Geotechnical engineering services (Франция - Тендер #47610326) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: grand avignon Номер конкурса: 47610326 Дата публикации: 31-10-2023 Сумма контракта: 59 028 444 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 000 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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accord Cadre A Bons De Commandes Pour Des Prestations Geotechniques Norme Nf P 94-500 Sur Le Territoire Du Grand Avignon
Reference number: 23pi031le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l"ensemble du territoire du Grand AvignonL"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
territoire de l"agglomération 84000 - avignon
le marché est un marché type Accord Cadre à Bons de Commandes pour des prestations géotechniques Norme Nf P 94-500 sur l"ensemble du territoire du Grand AvignonL"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges
le contrat prévoit la possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.Financement sur fonds propres pris sur le budget général ou les budgets annexes
siège administratif
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Cette consultation bénéficie du Service Dume.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/ -L"Accord-Cadre est conclu pour une durée d"un an reconductible 3 fois par périodes successives d"un an (soit 4 ans maximum). Il est conclu sans minimum annuel de commande et avec un maximum annuel de commande de 250 000 euro(s) (H.T.). Ces montants sont identiques pour chacune des périodes de reconduction.Motifs exclusion : Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l"un des cas d"exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique.L"intégralité des documents se trouve sur le profil d"acheteur.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l"acheteur, déposer un pli, allez sur https://agysoft.marches-publics.info/L"accord-cadre est attribué à plusieurs opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre de candidat suffisant).Les 2 titulaires se verront attribuer les bons de commande dans les conditions suivantes :Les bons de commande seront attribués par alternance entre les attributaires, en suivant l"ordre de classement des offres établi lors de l"attribution du marché (le 1er bon est commandé au 1er titulaire classé, le deuxième au suivant). Le pouvoir adjudicateur ne s"engage pas, si le nombre de commande n"est pas égal au nombre de titulaires, à respecter le même pourcentage de commandes à chacun des attributaires