Stationery (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47612272)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      ville de Villeneuve-Le-Roi
      place de la Vieille Eglise
      Villeneuve-le-Roi
      94290
      France
      Courriel: Contact.marches@ville-villeneuve-le-roi.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/ficheCsl.action?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_eQHVgj1EQH
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Commune
      
   5. Activité principale:
      Autre activité: Commune
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fourniture de matériels de papeterie (y compris pochettes scolaires), de jeux pédagogiques, de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville

         Numéro de référence: 23CP32
         
      2. Code CPV principal:
         30192700
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         accord-Cadre mono-attributaire à bons de commande, ayant pour objet fourniture de matériels de papeterie, préparation de pochettes de rentrée scolaire, fourniture de jeux et matériels pédagogiques, de motricité de la petite enfance (0/3 ans) et de sports. Prestations dévolues en 5 lots séparés, spécifications et descriptions pour chaque lot figurent au CCTP commun (P3). Durée initiale d"un an à compter de la notification, renouvelable trois fois par tacite reconduction par période d"un an. Montant minimal pour tous les lots : 0 euro(s). Montant annuel maximal : 125 000 euro(s) HT (lot 1), 25 000 euro(s) HT (lot 2), 35 000 euro(s) HT (lot3), 20 000 euro(s) HT (lot4), 25 000 euro(s) HT (lot5). Le montant maximal toutes périodes comprises de chaque lot est précisé dans chaque descriptif. Aucune forme de groupement imposée. Pas de variante, ni d"option. Modalités essentielles de financement et de paiement : Fonds propres

      5. Valeur totale estimée:
         Valeur hors TVA: 920 000.00 EUR
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lotsNombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5
         Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit dattribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:

         néant

   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fournitures scolaires et pédagogiques pour les travaux manuels pour les services de la ville

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         30192700
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         villeneuve-Le-Roi

      4. Description des prestations:
         

         achat de fournitures scolaires pédagogiques, destinées aux écoles, centres de loisirs et d"autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum ...) de la ville de Villeneuve-Le-Roi

      5. Critères d’attribution:
         Critère de qualité - Nom: Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45) / Pondération: 45
         Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution, évalués sur les délais proposés au lot concerné à l"article 4 de l"AE et autres informations sur l"organisation pour respecter les délais au regard du mémoire technique / Pondération: 15
         Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale, appréciée au vu des filières d"approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale / Pondération: 10
         Coût - Pondération: 30
         
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 500 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 48
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          
      14. Intitulé:
          

          fournitures scolaires pour la pochette offerte aux élèves des écoles élémentaires

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          30192700, 39162110
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          villeneuve-Le-Roi

      17. Description des prestations:
          

          fourniture et préparation de pochettes de rentrée scolaire distribuées aux élèves des écoles élémentaires de la ville de Villeneuve-Le-Roi

      18. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (25/55), organisation commandes, suivi, qualité sociale et SAV (20/55), Importance/diversités réf. BPU, étendue du(des) catalogue(s) (10/55) / Pondération: 55
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale apprécié au vu des filières d"approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 35
          
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          
      27. Intitulé:
          

          fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour les services de la ville

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39162100, 37524000, 37520000
          
      29. Lieu dexécution:
          
      30. Description des prestations:
          

          achat de fournitures pédagogiques de jeux, jouets pédagogiques et de matériel éducatif et pédagogique, destinées aux écoles, centres de loisirs et autres services municipaux (accueil Jules Verne, ateliers du Forum...) de la ville de Villeneuve-Le-Roi

      31. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45) / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution, évalués sur les délais proposés au lot concerné à l"article 4 de l"AE et autres informations sur l"organisation pour respecter les délais au regard du mémoire technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale, appréciée au vu des filières d"approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 30
          
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 140 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          
      40. Intitulé:
          

          fourniture de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs pour la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans)

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39162100, 37524000, 37520000
          
      42. Lieu dexécution:
          
      43. Description des prestations:
          

          achat de fourniture pédagogiques de jeux, jouets, matériel de psychomotricité, matériels pédagogiques et éducatifs destinées au service de la petite enfance (enfants de 0 à 3 ans)

      44. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45) / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution, évalués sur les délais proposés au lot concerné à l"article 4 de l"AE et autres informations sur l"organisation pour respecter les délais au regard du mémoire technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale, appréciée au vu des filières d"approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 30
          
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 80 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          
      53. Intitulé:
          

          fourniture de matériels de motricité et de sport pour les services de la ville

          Lot nº: 5
          
      54. Code(s) CPV additionnel(s):
          37400000
          
      55. Lieu dexécution:
          
      56. Description des prestations:
          

          fourniture de matériels de motricité et de sport destinés au fonctionnement du service jeunesse et sport ainsi que pour les autres services de la ville (principalement l"enfance pour les écoles, la petite enfance et les crèches)

      57. Critères d’attribution:
          Critère de qualité - Nom: Valeur technique répartie : Qualité produits proposés (20/45), Importance et diversités références B.P.U. et étendue du(des) catalogue(s) (15/45), organisation commandes et SAV (10/45) / Pondération: 45
          Critère de qualité - Nom: Délais d"exécution, évalués sur les délais proposés au lot concerné à l"article 4 de l"AE et autres informations sur l"organisation pour respecter les délais au regard du mémoire technique / Pondération: 15
          Critère de qualité - Nom: Valeur environnementale, appréciée au vu des filières d"approvisionnement, composition des fournitures et des démarches écoresponsables mises en oeuvre, communiquées sur la note environnementale / Pondération: 10
          Coût - Pondération: 30
          
      58. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      59. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 48
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          après la période initiale du marché (un an), le marché est reconductible 3 fois une année par tacite reconduction et ne pourra pas excéder 4 ans

      60. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      61. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      62. Information sur les options:
          Options: non
      63. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      64. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      65. Informations complémentaires:
          
3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         une attestation sur l"honneur que l"opérateur économique n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L.2141-1 à L.2141-5 et L.2141-7 à L.2141-10 du Code de la commande publique, notamment qu"il satisfait aux obligations concernant l"emploi de travailleurs handicapés définies aux articles L.5212-1 à L.5212-11 du Code du travail (cf. Article R2143-3 du Code de la commande publique), ou un Document Unique de Marché Européen (Dume) (cf. Article R.2143-4 du Code de la commande publique) à générer via le site https://dume.chorus-pro.gouv.fr

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Liste et description succincte des critères de sélection:

         les moyens humains annuels (personnel d"encadrement et d"exécution) et matériels (outillage, matériel, équipement technique ...) généraux de l"opérateur économique, dédiés à ce type de fournitures. -La liste des principales fournitures similaires effectuées au cours des trois dernières années, indiquant la nature exacte des fournitures exécutées, le montant, la date et le destinataire (collectivités et autres)

         Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):

         les certifications ou agréments de qualifications professionnelles éventuels en lien avec l"exécution de l"accord-cadre

      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         Conditions particulières dexécution:

         voir Cahier des Clauses Techniques Particulières (commun aux cinq lots)

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: non
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-29
      Heure locale: 13:00
      Lieu:

      villeneuve-Le-Roi

Источник закупки

Импорт - Экспорт по стране Франция