Miscellaneous furniture (Франция - Тендер #48029154) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Paris Номер конкурса: 48029154 Дата публикации: 13-11-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés
Reference number: 2301577fourniture de pieds de bancs, barrettes de bancs et de chaises, poteaux pour rambardes en trois lots séparés
néant
fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
Lot No: 1fourniture de pieds de bancs et de chaises, poteaux pour rambarde
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350000 euros HT au minimum et 3000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l?environnement
Lot No: 2fourniture de barrettes de bancs et de chaises pour la direction des espaces verts et de l environnement
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements
Lot No: 3fourniture de barrettes de bancs matériaux bois pour la direction de la voirie et des déplacements
le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire un marché ayant pour objet la réalisation de fournitures complémentaires dans les conditions prévues par la réglementation
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 400 000 euros HT au minimum et 4000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
les motifs d"exclusion sont définis dans le règlement de la consultation
les marchés comportent des dispositions à caractère environnemental décrites à l"article 1.4.2 du CCAP
paris
le montant du marché, sur sa durée ferme de 48 mois, est de 350000 euros HT au minimum et 3000000 euros HT au maximum. Les prestations sont rémunérées par application des prix unitaires du marché aux quantités commandées et réellement exécutées
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)
avant la conclusion des contrats, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de la signature du contrat, la présente consultation peut faire l"objet d"un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Le tribunal administratif peut en outre être saisi d"un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d"état dans sa décision département du Tarn-Et-Garonne du 4.4.2014 (no 358994)