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Cleaning services (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47613831)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: OPAC DU RHONE
Номер конкурса: 47613831
Дата публикации: 31-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023102620231127 16:00Body governed by public lawContract noticeServicesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHousing and community amenities01C0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      OPAC DU RHONE
      6 avenue Simone Veil
      BRIGNAIS
      69530
      France
      Téléphone: +33 482904082
      Courriel: aws_odr@opacdurhone.fr
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.opacdurhone.fr
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.opacdurhone.fr

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Logement et équipements collectifs
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Nettoyage des locaux administratifs de l"Opac du Rhône

        Numéro de référence: Smg_gf_nettoyage locaux Adm
      2. Code CPV principal:
        90910000
      3. Type de marché:
        Services
      4. Description succincte:

        Marché de services ayant pour objet des prestations de nettoyage des locaux administratifs de l"Opac du Rhône.

        marché alloti en 3 lots

        montant maximum :

        - Lot 1 : 279 000,00 EUR HT

        - Lot 2 : 40 000,00 EUR HT

        - Lot3 : 83 000,00 EUR HT

        la remise des offres est subordonnée à la visite des lieux d"exécution du marché. Les modalités d"inscription à la visite sont précisées dans le règlement de la consultation.

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        tous les lotsLe pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

        Un même candidat peut soumissionner à plusieurs lots mais ne peut se voir attribuer à la fois le lot n°1 et le lot n°3.

    2. Description
      1. Intitulé:

        Nettoyage des locaux - Siège Opac Du Rhone et Agence Rhone Sud

        Lot nº: 1
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Siège de l"Opac, Agence Rhone Sud, Agence Beaujolais- Val De Saone et Agence Ouest 69530 - Brignais

      4. Description des prestations:

        Montant maximum : 279 000,00 EUR HT

        effectif minimum : 10

        ca minimum requis : 500 000,00 EUR HT

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.

        le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance avant la fin de la période d"exécution en cours.

        par dérogation à l"article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché s"exécutera à compter du 01.02.2024.

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
      14. Intitulé:

        Nettoyage de vitrerie - Siège Opac Du Rhone et Agence Rhone Sud

        Lot nº: 2
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Siège de l"Opac, Agence Rhone Sud, Agence Beaujolais- Val De Saone et Agence Ouest 69530 - Brignais

      17. Description des prestations:

        Montant maximum : 40 000,00 EUR HT

        effectif minimum : 10

        ca minimum requis : 40 000,00 EUR HT

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:

      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.

        le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance avant la fin de la période d"exécution en cours.

        par dérogation à l"article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché s"exécutera à compter du 01.02.2024.

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
      27. Intitulé:

        Nettoyage des locaux - Agence Beaujolais- Val De Saone et Agence Ouest

        Lot nº: 3
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        90910000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        Siège de l"Opac, Agence Rhone Sud, Agence Beaujolais- Val De Saone et Agence Ouest 69530 - Brignais

      30. Description des prestations:

        Montant maximum : 83 000,00 EUR HT

        effectif minimum : 10

        ca minimum requis : 160 000,00 EUR HT

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:

      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        Le marché est conclu pour une durée de 12 mois.

        le marché est tacitement reconductible 3 fois par période de 12 mois. En cas de non-reconduction du marché, le titulaire sera informé au moins 2 mois à l"avance avant la fin de la période d"exécution en cours.

        par dérogation à l"article 13.1 du Ccag-Fcs, le marché s"exécutera à compter du 01.02.2024.

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        - Lettre de candidature et, le cas échéant, habilitation du mandataire par ses co-traitants (utilisation du formulaire dc1 ou format libre),

        - Documents relatifs au pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat (d"un numéro unique d"identification permettant à l"acheteur d"accéder aux informations pertinentes par le biais du site internet suivant : https://annuaire-entreprises.data.gouv.fr/, Rcs, délégation...),

        - Déclaration sur l"honneur pour justifier qu"il n"entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du Code de la commande publique et notamment qu"il est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (formulaire Dc1 ou équivalent).

        - Déclaration du candidat individuel (utilisation du formulaire Dc2 ou format libre)

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Chiffre d"affaires global et chiffre d"affaires du domaine d"activité faisant l"objet du marché, réalisés au cours de trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Effectifs moyens annuels du candidat ;

        - Une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l"opérateur économique ;

        - Une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public ;

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 16:15
      Lieu:

      Brignais

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.

      Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur URL : https://www.opacdurhone.fr

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal administratif de Lyon
        184, rue Duguesclin
        Lyon
        69003
        France
        Point(s) de contact: 69003
        Téléphone: +33 478141010
        Courriel: greffe.ta-lyon@juradm.fr
        Fax: +33 478141065
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.

        délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l"avis d"attribution conformément aux arrêts du Conseil d"Etat no291545 du 16.07.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04.04.2014 département du Tarn et Garonne

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        se référer aux articles L551-1 et suivants, L551-13 et suivants et R421-1 du Code de Justice Administrative.

        délai de recours contentieux : 2 mois à compter de la notification de la décision faisant grief ou à compter de la publication de l"avis d"attribution conformément aux arrêts du Conseil d"Etat no291545 du 16.07.2007, Sté Tropic Travaux Signalisation et no 358994 du 04.04.2014 département du Tarn et Garonne


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-26

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