Meat (Франция - Тендер #47611759) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ecole normale superieure Номер конкурса: 47611759 Дата публикации: 31-10-2023 Сумма контракта: 42 736 593 (Российский рубль) Цена оригинальная: 724 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de denrées alimentaires pour l"ecole normale supérieure - pSL (relance des lots infructueux)
Reference number: 2023-025-Rla présente consultation porte sur la relance des lots infructueux du marché de fourniture et la livraison de denrées alimentaires, nécessaires au fonctionnement du restaurant universitaire et de la cafétéria de l"ecole normale supérieure - établissement Public d"enseignement supérieur situé dans le Vème arrondissement de Paris
produits surgelés
Lot No: 8paris 5ème arrondissement
le présent lot porte sur la fourniture de produits surgelés (conventionnels et éligibles Egalim)
l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre
plats traiteurs
Lot No: 9paris 5ème arrondissement
le présent lot porte sur la fourniture de plats traiteurs et charcuteries (conventionnels et éligibles Egalim)
l"Accord-Cadre est conclu pour une durée de 12 mois, à compter de sa date de notification au titulaire au plus tôt le 1er janvier 2024 jusqu"au 31 décembre 2024. Il sera ensuite reconductible au 1er janvier de chaque année, par décision tacite du pouvoir adjudicateur, sans que la durée ne puisse excéder quatre (4) ans
marché reconductible
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 55 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre
ne seront pas admises les candidatures qui ne sont pas recevables en application des articles R. 2142-1 à R. 2142-14, R.2142-19 à 27, R. 2143-3 à R2143-16 du Code de la commande publique et les candidatures ne démontrant pas l"aptitude à exercer l"activité professionnelle ou ne présentant pas de garanties professionnelles, techniques, économique et financières Les entreprises sont informées que la signature n"est plus requise (elle reste permise) lors du dépôt de l"offre, elle sera demandée à posteriori à la seule entreprise retenue. Pour permettre au pouvoir adjudicateur d"évaluer ses garanties techniques et financières ainsi que ses capacités professionnelles, le candidat individuel - ou les membres du groupement en cas de candidature groupée - produira une lettre de candidature (formulaire Dc1) et une déclaration du candidat (formulaire Dc2 - un formulaire pour chacun des membres du groupement en cas de candidature groupée). Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement fournira également, en annexe du Dc2, les éléments demandés par le pouvoir adjudicateur dans le Règlement de la Consultation (article 3 du Rc). Les Dc1 et Dc2 sont disponibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat . Ils peuvent également être établis sur format libre ". La réponse est électronique mais la signature n"est plus requise lors du dépôt, et sera demandée a postériori à la seule entreprise retenue. Les candidats disposent toujours de la faculté de signer électroniquement leur offre au moment de son dépôt. L"Ens-Psl accepte également en lieu et place des Dc1 et Dc2, le document unique de marché européen (Dume), accompagnés des éléments demandés au règlement de consultation. Les entreprises de cinquante salariés et plus devront fournir le procès-verbal de la séance du comité économique et social tel que prévu aux articles 1 et 9 de l"ordonnance no2017-386 du 22/09/2017 relative à la nouvelle organisation du dialogue social et économique dans l"entreprise et favorisant l"exercice et la valorisation des responsabilités syndicales, obligatoire depuis le 1er janvier 2020
-Déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles
- Une liste des principaux services fournis (liste de références) au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé ;- une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pendant les trois dernières années ;- une description de l"outillage, du matériel et de l"équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation des prestations
cette date est donnée à titre indicatif, la séance n"est pas publique
la prochaine consultation devrait intervenir au cours du 2ème semestre de l"année 2027
les montants annuels sont de 0 euros (H.T.). Minimum et 170 000 euros (H.T.). Maximum. La valeur estimée (rubrique Ii.2.6) indiquée ci-dessus correspond à l"estimation prévisionnelle de consommation non contractuelle pour la durée initiale de l"accord-cadre
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative
selon les dispositions des articles R421-1 et L551-1 et suivants du code de justice administrative
tribunal administratif de Paris