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Dry-etching equipment (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48030220)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ecole Normale Supérieure de Lyon
Номер конкурса: 48030220
Дата публикации: 13-11-2023
Сумма контракта: 13 576 542 (Российский рубль) Цена оригинальная: 230 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023110820231211 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEducation01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ecole Normale Supérieure de Lyon
      15 parvis René Descartes - bP 7000
      Lyon Cedex 07
      69342
      France
      Téléphone: +33 437376608
      Courriel: Marches.publics@ens-lyon.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417714&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2417714&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Éducation
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        acquisition d"un bâti de gravure ionique réactive fluorée

        Numéro de référence: 2023-60
      2. Code CPV principal:
        22520000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation concerne l"acquisition d"un bâti de gravure ionique réactive fluorée. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Le délai de livraison des prestations est de 9 mois à compter de la notification du contrat

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        22520000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        école Normale Supérieure de Lyon - site Monod - 9, rue du Vercors 69007 LYON

      4. Description des prestations:

        la présente consultation concerne l"acquisition d"un bâti de gravure ionique réactive fluorée. La consultation donnera lieu à un marché ordinaire. Le délai de livraison des prestations est de 9 mois à compter de la notification du contrat

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 60
        Prix - Pondération: 40
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 230 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 9
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        a - document commun à l"ensemble des membres du groupement le cas échéant :- a1 Une " lettre de candidature - désignation du mandataire par ses co-traitants " imprimé du ministère de l"économie et des finances - direction des Affaires Juridiques - dC 1(*) (ou engagement équivalent), dument complété.B - document à produire par chaque membre du groupement le cas échéant :- b1 Une "Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement" imprimé du ministère de l"économie et des finances - direction des Affaires Juridiques Dc2(*) (ou engagement équivalent) dûment complétée. Le candidat devra compléter l"ensemble des rubriques, l"exception des rubriques C2 et i c - document à produire en cas de sous-traitance le cas échéant :Pour chaque sous-traitant présenté, le candidat qui sous traite devra joindre : -C1 Les capacités professionnelles, techniques et financières du sous-traitant ;-C2 Une déclaration sur l"honneur du sous-traitant indiquant ne pas entrer dans l"un des cas d"exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique et qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail -C3 La preuve qu"il disposera des capacités du sous-traitant pour l"exécution du marché.(*) Documents joints au dossier de consultation

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b2 Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et le chiffre d"affaires concernant les services objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou équivalent

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        document à joindre par le candidat ou par chaque membre du groupement le cas échéant :- b5 Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        en cas de groupement conjoint le mandataire sera solidaire, pour l"exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l"égard du pouvoir adjudicateur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-11
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      lyon 07

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      le présent avis est rédigé et publié en français.Conformément aux dispositions des articles L2141-1 à 5 et L2141-7 à 11 du code de la commande publique, sont exclues de la procédure de passation les personnes se trouvant dans un des cas d"interdiction de soumissionner.En cas d"interdiction de soumissionner facultative, l"opérateur économique apporte, à la demande de l"acheteur, tous les éléments permettant d"établir que sa fiabilité, son professionnalisme ou encore que sa participation à la présente consultation n"est pas susceptible de porter atteinte à l"égalité de traitement.En cas d"interdiction de soumissionner obligatoire, le candidat est automatiquement exclu de la procédure.Lorsqu"un opérateur économique se trouve, en cours de procédure, en situation d"interdiction de soumissionner, il en informe, sans délai, l"acheteur

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal Administratif de Lyon
        184 rue Dugusclin
        Lyon Cedex 03
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d"état no291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et no358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne)

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        se référer aux articles L551-1 et suivants, L 551-13 et suivants et R 421-1 du Code de Justice Administrative et aux arrêts du Conseil d"état no291545 du 16/07/2007 (Sté Tropic Travaux Signalisation) et no358994 du 04/04/2014 (Département Tarn et Garonne)

        greffe du Tribunal Administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
        184 rue Duguesclin
        Lyon Cedex 03
        69433
        France
        Point(s) de contact: 69433
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478710730
        Adresse internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-08

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