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Furniture (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48062590)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CEA de Grenoble
Номер конкурса: 48062590
Дата публикации: 14-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023110920231211 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      CEA de Grenoble
      17 Rue des Martyrs
      Grenoble
      38054
      France
      Téléphone: +334 38783721
      Courriel: marlene.lozanopalacios@cea.fr
      Fax: +334 38785060
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Location de mobiliers dédiés à l’organisation d’événements

        Numéro de référence: B23-05487-ML
      2. Code CPV principal:
        39100000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Le présent avis de marché a pour objet la mise en place d"un accord-cadre monoattributaire à bons de commande permettant la location d’un ensemble de mobiliers et d’équipements (aménagements) lors d’événements du CEA de Grenoble se déroulant principalement à la Maison MINATEC.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):

      3. Lieu dexécution:
      4. Description des prestations:

        L’organisation d’événements scientifiques à la Maison MINATEC nécessite parfois des aménagements spécifiques. Pour ce faire, le CEA doit louer du mobiliers spécifiques pour la durée des évènements. (en pratique de 1 à 5 jours consécutifs)

        Le nombre d’événements concernés est de l’ordre d’une vingtaine par an.

        Dans le cadre de ces événements, trois cas de figures peuvent être envisagés :

        - location de panneaux pour des espaces posters

        - Location de stands pour des espaces exposants

        - Location de mobiliers pour l"aménagement de salles de réunion.

        D’autres aménagements ponctuels peuvent être demandés en fonction des besoins du client. Le Titulaire peut donc être solliciter à réaliser des prestations à l’extérieur de la Maison MINATEC dans d’autres bâtiments du CEA uniquement pour le compte de l’UCAP (service communication du CEA de Grenoble).

        De plus, du matériel complémentaire peut être demandé à la location ou à l’achat.

        Le montant maximum de l"accord-cadre est de 250 000€ HT.

        L"accord-cadre est mono-attributaire.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 24
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Deux tranches optionnelles, chacune pour une prolongation de 12 mois de la durée de l"accord-cadre.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

        - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

        - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

        Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

        Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

        • depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.

        • depuis le 1er octobre 2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.

        Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

        Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

        1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

        2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

        3. Compléter le formulaire et valider .

      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      EN, FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 16:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

      Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

      Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

      Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

      // devra le demander par courriel adressé à l’attention de Marlène LOZANO-PALACIOS (mèlmarlene.lozanopalacios@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante :

      CEA/Grenoble - Service Achats – Marlène LOZANO-PALACIOS - Bât C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.

      Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-05487-ML.

      Modalités de transmission des candidatures et des offres :

      Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

      Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l"analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

      - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

      - capacité financière.

      Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
        2 place de Verdun
        Grenoble
        38000
        France
        Point(s) de contact: 38000
        Téléphone: +334 76429000
        Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +334 76422269
        Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

        GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
        2 Place de Verdun
        Grenoble
        38000
        France
        Point(s) de contact: 38000
        Téléphone: +334 76429000
        Courriel: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +334 76422269
        Adresse internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-09

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