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Research, testing and scientific technical simulator (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47581478)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
Номер конкурса: 47581478
Дата публикации: 30-10-2023
Источник тендера:


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Регистрация
2023102520231124 12:00Body governed by public lawContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderOther01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      CNRS DELEGATION PARIS-CENTRE
      16 rue Pierre et Marie Curie
      Paris
      75005
      France
      Téléphone: +33 142349400
      Courriel: marchesdr2@dr2.cnrs.fr
      Fax: +33 143268723
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2409469&orgAcronyme=f2h
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=2409469&orgAcronyme=f2h
      au(x) point(s) de contact susmentionné(s)
    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Organisme de droit public
    5. Activité principale:
      Autre activité: RECHERCHE
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        Acquisition, livraison et installation d’un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques

        Numéro de référence: 2023_CRYOSTAT_LPENS
      2. Code CPV principal:
        38970000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        Acquisition, livraison et installation d’un cryostat à dilution pour des expériences de manipulation de circuits quantiques pour le compte du laboratoire de physiques de l’ENS (LPENS) UMR CNRS 8023

      5. Valeur totale estimée:

      6. Information sur les lots:
        Ce marché est divisé en lots: non
    2. Description
      1. Intitulé:
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        38970000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        UMR8023 Laboratoire de physique de l"ENS (LPENS)

        ECOLE NORMALE SUPERIEURE

        24 rue Lhomond

        75005 PARIS

      4. Description des prestations:

        Le cryostat à dilution devra répondre aux spécifications suivantes :

        - Cryostat sans bain d"hélium liquide.

        - Température de base inférieure ou égale à 30mK

        - Puissance frigorifique garantie supérieure ou égale à 100 µW à 100mK.

        - Bobine de champ magnétique 1 axe pour champ de 2 Tesla. (Voir PAE facultative)

        - Encombrement spatial maximum : 2.4m(L) x 1.5m(l) x 2.8 m(H). L’encombrement minimum possible est demandé.

        - Câblage avec lignes coaxiales semi-rigides : 3 lignes SMA, 1 ligne Nb/Ti jusqu"à la chambre de mélange. Amplificateur cryogénique sur la ligne Nb/Ti (au minimum câblage et pièce de montage pour un amplificateur cryogénique).

        - Câblage basse fréquence : 48 lignes DC jusqu"à la chambre de mélange.

        Le soumissionnaire pourra proposer un appareil reconditionné qui a servi à la démonstration dans la mesure où celui-ci correspond aux critères techniques cités précédemment. Toutes les garanties et assurances restent identiques.

        Prestation alternative éventuelle (PAE) facultative :

        Une bobine de champ magnétique 3 axes (Bz, Bx, By) = (2, 0.5, 0.5) Tesla à la place d’une bobine de champ magnétique 1 axe pour champ de 2 Tesla.

        Exigences particulières et contraintes du laboratoire :

        Dimension de l’espace dédié à l’installation du cryostat et du tableau des vannes sont les suivantes : longueur 2.40 mètres, largeur :1.50 mètres, hauteur 2.80 mètres

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:

      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 36
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: non
      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: oui
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        Le montant de l’avance est fixé à 60 % du montant TTC du marché. La constitution d’une garantie à première

        demande n’est pas exigée. Conformément à l’article R2191-11 du code de la commande publique, le

        remboursement de l’avance s’impute sur le paiement de la facture du montant total du marché.

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
      2. Capacité économique et financière:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      3. Capacité technique et professionnelle:
        Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-24
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      EN, FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-24
      Heure locale: 12:05
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: non
    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      Le montant de l’avance est fixé à 60 % du montant TTC du marché. La constitution d’une garantie à première

      demande n’est pas exigée. Conformément à l’article R2191-11 du code de la commande publique, le

      remboursement de l’avance s’impute sur le paiement de la facture du montant total du marché.

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        Tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        PARIS CEDEX 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
      2. Organe chargé des procédures de médiation
        Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics de Paris
        5, rue Leblanc
        PARIS
        75015
        France
        Point(s) de contact: 75015
        Téléphone: +33 182524272
        Courriel: ccira@paris-idf.gouv.fr
        Fax: +33 182524295
      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

        • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

        • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;

        • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat. »

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        « Précisions concernant les recours susceptibles d’être introduits à l’encontre de la procédure ou du marché, ainsi que sur les délais d’introduction de ces recours :

        • Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), pouvant être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu’à la signature du marché ;

        • Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du CJA ;

        • Recours de pleine juridiction contestant la validité du marché dans un délai de 2 mois à compter de l"accomplissement des mesures de publicité appropriées au sens de la décision Département de Tarn-et-Garonne (CE, Ass., 4 avril 2014, n°358994). Ce recours en contestation de validité peut être assorti d"une demande tendant, sur le fondement de l"article L. 521-1 du code de justice administrative, à la suspension de l"exécution du contrat. »

        Tribunal Administratif de Paris
        7 rue de Jouy
        PARIS CEDEX 04
        75181
        France
        Point(s) de contact: 75181
        Téléphone: +33 144594400
        Courriel: greffe.ta-paris@juradm.fr
        Fax: +33 144594646
        Adresse internet: http://paris.tribunal-administratif.fr/
    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-25

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