Compost boxes (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47610710)

1. Section I
   1. Nom et adresses
      cagrand Paris Sud Seine Essonne Sénart
      500 Place des Champs-Elysées BP 62 Courcouronnes
      Evry Courcouronnes Cedex
      91054
      France
      Courriel: Commande.publique@grandparissud.fr
      
   2. Procédure conjointe
      
   3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.achatpublic.com/sdn/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_MHkzZp
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2023_Tr86s7aAMs
      
      
   4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autorité régionale ou locale
      
   5. Activité principale:
      Services généraux des administrations publiques
      
2. Section II
   1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:
         

         fournitures de composteurs individuels, partages et bioseaux

         Numéro de référence: 2023M094
         
      2. Code CPV principal:
         39234000
         
      3. Type de marché:
         Fournitures
         
      4. Description succincte:
         

         la présente consultation a pour objet la fourniture et la livraison sur site de composteurs individuels, partagés et bioseaux pour la population, les différents services et équipements relevant de la C.A Grand Paris Sud Seine Essonne Sénart et ses communes membres

      5. Valeur totale estimée:
         
         
      6. Information sur les lots:
         tous les lots
   2. Description
      1. Intitulé:
         

         fourniture de composteurs individuels en plastique

         Lot nº: 1
         
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
         39234000
         
      3. Lieu dexécution:
         Lieu principal dexécution:

         ensemble du territoire de l"agglomération de Grand Paris Sud

      4. Description des prestations:
         

         le lot 1 a pour objet la fourniture des composteurs individuels de 400 litres en plastiques.La fourniture des composteurs vise à doter les différents logements individuels situés dans les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets.Les caractéristiques et descriptions des fournitures sont définies à l"article 3 du CCTP propre au lot 1

      5. Critères d’attribution:
         Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
         Valeur hors TVA: 750 000.00 EUR
         
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
         Durée en mois: 12
         Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
         Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

         chaque accord cadre est conclu pour une durée d"un an (1) à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé tacitement deux fois par période annuelle pour 12 mois à la première reconduction et 6 mois à la dernière, soit une durée maximale de trente (30) mois

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
         
      9. Variantes:
         Des variantes seront prises en considération: non
         
      10. Information sur les options:
          Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:
          

          conformément au Code de la commande publique, l"acheteur public aura recours à la technique d"achat des accords-cadres à bons de commandes limité par des seuils contractuels minimum annuel de 65 000 euro(s) HT et maximum de 300 000 euro(s) HT pour les deux premières années et de 35 000 euro(s) HT et de 150 000 euro(s) HT pour les six derniers mois

      14. Intitulé:
          

          lot 2: Fourniture de composteurs collectifs en bois

          Lot nº: 2
          
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      16. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de l"agglomération de Grand Paris Sud

      17. Description des prestations:
          

          le lot 2 a pour objet la fourniture des composteurs collectifs de 700 litres en bois pour les plateformes de compostage. La fourniture des composteurs vise à déployer des plateformes de compostage partagé à destination des logements collectifs ou des maisons de ville, situés dans les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets.s les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets. Les caractéristiques et descriptions des fournitures sont définies à l"article 3 du CCTP propre au lot 2

      18. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 75 000.00 EUR
          
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque accord cadre est conclu pour une durée d"un an (1) à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé tacitement deux fois par période annuelle pour 12 mois à la première reconduction et 6 mois à la dernière, soit une durée maximale de trente (30) mois

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      22. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      23. Information sur les options:
          Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:
          

          conformément au Code de la commande publique, l"acheteur public aura recours à la technique d"achat des accords-cadres à bons de commandes limité par des seuils contractuels minimum annuels de 3 000 euro(s) HT et maximum de 30 000 euro(s) HT pour les deux premières années et de 1 500 euro(s) HT et de 15 000 euro(s) HT pour les six derniers mois

      27. Intitulé:
          

          lot 3: Fourniture de composteurs en établissements scolaires en bois

          Lot nº: 3
          
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      29. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de l"agglomération de Grand Paris Sud

      30. Description des prestations:
          

          le lot 3 a pour objet la fourniture et la livraison de composteurs en bois destinés à des démarches de compostage autonome en milieu scolaire. La fourniture des composteurs vise à déployer des plateformes de compostage partagé à destination des logements collectifs ou des maisons de ville, situés dans les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets.s les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets. Les caractéristiques et descriptions des fournitures sont définies à l"article 3 du CCTP propre au lot 3

      31. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque accord cadre est conclu pour une durée d"un an (1) à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé tacitement deux fois par période annuelle pour 12 mois à la première reconduction et 6 mois à la dernière, soit une durée maximale de trente (30) mois

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      35. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      36. Information sur les options:
          Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:
          

          conformément au Code de la commande publique, l"acheteur public aura recours à la technique d"achat des accords-cadres à bons de commandes limité par des seuils contractuels minimum annuels de 3 000 euro(s) HT et maximum de 40 000 euro(s) HT pour les deux premières années et de 2 000 euro(s) HT et de 20 000 euro(s) HT pour les six derniers mois

      40. Intitulé:
          

          lot 4: Fourniture de bioseaux en plastique

          Lot nº: 4
          
      41. Code(s) CPV additionnel(s):
          39234000
          
      42. Lieu dexécution:
          Lieu principal dexécution:

          ensemble du territoire de l"agglomération de Grand Paris Sud

      43. Description des prestations:
          

          le lot 4 a pour objet la fourniture des bioseaux plein en plastique. La fourniture des composteurs vise à déployer des plateformes de compostage partagé à destination des logements collectifs ou des maisons de ville, situés dans les 21 communes pour lesquelles Grand Paris Sud exerce la compétence collecte des déchets.Les caractéristiques et descriptions des fournitures sont définies à l"article 3 du CCTP propre au lot 4

      44. Critères d’attribution:
          Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      45. Valeur estimée:
          Valeur hors TVA: 100 000.00 EUR
          
      46. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
          Durée en mois: 12
          Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
          Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

          chaque accord cadre est conclu pour une durée d"un an (1) à compter de sa notification. Il pourra être renouvelé tacitement deux fois par période annuelle pour 12 mois à la première reconduction et 6 mois à la dernière, soit une durée maximale de trente (30) mois

      47. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
          
      48. Variantes:
          Des variantes seront prises en considération: non
          
      49. Information sur les options:
          Options: non
      50. Informations sur les catalogues électroniques:
          
          
      51. Information sur les fonds de lUnion européenne:
          Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      52. Informations complémentaires:
          

          conformément au Code de la commande publique, l"acheteur public aura recours à la technique d"achat des accords-cadres à bons de commandes limité par des seuils contractuels minimum annuels de 3 000 euro(s) HT et maximum de 40 000 euro(s) HT pour les deux premières années et de 2 000 euro(s) HT et de 20 000 euro(s) HT pour les six derniers mois

3. Section III
   1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
         Liste et description succincte des conditions:

         se reporter au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
         Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
         
   2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
         
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
         
4. Section IV
5. Description:
   1. Type de procédure:
      Procédure ouverteJustification:

      l"Acheteur accepte la soumission des offres par voie électronique

   2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec un seul opérateur
   3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
      
   4. Informations sur la négociation:
      
   5. Enchère électronique:
      
   6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
6. Renseignements dordre administratif:
   1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
      
   2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 12:00
      
   3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
      
   4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
   5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
      
   6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-27
      Heure locale: 13:00
      

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