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Printing and related services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47723760)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: inst nal recherches archeologiques pre
Номер конкурса: 47723760
Дата публикации: 03-11-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023103020231130 12:00Ministry or any other national or federal authorityContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      inst nal recherches archeologiques pre
      121, rue d"alésia - cS 20007
      Paris Cedex 14
      75685
      France
      Téléphone: +33 140088045
      Courriel: Service-marches-publics@inrap.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-publics.gouv.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411169&orgAcronyme=f5j

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales
    5. Activité principale:
      Autre activité: Archéologie préventive
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        impression de documents de communication

        Numéro de référence: 031SE2023
      2. Code CPV principal:
        79800000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        impression de documents de communication Lot 1 : impression offset Lot 2 : impression numérique Lot 3 : gravure et impression offset de la revue scientifique Archéopages et de ses hors-séries

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        impression offset

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        79800000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine

      4. Description des prestations:

        ce lot concerne l"impression offset de documents de communication tels que brochures, publications, dépliants et papeterie

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 600 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l"issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise en concurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché.Principal

      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        accord-Cadre mono-attributaire s"exécutant par émission de bons de commandemontant minimum sur la durée totale du marché : 0 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale du marché : 600 000 euro(s) (H.T.).

      14. Intitulé:

        impression numérique

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        79811000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine

      17. Description des prestations:

        ce lot concerne l"impression et la reprographie de productions récurrentes utilisant des maquettes standard communes (rapports divers, affiches, flyers, cartes de visite, photocopies en masse)

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 300 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        sous réserve des dispositions relatives à la résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l"issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise enconcurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        le marché est un accord-cadre mono-attributaire s"exécutant par émission de bons de commande.Les montants sont les suivants :- montant minimum : 0 euro(s) HT sur la durée totale du marché- montant maximum : 300 000 euro(s) HT sur la durée totale du marché

      27. Intitulé:

        gravure et impression offset de la revue scientifique Archéopages et de ses hors-séries

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        79800000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        france métropolitaine

      30. Description des prestations:

        gravure et impression offset de la revue scientifique archéopages et ses hors-séries

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 200 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 48
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        sous réserve des dispositions relatives à a résiliation du marché public figurant au CCAP, le marché public est conclu pour une durée de 12 mois à compter de la date de sa notification. A l"issue de cette première période contractuelle de 12 mois, le marché public est reconductible tacitement trois fois pour une nouvelle période de 12 mois, sans que sa durée totale puisse excéder 48 mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        conformément aux dispositions de l"article R.2122-7 du code de la commande publique, le représentant du pouvoir adjudicateur pourra recourir à un marché public négocié sans publicité préalable ni mise enconcurrence avec le titulaire du présent marché. Ce marché négocié aura pour objet des prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le marché principal

      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        le marché est un accord-cadre mono-attributaire s"exécutant par émission de bons de commande.Les montants sont les suivants :- montant minimum : 0 euro(s) HT- montant maximum : 200 000 euro(s) (H.T.).

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - une lettre de candidature ou Dc1 complété - une déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-11 notamment qu"il a satisfait aux obligations concernant l"emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du code du travail ou Dc1 complété- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés dans le cadre de la procédure de redressement

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - une déclaration concernant le chiffre d"affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d"affaires des prestations, auxquelles se réfèrent le marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l"entreprise ou du début d"activité du candidat, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d"affaires sont disponibles ou Dc2 complété

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - une liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé, prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l"opérateur économique de la prestation citée en objet ; - une description du matériel et de l"équipement technique dont disposera le candidat pour la réalisation du marché public ; - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement de la prestation citée en objet - les certifications dont dispose le candidat par exemple ISO. L"Absence de certificat n"est pas un motif de rejet de la candidature

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 12:00
      Lieu:

      siège de l"inrap

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      le calendrier de publication des prochains avis dépendra des reconductions éventuelles du marché

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptéeLe paiement en ligne sera utilisé
    3. Informations complémentaires

      accord-Cadre mono-attributaire s"exécutant par émission de bons de commandemontant minimum sur la durée totale du marché : 0 euro(s) HtMontant maximum sur la durée totale du marché : 600 000 euro(s) (H.T.).

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d"envoi de la notification du courrier l"informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d"un avis d"attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l"accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l"article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d"un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        le candidat peut exercer devant le tribunal administratif un référé précontractuel avant la conclusiondu contrat dans un délai de 11 jours calendaires à compter de la date d"envoi de la notification du courrier l"informant de son rejet (art L555-1 et suivants du code de la justice administrative).Il peut également intenter un référé contractuel au plus tard le trente et unième jour suivant la publication d"un avis d"attribution du marché (art L 551-13 et suivant du code de justice administrative) ou un recours en contestation de validité du marché dans un délai de deux mois suivant l"accomplissement de mesures de publicités appropriée. La décision emportant éviction du candidat peut également être contestée sur la base de l"article R 421-1 du code de justice administrative dans le cadre d"un recours pour excès de pouvoir introduit au plus tard dans un délai de deux mois suivant la réception du courrier de rejet

        tribunal administratif de Paris
        7, rue de Jouy
        Paris
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: Greffe.ta-paris@juradm.fr
        Adresse internet: http://www.conseil-etat.fr
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-30

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