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Meat (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47611759)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: ecole normale superieure
Номер конкурса: 47611759
Дата публикации: 31-10-2023
Сумма контракта: 42 736 593 (Российский рубль) Цена оригинальная: 724 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023102720231130 16:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderEducation01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      ecole normale superieure
      45 rue d"ulm
      Paris Cedex 05
      75230
      France
      Courriel: Marches.publics@ens.psl.eu
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411309&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2411309&orgAcronyme=f2h

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: Établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel
    5. Activité principale:
      Éducation
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l"ecole normale supérieure - pSL (relance des lots infructueux)

        Numéro de référence: 2023-025-R
      2. Code CPV principal:
        15110000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        la présente consultation porte sur la relance des lots infructueux du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l"ecole normale supérieure - établissement Public d"enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 724 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        produits surgelés

        Lot nº: 8
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15896000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        paris 5ème arrondissement

      4. Description des prestations:

        le présent lot porte sur la fourniture de produits surgelés (conventionnels et éligibles Egalim)

      5. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 35
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 141 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre

      14. Intitulé:

        plats traiteurs

        Lot nº: 9
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        15894300
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        paris 5ème arrondissement

      17. Description des prestations:

        le présent lot porte sur la fourniture de plats traiteurs et charcuteries (conventionnels et éligibles Egalim)

      18. Critères d’attribution:
        Critère de qualité - Nom: Valeur technique / Pondération: 45
        Critère de qualité - Nom: Performances en matière de développement durable / Pondération: 20
        Prix - Pondération: 35
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 40 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: ouiDescription des options:

        marché reconductible

      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l"aptitude à exercer l"activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n"est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l"offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d"évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 3 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n"est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. L"Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l"ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l"entreprise et favorisant l"exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020

      2. Capacité économique et financière:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        -Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles

      3. Capacité technique et professionnelle:
        Liste et description succincte des critères de sélection:

        - Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations

      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-30
      Heure locale: 16:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-12-01
      Heure locale: 00:00
      Informations sur les personnes autorisées et les modalités douverture:

      cette date est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique

  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      la prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2ème semestre de l"année 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
      La facturation en ligne sera acceptée
    3. Informations complémentaires

      les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris Cedex 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative

        tribunal administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        Paris Cedex 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-27

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