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Joinery work (оригинал извещения) (Франция - Тендер #48028800)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: oppic
Номер конкурса: 48028800
Дата публикации: 13-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023110820231215 12:00Body governed by public lawContract noticeWorksOpen procedureEuropean UnionSubmission for all lotsThe most economic tenderRecreation, culture and religion01A0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      oppic
      30 rue du château des rentiers
      Paris
      75013
      France
      Courriel: departement.marches@oppic.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-publics.gouv.fr/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Loisirs, culture et religion
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        centre de conservation et d"etude de Besançon : lot12 Menuiserie intérieure / mobilier bois

      2. Code CPV principal:
        45421000
      3. Type de marché:
        Travaux
      4. Description succincte:

        ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale.

        La présente consultation fait suite à une première consultation en date du 12/06/2023. Et dans le cadre de laquelle le lot no 12 initial a été déclarée sans suite pour motif d"intérêt général pour raison économique (absence de concurrence).

        La consultation est composée de lots passés en appels d"offres et de petits lots au sens des articles L.2123-1 et R.2123-1 du code de la commande publique, passés en procédure adaptée.

        Décomposés comme suit :Lot1:Terrassement/Dépollution;Lot2:Gros oeuvre;lot3:charpente bois;lot4:couverture et bardage zinc;lot5:etanchéité;lot6:echafaudages;lot7:serrurerie;lot8:menuiserie extérieure bois/alu;lot9:plâtrerie/fauxplafonds;lot10:chapes/carrelage;lot11:peinture/sols souples;lot12:menuiserie intérieure/mobilier bois;lot13:chauffage/ventilation/sanitaire;lot14:electricité;lot15:aménagements extérieurs;lot16:mobilier

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        45421000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        rue Auguste-Lucien Verite, 25000 Besançon

      4. Description des prestations:

        ce lot concerne les travaux de portes, plinthes, habillages, etc. Le présent lot est concerné par la clause d"insertion sociale.

        La présente consultation ne concerne que le lot 12.

        Pas de tranche, pas de variante imposée. Les variantes libres ne sont pas autorisées.

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 18
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        le maître d"ouvrage se réserve la possibilité de passer un marché négocié sans publicité ni mise en concurrence avec le titulaire pour l"achat de prestations similaires aux prestations décrites au présent marché, dans les conditions prévues à l"article R. 2122-7 du Code dela commande publique

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        liste et description succincte des conditions : Les documents à produire à l"appui des candidatures par les candidats sont les suivants : 1° Une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat (pour l"entreprise y compris co-traitants et sous-traitants) et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ;

        2° Une liste des travaux exécutés au cours des dernières années, similaires à ceux du présent marché assortie du nom et des références du maître d"ouvrage. Ces documents indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin ;

        3° Une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des 3 dernières années ;

        4° Formulaire Dc1, Lettre de candidature - habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions-services/daj/marches-publics/formulaires/DC/daj-dc.htm);

        5° Formulaire Dc2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l"adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/Directions-Services/Daj/Marches-Publics/Formulaires/Dc/Daj-Dc.Htm);

        S"Il s"appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d"autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l"acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d"exécution du marché public.

        Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d"une traduction en français.

        Par ailleurs, le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d"un DUME (document unique de marché européen) électronique, établi conformément au modèle fixé par le règlement de la Commission européenne établissant le formulaire type(en lieu et place des documents mentionnés à l"article 3.2.1 du règlement de consultation). Le DUME électronique peut être rempli sur le lien suivant : https://dume.chorus-pro.gouv.fr/ Le DUME doit être rédigé en français. Critères de sélection des candidatures : Sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie entenant compte de la pertinence des qualifications et/ou des références présentées ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        sur la base des justifications remises, la liste des candidats déclarés recevables sera établie en tenant compte de la pertinence des références ainsi que des garanties professionnelles et financières présentées

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-15
      Heure locale: 12:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      les envois seront faits sous la seule responsabilité de l"expéditeur jusqu"à réception et enregistrement par le service destinataire. L"Attributaire pressenti devra signer électroniquement son offre. L"Oppic utilise le parapheur électronique DOCAPOST. La notification du marché au titulaire se fera par le profil acheteur de l"oppic, la plateforme PLACE : https://www.marches-publics.gouv.fr Le titulaire recevra un lien actif/hypertexte lui permettant d"accuser réception du message de notification de son marché sur la plateforme PLACE. Il sera invité à cliquer sur ce lien pour que la plateforme prenne en compte la notification. La visite des lieux est obligatoire uniquement pour le lot 1. Les modalités sont mentionnées dans l"article6.2 du règlement de la consultation. Soumissionnement : les candidats peuvent soumissionner sous forme de groupement d"entreprises solidaire ou conjoint, en application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24, R. 2142-26 et R. 2142-27 du Code de la commande publique. Toutefois, conformément à l"article R. 2142-22 alinéa 1 du Code de la commande publique, le groupement attributaire du marché devra revêtir la forme de groupement conjoint avec solidarité du mandataire. La forme du groupement retenue par le pouvoir adjudicateur pour s"assurer de la bonne exécution du marché tient compte de la prévention de la défaillance d"un membre du groupement. Le candidat n"est autorisé qu"à présenter une seule candidature et offre pour le marché soit en qualité de candidat individuel, soit en qualité de membre d"un groupement, sous peine de rejet de la candidature. Pour obtenir des renseignements d"ordre administratif et technique qui leur seraient utiles lors de leur étude, les candidats devront faire parvenir, au plus tard 10jours avant les date et heure limites, une demande via la plateforme PLACE. Les renseignements complémentaires portant sur le cahier des charges seront communiqués par le représentant du pouvoir adjudicateur, via la plateforme de l"oppic ( https://www.marches-publics.gouv.fr) 6 jours au plus tard avant la date limite fixée pour la réception des offres

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal judiciaire de Besançon
        1 rue megevand
        Besançon
        25000
        France
        Point(s) de contact: 25000
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        -référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d"un avis d"intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        -référé pré-contractuel : Avant la conclusion du marché (article L. 551-1 à -12 et R. 551-1à -6 du code de justice administrative) ; - référé contractuel : A défaut de publication d"un avis d"intention de conclure et du respect du délai de suspension de signature de 11 jours, action à exercer dans un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du marché (articles L. 551-13 à -23 et R551-7 à -10 du code de justice administrative) ; - recours de plein contentieux : Dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité concernant l"attribution du marché


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-11-08

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