Roadworks (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47725927)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      métropole de Lyon
      20, rue du Lac - cs33569
      Lyon Cedex 03
      69505
      France
      Courriel: voirie-marches@grandlyon.com
      Fax: +33 426993078
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://marchespublics.grandlyon.com
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://marchespublics.grandlyon.com
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Collectivité territoriale à statut particulier
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Eau, assainissement, voirie, aménagement urbain, déchets
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         travaux d"entretien et de petits investissements de voirie pour la Métropole de Lyon

         Numéro de référence: 23-PVN-13
         
      2. Code CPV principal:
         45233140
         
      3. Type de marché:
         Travaux
         
      4. Description succincte:
         

         l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 147 920.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
         
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         communes de la subdivision VTPN Secteur 1

         Lot nº: 11
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         45233140, 45233141, 45233252
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         st Germain au Mt d"or,curis au Mt d"or,albigny sur Saône,Poleymieux au Mt d"or,couzon au Mt d"or,st Romain au Mt d"or,collonges au Mt d"or,st Cyr au Mt d"or,st Didier au Mt d"or, Quincieux

      4. Description des prestations:
         

         L"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 9 525 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 24
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 950 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 800 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      14. Intitulé:
          

          commune de la subdivision VTPCE Secteur 1

          Lot nº: 12
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune des subdivisions VTPCE secteur 1 - villeurbanne

      17. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 15 500 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 3 250 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 13 000 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      27. Intitulé:
          

          commune de la subdivision VTPCE Secteur 2

          Lot nº: 13
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune des subdivisions VTPCE secteur 2 - lyon 3ème

      30. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 6 575 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 430 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 5 720 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      40. Intitulé:
          

          commune de la subdivision VTPCS secteur 1

          Lot nº: 14
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune de la subdivision VTPCS secteur 1 - lyon 2ème

      43. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 5 900 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 000 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 4 000 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      53. Intitulé:
          

          commune de la subdivision VTPCS secteur 2

          Lot nº: 15
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      55. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune de VTPCS secteur 2 - commune de Lyon 7ème

      56. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 6 870 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          Période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 500 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 6 000 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      66. Intitulé:
          

          communes de la subdivision VTPCN Secteur 1

          Lot nº: 16
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      68. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communes de la subdivision VTPCN secteur 1 - lyon 5ème et Lyon 9ème

      69. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 7 250 000.00 EUR
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 950 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 7 800 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      79. Intitulé:
          

          commune de la subdivision VTPCN Secteur 2

          Lot nº: 17
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      81. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          commune de la subdivision VTPCN secteur 2 - lyon 6ème

      82. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 6 250 000.00 EUR
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 300 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 5 200 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      92. Intitulé:
          

          communes de la subdivision VTPCN Secteur 3

          Lot nº: 18
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          45233140, 45233141, 45233252
          
      94. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          communes de la subdivision VTPCN secteur 3 - lyon 1er et Lyon 4ème

      95. Description des prestations:
          

          l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 6 250 000.00 EUR
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 24
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 300 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 5 200 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      105. Intitulé:
           

           communes de la subdivision VTPS Secteur 1

           Lot nº: 19
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           45233140, 45233141, 45233252
           
      107. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           communes de la subdivision VTPS secteur 1 - solaize, Feyzin, Corbas, Saint Fons

      108. Description des prestations:
           

           l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 7 100 000.00 EUR
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 690 000euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 6 760 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      118. Intitulé:
           

           commune de la subdivision VTPS Secteur 2

           Lot nº: 20
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           45233140, 45233141, 45233252
           
      120. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           commune de la subdivision VTPS secteur 2 - vénissieux

      121. Description des prestations:
           

           l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 7 100 000.00 EUR
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 690 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 6 760 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

      131. Intitulé:
           

           communes de la subdivision VTPS Secteur 3

           Lot nº: 21
           
      132. Code(s) CPV additionnel(s):
           45233140, 45233141, 45233252
           
      133. Lieu dexécution:
           Lieu principal dexécution:

           communes de la subdivision VTPS secteur 3 - charly, Vernaison, Grigny, Givors

      134. Description des prestations:
           

           l"Objectif du marché est la réalisation des travaux d"opérations d"aménagements de proximité de voirie de petites et moyennes importances de la Programmation Pluriannuelle d"investissement de la Métropole de Lyon (notamment les chantiers réalisés dans le cadre du volet 1 (FIC et Prox) et volet 2 du PACTE (aménagements modes actifs et végétalisation) la conduite de travaux d"entretien du patrimoine de voirie (chaussées, trottoirs...). L"Ensemble de ces travaux contribuent aux différentes politiques publiques de la Métropole de Lyon : développement des modes actifs, apaisement de la circulation, amélioration de la marchabilité, ville perméable et végétalisation

      135. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      136. Valeur estimée:
           Valeur hors TVA: 6 675 000.00 EUR
           
      137. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 24
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans

      138. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      139. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      140. Information sur les options:
           Options: non
      141. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      142. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      143. Informations complémentaires:
           

           Accord cadre à bons de commande d"une période ferme de 2 ans reconductible tacitement 1 fois 2 ans. Montant minimum période ferme : 1 430 000 euros (H.T.). Montant maximum période ferme : 5 720 000 euros (H.T.). Les montants sont identiques pour la période reconduite. L"Estimation indiquée au Ii.1.5.3 "Valeur totale estimée" et Ii.2.6 "Valeur estimée" vaut pour 4 ans

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         le candidat doit remettre les documents suivants :

         _ La lettre de candidature (imprimé Dc1 - modèle joint au présent Dce) ou document équivalent permettant d"identifier le candidat ou chaque membre du groupement si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques.

         _ Une déclaration sur l"honneur pour justifier que l"opérateur :

         - n"Entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner aux marchés publics prévus aux articles L2141-1 à L2141-10 CCP (si l"imprimé Dc1 n"est pas utilisé).

         - Est en règle au regard des articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail concernant l"emploi des travailleurs handicapés (modèle Métropole joint au dossier de consultation) lorsqu"il y est assujetti (R2143-3 Ccp).

         Il est à noter que :

         - si le candidat est un groupement d"opérateurs économiques, chaque membre du groupement doit fournir une déclaration sur l"honneur.

         - Le candidat doit informer sans délai l"acheteur de tout changement en cours de procédure, de sa situation au regard des articles L2141-1 à L2141-10 CCP

      2. Capacité économique et financière:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché public, portant au maximum sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité de l"opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles. Si pour une raison justifiée, l"opérateur économique n"est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par l"acheteur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout autre moyen considéré comme approprié par l"acheteur

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         le CA global moyen sur les trois derniers exercices doit être d"au moins :

         Pour les lots no 11, 13, 15 à 21 : Le chiffre d"affaires doit être de 3 000 000,00 euros

         pour le lot no 12 : Le chiffre d"affaires doit être de 4 500 000 euros

         pour le lot no 14 : Le chiffre d"affaires doit être de 1 500 000 euros

      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         références de travaux similaires

         présentation d"une liste des travaux effectués au cours des cinq dernières années, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d"exécution des travaux et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin.

         niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s) :

         Le candidat doit être en capacité de réaliser des travaux de même nature et importance que celles objet du marché ; appréciée notamment au regard d"au moins 6 références réalisées au cours des cinq dernières années dont :

         Pour l"ensemble des 11 lots :

         - 2 références de travaux d"aménagement de voirie urbaine,

         - 2 références de travaux d"entretien de voirie et trottoirs urbains.

         - 2 références de travaux d"entretien de voies interurbaines (vitesse de 70 ou 80 km/h)

         ou équivalent

         références de travaux pour demande de qualifications Fntp

         Présentation d"une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années pour demande de qualification FNTP, assortie d"attestations de bonne exécution pour les travaux les plus importants et précisent s"ils ont été effectués selon les règles de l"art et menés régulièrement à bonne fin.

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         qualifications FNTP suivantes :

         Pour l"ensemble des 11 lots :

         - fntp 2321 : Travaux de terrassements courants - en milieu urbain

         et

         - fNTP 2342 : Couches de forme granulaire pour voiries à faible trafic, parkings, lotissements, plateformes

         et

         - fNTP 341 : Chaussées urbaines - assises de chaussées

         et

         - fNTP 3421 : Chaussées urbaines - revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques

         et

         - fNTP 3432 : Chaussées urbaines - revêtements bétons coulés en place - béton sans circulation motorisée

         et

         - fNTP 346 : Chaussées urbaines - pose de bordures, chainettes et caniveaux

         et

         - fNTP 347 : Chaussées urbaines - petits ouvrages divers en maçonnerie.

         Et

         - fNTP 2322 : Travaux de terrassements courants - en milieu non urbain

         et

         - fNTP 331 : Autres trafics- assises de chaussées

         et

         - fNTP 3321 : Autres trafics- revêtements en matériaux enrobés - enrobés classiques

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         les onze lots comportent des conditions d"exécution relatives aux domaines du social et de l"emploi détaillés à l"article 20.1 du Ccap.

         Les onze lots comportent des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées à l"article 20.2 du CCAP et dans les fascicules a, b, c, d et E du Cctp.

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-12-11
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-12
      Heure locale: 00:00
      Lieu:

      direction Ressources-Af-Unité Marchés/Dgeep - 83 cours de la Liberté - 69003 Lyon

      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      le ou les représentant(s) de l"acheteur

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция