Construction materials (Франция - Тендер #48029219) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: RATP Номер конкурса: 48029219 Дата публикации: 13-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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Fourniture et livraison de matériaux de construction et de travaux
Reference number: DHA_2023DPG19650Le présent Avis porte sur la fourniture et la livraison de matériaux de construction et de travaux, de bois, climatisation, plomberie, sanitaires et de semi produits en matières plastiques.
Il donnera lieu à l"établissement d"un accord-cadre à bons de commande, distingué en 5 lots, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP. Les lots sont mono-attributaire.
Matériaux de construction
Lot No: 1Matériaux de construction et de travaux (ciment, mortier, colles à carrelage, divers enduits et accessoires de travaux).
L"accord-cadre est à bon de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP.
Le lot représente environ une dizaine de références stockées et une centaine de références non stockées.
L"accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois fermes reconductibles deux fois 12 mois, soit 48 mois maximum, à compter de la notification des accords-cadres.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B17 - Matériaux de construction
Pièces de rechange pour équipement de climatisation
Lot No: 2Pièces de rechange pour équipement de climatisation.
L"accord-cadre est à bon de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP.
Le lot représente environ 80 références non stockées.
L"accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois fermes reconductibles deux fois 12 mois, soit 48 mois maximum, à compter de la notification des accords-cadres.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B18 - Quincaillerie, outillage
Bois en panneaux et planches
Lot No: 3Bois en panneaux (panneaux de contreplaqués, panneaux de particules, panneaux stratifiés, mélaminés, divers produits ignifugés et coupe-feu).
Bois en planches (planches, chevrons, basting et madriers en sapin ou épicéa, en chêne et en hêtre, de longueurs diverses, sciures de bois).
L"accord-cadre est à bon de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP.
Le lot représente environ une dizaine de références stockées et 250 références non stockées.
L"accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois fermes reconductibles deux fois 12 mois, soit 48 mois maximum, à compter de la notification des accords-cadres.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B16 - Bois
4
Lot No: Robinetterie, raccords, accessoires sanitairesRobinetterie, raccords, accessoires sanitaires (produits de l’assainissement des eaux, raccords, tubes, coudes, joints, robinets, etc.).
L"accord-cadre est à bon de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP.
Le lot représente environ 70 références stockées et 350 références non stockées.
L"accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois fermes reconductibles deux fois 12 mois, soit 48 mois maximum, à compter de la notification des accords-cadres.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B12 - Robinetterie, plomberie, sanitaire
Semi produits en matières plastiques et produits connexes
Lot No: 5Semi produits en matières plastiques et produits connexes (plaques, panneaux, joncs et tubes en PVC ou en polyacétale, polycarbonate, polyamide ou polyméthacrylate).
L"accord-cadre est à bon de commande, mono-attributaire, sans montant minimum et avec montant maximum de +30% du montant global estimé par la RATP.
Le lot représente environ une dizaine de références stockées et une soixantaine de références non stockées.
L"accord-cadre est conclu pour une durée de 24 mois fermes reconductibles deux fois 12 mois, soit 48 mois maximum, à compter de la notification des accords-cadres.
Des modifications pourront être apportées au marché, conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-9 du code de la commande publique.
La RATP se réserve la possibilité de faire réaliser des prestations complémentaires par le Titulaire du marché dans les conditions énoncées à l’article R2122-4 du Code de la Commande publique.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B15 - Panneaux et profilés en plastique
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l"imprimé DC1 (lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants) et DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement) (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Ces éléments pourront être fournis sur papier libre ou sur les imprimés disponibles sur le site du Ministère des Finances à l’adresse suivante :
https://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
Dans le cas d"une réponse du candidat en groupement d"entreprises, chaque co-traitant devra fournir un formulaire DC2 (ou éléments équivalents ou DUME); le formulaire DC1 sera commun à tous les co-traitants.
Ces documents, certificats ou attestations sont produits en langue française.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans le formulaire DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME).
Les candidats qui ne sont pas en mesure de présenter les références demandées peuvent justifier de leur capacité financière par tout autre moyen.
Le cas échéant Les candidats fourniront en outre : les bilans ou extraits de bilans de moins de deux ans, les déclarations appropriées de banques ou le cas échéant, la preuve d’une assurance des risques professionnels pertinents.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment soit d’un contrat soit d’un engagement écrit contraignant pour ces entreprises tiers.
Minimum level(s) of standards possibly required:Au cas où la candidature serait présentée pour un lot ou plusieurs lots, celle-ci sera admise pour chacun des lots pour lequel le dernier CA du candidat représente au moins 2 fois le montant total annuel du lot considéré et estimé par la RATP.
En cas d’impact sur le CA du candidat lié au Covid et dûment justifié, celui-ci pourra fournir le CA de l’année 2019.
Toutefois, dans l"éventualité où un soumissionnaire se verrait attribuer plusieurs lots à exécuter en même temps, son CA annuel minimal devra représenter au moins 2 fois le montant annuel cumulé de ces lots.
Conformément à l’article L.2142-1 du CCP, les capacités techniques et professionnelles demandées doivent être nécessaires à l’exécution du marché public décrit aux articles II.1.4 et II.2.4. Ces conditions de participation sont liées et proportionnées à l’objet du marché public ou à ses conditions d’exécution.
Les entreprises candidates devront fournir les éléments contenus dans l’imprimé DC2 (ou éléments équivalents pour les candidats non établis en France ou DUME) ainsi que les documents ci-dessous :
- Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis, en lien avec l"objet de l"accord-cadre, au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public
ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l’opérateur économique.
Dans le cas où le candidat demande la prise en compte des capacités techniques/professionnelles d’autres entreprises notamment en cas de sous-traitance ou de recours aux capacités de la maison mère, il devra justifier de ces capacités et du fait qu’il en disposera bien pendant toute l’exécution du marché par la production notamment :
- soit d’un contrat (par exemple une déclaration de sous-traitance signée par le candidat et un sous-traitant),
- soit d"un engagement écrit de la part d"une entreprise tierce aux termes duquel celle-ci s"engage à exécuter une partie du marché pour le compte du candidat.
- soit d’un engagement écrit de la part du candidat lui-même aux termes duquel celui-ci s"engage à recourir à une entreprise tierce nommément désignée pour l"exécution d"une partie du marché.
Dans tous les cas, le contrat ou l"engagement écrit devra être accompagné de la preuve de la capacité techniques/professionnelle de l"entreprise tierce (fourniture des certificats de qualification de cette entreprise ou liste de références pour des prestations similaires).
Si le candidat veut se prévaloir de la capacité technique/professionnelle d’un sous-traitant, il doit fournir ces éléments qui sont nécessaires à l’appréciation de la capacité au stade de la candidature. Il ne peut pas se contenter d"éléments déclaratifs.
Modalités de financement : ressources propres.
Modalités de paiement :
· Prix révisables
· Paiement à 60 jours à compter de la réception de la demande de paiement
Les candidats ont la faculté de se présenter en groupement. Ils devront alors en préciser la forme (conjoint, conjoint avec mandataire solidaire ou solidaire) et désigner le mandataire. Toutefois le candidat qui se présente en groupement ne peut pas se présenter également :
- en qualité de candidat individuel
- en tant que membre d"un autre ou de plusieurs autres groupements.
Dans le cas où ces conditions ne seraient pas respectées, l"ensemble des candidatures concernées seront rejetées.Un même opérateur économique ne peut pas être mandataire de plus d’un groupement. Sauf défaillance de l’un des membres du groupement dûment justifiée auprès de la RATP, la composition de celui-ci, définie au moment de la candidature, ne pourra pas être modifiée. En outre, l’acheteur se réserve la possibilité d’exiger la transformation du groupement en «groupement conjoint avec mandataire solidaire» s’il considère que cela est préférable pour l"exécution du marché.
Conformément à l’article R.2161-23 du CCP, la RATP pourra attribuer le marché sur la base des offres initiales sans négociation.
Catégorie Classification Technique des Achats (CTA) : B17 - Matériaux de construction