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Foundation work for roads (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47724813)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: metropole de lyon
Номер конкурса: 47724813
Дата публикации: 03-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
20231031Body governed by public lawModification of a contract/concession during its termWorksOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesNot applicableNot applicableOther01A2001
03/11/2023    S212

France-Lyon: Travaux de fondation de routes

2023/S 212-666968

Avis de modification

Modification d"un contrat/d"une concession en cours

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

Section I: Pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice

I.1)Nom et adresses
Nom officiel: metropole de lyon
Adresse postale: 20 rue du Lac - cS 33569
Ville: Lyon Cedex 03
Code NUTS: FRK26 Rhône
Code postal: 69505
Pays: France
Courriel: cle-herisse@grandlyon.com
Adresse(s) internet:
Adresse principale: http://marchespublics.grandlyon.com
Adresse du profil d’acheteur: http://marchespublics.grandlyon.com

Section II: Objet

II.1)Étendue du marché
II.1.1)Intitulé:

saint-Genis-Laval - aménagement des voies de desserte du Vallon des Hôpitaux et du Métro B

Numéro de référence: 20-EPI-01
II.1.2)Code CPV principal
45233320 Travaux de fondation de routes
II.1.3)Type de marché
Travaux
II.2)Description
II.2.1)Intitulé:

travaux de voirie et réseaux divers

Lot nº: 4
II.2.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45233320 Travaux de fondation de routes
II.2.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d"exécution:

saint Genis Laval

II.2.4)Description du contrat au moment de la conclusion du contrat:

Le Marché de travaux de VRD, comprend : - la mise en place des installations communes aux chantiers et des panneaux de chantier, - les travaux préparatoires suivants : - les adaptations des parkings provisoires des HCL hors éclairage réalisé par le lot 6, - les voies provisoires de chantier, - le terrassement des fosses d"arbres et les dispositifs de protection des réseaux, - la mise à niveau des émergences sous revêtements en matériaux bitumineux, - les sondages réseaux, - le rabotage du rond-point Clémenceau, - les réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales dont le terrassement des tranchées drainantes mais hors terrassement des bassins en surface réalisés par le lot no3, - les réseaux d"assainissement des eaux usées, - les réseaux d"adduction en eau potable, - le génie civil des réseaux secs, - la fourniture et pose des bordures y compris renforcement de fondation sous les zones particulières, - la fourniture et pose des dalles podotactiles, - la réalisation des couches de forme sous l"ensemble des structures, - la fourniture et réalisation des structures et revêtements de chaussée et de trottoir hors revêtements en béton, - la fourniture et pose du mobilier urbain dont les écuroducs, - la fourniture des cadres et grilles d"arbres sur revêtement hors béton et la pose du cadre, - la réalisation des crapauducs et ouvrages de guidage, - la signalisation verticale et horizontale définitive

II.2.7)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 29
II.2.13)Information sur les fonds de l"Union européenne
Le contrat s"inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l"Union européenne: non

Section IV: Procédure

IV.2)Renseignements d"ordre administratif
IV.2.1)Avis d"attribution de marché relatif au présent marché
Numéro de l"avis au JO série S: 2020/S 247-610055

Section V: Attribution du marché/de la concession

Marché nº: 2020-484
Lot nº: 4
Intitulé:

travaux de voirie et réseaux divers

V.2)Attribution du marché/de la concession
V.2.1)Date de la conclusion du marché/de la décision d"attribution de la concession:
07/12/2020
V.2.2)Informations sur les offres
Le marché/la concession a été attribué(e) à un groupement d"opérateurs économiques: oui
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: eiffage route centre est
Ville: Collonges-au-Mont D"Or
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: guintoli
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.3)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ehtp
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
V.2.4)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (au moment de la conclusion du contrat;hors TVA)
Valeur totale du marché: 6 933 888.66 EUR

Section VI: Renseignements complémentaires

VI.3)Informations complémentaires:
VI.4)Procédures de recours
VI.4.1)Instance chargée des procédures de recours
Nom officiel: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Ville: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France
Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
Téléphone: +33 478141010
VI.4.3)Introduction de recours
Précisions concernant les délais d"introduction de recours:

- référé précontractuel (Code de Justice Administrative, art. L. 551-1 et suivants et R. 551-1 et suivants) depuis le début de la procédure de passation jusqu"à la signature du contrat ; - référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants et R. 551-7 et suivants) après la signature du contrat, au plus tard le trente et unième jour suivant la publication au Journal officiel de l"union européenne d"un avis d"attribution du contrat, ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d"acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat, ou, en l"absence de la publication d"avis ou de la notification, jusqu"à l"expiration d"un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat ; - recours en contestation de validité du contrat ou de certaines de ses clauses qui peut être exercé par les tiers au contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées (Conseil d"état, 4 avril 2014, Département du Tarn-Et-Garonne, no 358994)

VI.5)Date d’envoi du présent avis:
31/10/2023

Section VII: Modifications du contrat/de la concession

VII.1)Description du contrat après les modifications
VII.1.1)Code CPV principal
45233320 Travaux de fondation de routes
VII.1.2)Code(s) CPV additionnel(s)
45112500 Travaux de terrassement
VII.1.3)Lieu d"exécution
Code NUTS: FRK26 Rhône
Lieu principal d"exécution:

saint Genis Laval

VII.1.4)Description des prestations:

le Marché de travaux de VRD, comprend : - la mise en place des installations communes aux chantiers et des panneaux de chantier, - les travaux préparatoires suivants : - les adaptations des parkings provisoires des HCL hors éclairage réalisé par le lot 6, - les voies provisoires de chantier, - le terrassement des fosses d"arbres et les dispositifs de protection des réseaux, - la mise à niveau des émergences sous revêtements en matériaux bitumineux, - les sondages réseaux, - le rabotage du rond-point Clémenceau, - les réseaux et ouvrages de gestion des eaux pluviales dont le terrassement des tranchées drainantes mais hors terrassement des bassins en surface réalisés par le lot no3, - les réseaux d"assainissement des eaux usées, - les réseaux d"adduction en eau potable, - le génie civil des réseaux secs, - la fourniture et pose des bordures y compris renforcement de fondation sous les zones particulières, - la fourniture et pose des dalles podotactiles, - la réalisation des couches de forme sous l"ensemble des structures, - la fourniture et réalisation des structures et revêtements de chaussée et de trottoir hors revêtements en béton, - la fourniture et pose du mobilier urbain dont les écuroducs, - la fourniture des cadres et grilles d"arbres sur revêtement hors béton et la pose du cadre, - la réalisation des crapauducs et ouvrages de guidage, - la signalisation verticale et horizontale définitive

VII.1.5)Durée du marché, accord-cadre, système d"acquisition dynamique ou concession
Durée en mois: 29
VII.1.6)Informations sur le montant du marché/du lot/de la concession (hors TVA)
Valeur totale du marché/du lot/de la concession: 6 933 888.66 EUR
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: eiffage route centre est
Ville: Collonges-au-Mont D"Or
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: guintoli
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.1.7)Nom et adresse du titulaire/concessionnaire
Nom officiel: ehtp
Ville: Saint-Priest
Code NUTS: FRK26 Rhône
Pays: France
Le titulaire/concessionnaire est une PME: non
VII.2)Informations sur les modifications
VII.2.1)Description des modifications
Nature et étendue des modifications (avec indication des éventuels changements préalablement apportés au contrat):

ajout d"une câblette de cuivre dans les tranchées de signalisation lumineuse tricolore. Fossé en pierres granit dans la prairie Gadagne. Borne anti-bélier. Prolongement crapauduc. Démolition ponctuelle d"enrobés. Terrassements ponctuels. Plusieurs modifications sur les réseaux. Cuve pour l"arrosage de l"esplanade. Fonctionnement carrefour à feux. Mise à disposition de personnel de nuit. Reprise de bordures. Dégradations. Curage des dessableurs. Sondages sous circulation. Corbeille porte-sac. Démolition d"ouvrages béton. Purges liées à des arrivées d"eaux souterraines

VII.2.2)Raisons de la modification
Besoin de travaux, services ou fournitures supplémentaires du titulaire/concessionnaire initial [article 43, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/23/UE; article 72, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/24/UE; article 89, paragraphe 1, point b), de la directive 2014/25/UE]
Description des raisons économiques ou techniques et des inconvénients ou de l"augmentation des coûts empêchant un changement de titulaire:

travaux supplémentaires rendus nécessaires à la réalisation de l"ouvrage (art. R2194-2 Ccp) et Circonstances imprévues (art. R2194-5 Ccp) :

Des prestations supplémentaires et modifications sont réalisés en raison d"évolutions techniques et ordonnancement indispensables à la réalisation de l"ouvrage selon les règles de l"art impliquent l"ajout de prix nouveaux et augmentent le montant du marché.

Il s"agit aussi d"ajuster les quantités prévisionnelles du DQE aux quantités réellement exécutées

VII.2.3)Augmentation de prix
Valeur totale actualisée du marché avant les modifications (prenant en compte les éventuelles modifications contractuelles et adaptations de prix antérieures et, dans le cas de la directive 2014/23/UE, l"inflation moyenne dans l"État membre concerné)
Valeur hors TVA: 7 944 591.05 EUR
Montant total du marché après les modifications
Valeur hors TVA: 7 130 743.78 EUR

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