Modular and portable buildings (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47613563)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      CEA Centre de Cadarache
      DG/CEACAD/DSTG/SMA/BPRT, Bâtiment 122
      SAINT PAUL LEZ DURANCE
      13108
      France
      Téléphone: +33 442252025
      Courriel: romain.courset2@cea.fr
      Fax: +33 442256602
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.AccueilEntreprise
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Recherche
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         B23-04989-RCT Mise en place et location d’un bâtiment modulaire en extension du bâtiment 151 au CEA de Cadarache

         Numéro de référence: B23-04989-RCT
         
      2. Code CPV principal:
         44211100
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         Le présent avis concerne un marché ayant pour objet la mise en place et la location d’un bâtiment modulaire en extension du bâtiment 151 du CEA de Cadarache.

         La procédure de passation retenue au titre de la présente consultation est la procédure formalisée d’appel d’offres ouvert définie à l’article L.2124-2 du CCP.

         Conformément aux dispositions de cet article, il est précisé qu’il n’y aura pas de phase de négociation après remise des offres.

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         Ce marché est divisé en lots: non
   2. Description
      1. Intitulé:
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         44211100
         
      3. Lieu dexécution:
         
      4. Description des prestations:
         

         Le présent avis concerne un marché ayant pour objet la mise en place et la location d’un bâtiment modulaire en extension du bâtiment 151 du CEA de Cadarache.

         Les prestations sont décomposées comme suit:

         La part ferme comprend :

         Poste 1 : Fourniture et mise en place d’un bâtiment modulaire.

         Poste 2 : Location sur 24 mois.

         Poste 3 : Retrait du bâtiment.

         La part optionnelle comprend les trois options suivantes :

         Option 1 : Prolongation de la location de 7 mois.

         Option 2 : Prolongation de la location de 4 mois.

         Option 3 : Prolongation de la location de 3 mois

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 28
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
         
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         Liste et description succincte des conditions:

         Liste et description succincte des conditions:

         Le candidat fournira à l’appui de sa candidature:

         — le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;

         — le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.

         Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l"Economie, de l"industrie et de

         l"emploi:http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat

         — la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère

         équivalente.

         Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen

         (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article R. 2143-3 du code de la commande publique

         téléchargeable à l’adresse suivante: https://dume.chorus-pro.gouv.fr/.

         Rappel :

         — depuis le 18.4.2018, le DUME ne peut être déposé par un candidat que par voie électronique;

         — depuis le 1.10.2018, les opérateurs économiques ont l’obligation de déposer leurs candidatures et offres par

         voie électronique sur PLACE pour les consultations lancées à compter de cette date, sauf dans les cas prévus

         par l’article R. 2132-12 du CCP.

         Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marchespublics.gouv.fr

         Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant

         les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique Aide):

         1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux

         spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat

         électronique».

         Pour participer à cette consultation, l’entreprise ou le groupement devra disposer des certifications ou

         habilitations suivantes:

         2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr

         3) compléter le formulaire et valider

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 15:30
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 15:30
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      Cette date est indicative au regard de l"absence d"obligations en droit français de la renseigner.

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