Printing and related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48029050)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      OPAC DU RHONE
      6 avenue Simone Veil
      BRIGNAIS
      69530
      France
      Téléphone: +33 482904082
      Courriel: aws_odr@opacdurhone.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.opacdurhone.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues OPAC DU RHONE
      6 rue Simone Veil, CS 90103
      BRIGNAIS
      69530
      France
      Point(s) de contact: 69530
      Téléphone: +33 482904000
      Courriel: aws_odr@opacdurhone.fr
      Adresse(s) internet:
      Adresse principale: https://www.opacdurhone.fr
      par voie électronique via: https://www.opacdurhone.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         Accord-cadre de prestations d"édition de documents, de numérisation, d"affranchissement, de routage et de mise à disposition

         Numéro de référence: Sitd_dc_ac Editique
         
      2. Code CPV principal:
         79800000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         Prestations d"édition de documents, de numérisation, d"affranchissement, de routage, de mise à disposition, et d"envoi en nombre ou à l"unité de courriers, Sms, courriels via une plate-forme d"impression virtuelle pour l"Opac du Rhône et Loire Habitat

         marché alloti en 2 lots

         le lot n°1 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 700 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).

         le lot n°2 est conclu sans minimum et avec un maximum en valeur de 200 000,00 EUR HT (reconductions possibles comprises).

         groupement de commande : Opac du Rhône et Loire Habitat

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         Prestations d"édition de documents, de numérisation, d"affranchissement, de routage et de mise à disposition pour le compte de l"Opac du Rhône et de Loire Habitat

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         79800000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         6 rue Simone Veil 69530 - Brignais

      4. Description des prestations:
         

         Ca minimum requis : 1 000 000,00 EUR HT

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
         Coût - Pondération: 40
         
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         Durée de 12 mois

         reconduction tacite de 3 fois par période de 12 mois

         information en cas de non reconduction : 2 mois avant la fin d"e la période d"exécution en cours

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          Solution d"impression virtuelle pour le compte de l"Opac du Rhône et de Loire Habitat

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          79800000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          6 rue Simone Veil 69530 - Brignais

      17. Description des prestations:
          

          Ca minimum requis : 200 000,00 EUR HT

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique de l"offre appréciée à l"aide du mémoire technique / Pondération: 60
          Coût - Pondération: 40
          
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Durée de 12 mois

          reconduction tacite de 3 fois par période de 12 mois

          information en cas de non reconduction : 2 mois avant la fin d"e la période d"exécution en cours

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         - Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),

         - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (d"un numéro unique d"identification permettant à l"acheteur d"accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet suivant : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/, Rcs, délégation...),

         - Déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent).

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Déclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels.

         - Chiffre d"affaires global et chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         - Effectifs moyens annuels du candidat ;

         - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

         le cas échéant, afin de garantir un niveau de concurrence suffisant, l"acheteur peut indiquer que les éléments de preuve relatifs à des produits ou services pertinents fournis il y a plus de trois ans seront pris en compte.

         - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-07
      Heure locale: 14:00
      

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