Architectural, construction, engineering and inspection services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47723752)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      vendee eau
      zac Bell 57 rue Paul Emile Victor
      La Roche-sur-Yon
      85036
      France
      Téléphone: +33 251248190
      Courriel: marches@vendee-eau.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      http://www.marches-securises.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: http://www.marches-securises.fr
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      
   5. Activité principale:
      Eau
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         maitrise d"oeuvre des travaux de réseaux d"eau potable et ouvrages annexes

      2. Code CPV principal:
         71000000
         
      3. Type de marché:
         Services
         
      4. Description succincte:
         

         maitrise d"oeuvre des travaux de réseaux d"eau potable et ouvrages annexes inscrits au programme annuel de Vendée Eau

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         
         nombre maximal de lots: 10
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         secteur du Marais Breton et des Îles (y compris L"Île d"yeu)

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         71000000
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         lot no1 : Secteur du Marais Breton et des Îles (y compris L"Île d"yeu)

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 700 000 eur (H.T.).

      14. Intitulé:
          

          secteur de la Vallée du Jaunay

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      16. Lieu dexécution:
          
      17. Description des prestations:
          

          lot 2 : Secteur de la Vallée du Jaunay

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 500 000eur (H.T.).

      27. Intitulé:
          

          secteur des Sables d"olonne et du Talmondais

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          lot 3 : Secteur des Sables d"olonne et du Talmondais

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 500 000 eur (H.T.).

      40. Intitulé:
          

          secteur de la Haute Vallée de la Vie

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          lot 4 : Secteur de la Haute Vallée de la Vie

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).

      53. Intitulé:
          

          secteurs Vallée du Marillet - la Roche sur Yon

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          lot 5 : Secteurs Vallée du Marillet - la Roche sur Yon

      57. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      58. Valeur estimée:
          
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 400 000 eur (H.T.).

      66. Intitulé:
          

          secteur Plaine et Graon

          Lot nº: 6
          
      67. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      68. Lieu dexécution:
          
      69. Description des prestations:
          

          lot 6 : Secteur Plaine et Graon

      70. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      71. Valeur estimée:
          
          
      72. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      73. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      74. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      75. Information sur les options:
          Options: non
      76. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      77. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      78. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 500 000 eur (H.T.).

      79. Intitulé:
          

          secteur Vallée de la Sèvre

          Lot nº: 7
          
      80. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      81. Lieu dexécution:
          
      82. Description des prestations:
          

          lot 7 : Secteur Vallée de la Sèvre

      83. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      84. Valeur estimée:
          
          
      85. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      86. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      87. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      88. Information sur les options:
          Options: non
      89. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      90. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      91. Informations complémentaires:
          

          montant maximum annuel : 200 000 eur (H.T.).

      92. Intitulé:
          

          secteur des Deux Maines

          Lot nº: 8
          
      93. Code(s) CPV additionnel(s):
          71000000
          
      94. Lieu dexécution:
          
      95. Description des prestations:
          

          lot 8 : Secteur des Deux Maines

      96. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      97. Valeur estimée:
          
          
      98. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      99. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      100. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      101. Information sur les options:
           Options: non
      102. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      103. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      104. Informations complémentaires:
           

           montant maximum annuel : 300 000 eur (H.T.).

      105. Intitulé:
           

           secteurs de l"angle Guignard - rochereau

           Lot nº: 9
           
      106. Code(s) CPV additionnel(s):
           71000000
           
      107. Lieu dexécution:
           
      108. Description des prestations:
           

           lot 9 : Secteurs de l"angle Guignard - rochereau

      109. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      110. Valeur estimée:
           
           
      111. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      112. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      113. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      114. Information sur les options:
           Options: non
      115. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      116. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      117. Informations complémentaires:
           

           montant maximum annuel : 400 000 eur (H.T.).

      118. Intitulé:
           

           secteur de la Forêt de Mervent

           Lot nº: 10
           
      119. Code(s) CPV additionnel(s):
           71000000
           
      120. Lieu dexécution:
           
      121. Description des prestations:
           

           lot 10 : Secteur de la Forêt de Mervent

      122. Critères d’attribution:
           Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      123. Valeur estimée:
           
           
      124. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
           Durée en mois: 12
           Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
           Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

           les accords-cadres courent à compter de leur notification et sont conclus pour une durée d"un an ; ils sont renouvelables 3 fois pour une durée d"un an (soit 4 ans maximum au total)

      125. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
           
      126. Variantes:
           Des variantes seront prises en considération: non
           
      127. Information sur les options:
           Options: non
      128. Informations sur les catalogues électroniques:
           
           
      129. Information sur les fonds de lUnion européenne:
           Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      130. Informations complémentaires:
           

           montant maximum annuel : 400 000 eur (H.T.).

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         
      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
      5. Cautionnement et garanties exigés:
         
      6. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
         
      7. Forme juridique que devra revêtir le groupement dopérateurs économiques attributaire du marché:
         

         le marché sera conclu soit avec un opérateur économique présentant une candidature individuelle, soit avec un groupement d"opérateurs économiques. Si le marché est conclu avec un groupement d"entreprises conjoint, le mandataire sera solidaire de chacun des autres membres du groupement. Vendée Eau pourra le cas échéant demander, au stade de l"attribution, la modification de la forme initiale du groupement.les entreprises ont la possibilité de présenter pour le marché plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d"un ou plusieurs groupements (cette possibilité n"est pas offerte au mandataire d"un groupement)

   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure négociée avec appel à la concurrence préalable
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      

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