratif de Toulouse
  68 Rue Raymond IV
  Toulouse
  31068
  France
  Point(s) de contact: 31068
2. Organe chargé des procédures de médiation
3. Introduction de recours
4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours
Date d’envoi du présent avis
2023-11-09

Источник закупки

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Импорт - Экспорт по стране Франция

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Экспорт Импорт

Еще тендеры и закупки за эти даты

14-11-2023 Pharmaceutical products.

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14-11-2023 Repair and maintenance services.

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