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Furniture (Франция - Тендер #48062590)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CEA de Grenoble
Номер конкурса: 48062590
Дата публикации: 14-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023110920231211 16:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Name and addresses
      CEA de Grenoble
      17 Rue des Martyrs
      Grenoble
      38054
      France
      Telephone: +334 38783721
      E-mail: marlene.lozanopalacios@cea.fr
      Fax: +334 38785060
    2. Joint procurement
    3. Communication
      The procurement documents are available for unrestricted and full direct access, free of charge, at
      https://www.marches-publics.gouv.fr
      Additional information can be obtained from the abovementioned addresselectronically via: https://www.marches-publics.gouv.fr

    4. Type of the contracting authority:
      Body governed by public law
    5. Main activity:
      Other activity: Recherche
  2. Section II
    1. Scope of the procurement:
      1. Title:

        Location de mobiliers dédiés à l’organisation d’événements

        Reference number: B23-05487-ML
      2. Main CPV code:
        39100000
      3. Type of contract:
        Supplies
      4. Short description:

        Le présent avis de marché a pour objet la mise en place d"un accord-cadre monoattributaire à bons de commande permettant la location d’un ensemble de mobiliers et d’équipements (aménagements) lors d’événements du CEA de Grenoble se déroulant principalement à la Maison MINATEC.

      5. Estimated total value:

      6. Information about lots:
        This contract is divided into lots: no
    2. Description
      1. Title:
      2. Additional CPV code(s):

      3. Place of performance:
      4. Description of the procurement:

        L’organisation d’événements scientifiques à la Maison MINATEC nécessite parfois des aménagements spécifiques. Pour ce faire, le CEA doit louer du mobiliers spécifiques pour la durée des évènements. (en pratique de 1 à 5 jours consécutifs)

        Le nombre d’événements concernés est de l’ordre d’une vingtaine par an.

        Dans le cadre de ces événements, trois cas de figures peuvent être envisagés :

        - location de panneaux pour des espaces posters

        - Location de stands pour des espaces exposants

        - Location de mobiliers pour l"aménagement de salles de réunion.

        D’autres aménagements ponctuels peuvent être demandés en fonction des besoins du client. Le Titulaire peut donc être solliciter à réaliser des prestations à l’extérieur de la Maison MINATEC dans d’autres bâtiments du CEA uniquement pour le compte de l’UCAP (service communication du CEA de Grenoble).

        De plus, du matériel complémentaire peut être demandé à la location ou à l’achat.

        Le montant maximum de l"accord-cadre est de 250 000€ HT.

        L"accord-cadre est mono-attributaire.

      5. Award criteria:
        Price is not the only award criterion and all criteria are stated only in the procurement documents
      6. Estimated value:

      7. Duration of the contract, framework agreement or dynamic purchasing system:
        Duration in months: 24
        This contract is subject to renewal: yes
        Description of renewals:

        Deux tranches optionnelles, chacune pour une prolongation de 12 mois de la durée de l"accord-cadre.

      8. Information about the limits on the number of candidates to be invited:
      9. Information about variants:
        Variants will be accepted: no
      10. Information about options:
        Options: no
      11. Information about electronic catalogues:

      12. Information about European Union funds:
        The procurement is related to a project and/or programme financed by European Union funds: no
      13. Additional information:
  3. Section III
    1. Conditions for participation:
      1. Suitability to pursue the professional activity, including requirements relating to enrolment on professional or trade registers:
        List and brief description of conditions:

        Le candidat fournira à l’appui de sa candidature :

        - le formulaire DC1 (Lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent ;

        - le formulaire DC2 (Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

        Ces formulaires sont disponibles sur le site Internet du Ministère de l"Economie, de l"Industrie et de l"Emploi : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

        - la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente ».

        Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R2143-3 du Code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante : https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr »

        • depuis le 18 avril 2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique.

        • depuis le 1er octobre 2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus par l’article R2132-12 du CCP.

        Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr

        Il est également possible de s’inscrire sur cette plateforme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide) :

        1. Se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plateforme du CEA, rubrique « Certificat électronique »

        2. Se connecter à l’adresse suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

        3. Compléter le formulaire et valider .

      2. Economic and financial standing:
        Selection criteria as stated in the procurement documents
      3. Technical and professional ability:
        Selection criteria as stated in the procurement documents
      4. Information about reserved contracts:
    2. Conditions related to the contract:
      1. Information about a particular profession:
      2. Information about staff responsible for the performance of the contract:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type of procedure:
      Open procedure
    2. Information about a framework agreement or a dynamic purchasing system:
    3. Information about reduction of the number of solutions or tenders during negotiation or dialogue:
    4. Information about negotiation:
    5. Information about electronic auction:
    6. Information about the Government Procurement Agreement (GPA):
      The procurement is covered by the Government Procurement Agreement: yes
  6. Administrative information:
    1. Previous publication concerning this procedure:
    2. Time limit for receipt of tenders or requests to participate:
      Date: 2023-12-11
      Local time: 16:00
    3. Estimated date of dispatch of invitations to tender or to participate to selected candidates:
    4. Languages in which tenders or requests to participate may be submitted:
      EN, FR
    5. Minimum time frame during which the tenderer must maintain the tender:
      (from the date stated for receipt of tender)
    6. Conditions for opening of tenders:
      Date: 2023-12-11
      Local time: 16:00
  • Section VI
    1. Information about recurrence
      This is a recurrent procurement: no
    2. Information about electronic workflows
    3. Additional information

      Les entreprises nouvellement créées sont autorisées à présenter leur candidature. Si elles ne sont pas en mesure de produire certains des documents demandés dans le présent avis de marché, elles peuvent justifier de leurs capacités financières et professionnelles par d’autres moyens que ceux indiqués dans le présent avis et notamment par la présentation de titres ou de l’expérience professionnelle du ou de leurs responsables.

      Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr .

      Modalités d’obtention du Dossier de Consultation :

      Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises, le candidat devra le télécharger via la plateforme de dématérialisation des procédures de passation des marchés du CEA accessible sur l’URL suivante : https://www.marches-publics.gouv.fr

      // devra le demander par courriel adressé à l’attention de Marlène LOZANO-PALACIOS (mèlmarlene.lozanopalacios@cea.fr) ou par courrier à l’adresse suivante :

      CEA/Grenoble - Service Achats – Marlène LOZANO-PALACIOS - Bât C4 - pièce 402B - 17 rue des martyrs - 38054 Grenoble.

      Les demandes de dossiers de consultation devront préciser la référence suivante : B23-05487-ML.

      Modalités de transmission des candidatures et des offres :

      Les modalités de dépôt des candidatures et des offres sont précisées dans le règlement de consultation.

      Après examen de la conformité administrative du dossier de candidature, le CEA procédera à l"analyse et à la sélection des candidatures conformément aux critères de jugement des candidatures suivants :

      - capacité professionnelle : aptitude technique, organisation en matière d’assurance qualité, références sur des prestations similaires/des fournitures similaires

      - capacité financière.

      Le Dossier de Consultation des Entreprises est accessible pour information des candidats, sur la plateforme PLACE (https://www.marches-publics.gouv.fr).

    4. Procedures for review
      1. Review body
        TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
        2 place de Verdun
        Grenoble
        38000
        France
        Contact person: 38000
        Telephone: +334 76429000
        E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +334 76422269
        Internet address: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
      2. Body responsible for mediation procedures

      3. Review procedure
        Precise information on deadline(s) for review procedures:

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

      4. Service from which information about the review procedure may be obtained

        Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché.

        Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L.551-13 et suivants du Code de justice administrative.

        Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.

        GREFFE TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE GRENOBLE
        2 Place de Verdun
        Grenoble
        38000
        France
        Contact person: 38000
        Telephone: +334 76429000
        E-mail: greffe.ta-grenoble@juradm.fr
        Fax: +334 76422269
        Internet address: http://grenoble.tribunal-administratif.fr/
    5. Date of dispatch of this notice
      2023-11-09

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