Hardware (Франция - Тендер #47513209) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: ville de Rennes Номер конкурса: 47513209 Дата публикации: 27-10-2023 Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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fourniture et livraison de quincaillerie
Reference number: 23600038_aol"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Les prestations sont réglées par des prix unitaires
fourniture et livraison d"outillage horticole
Lot No: 01site De La Ferme Des Bois 35000 - rennes
fourniture et livraison d"outillage horticole
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction 1 fois 12 mois
montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison d"outillage à main
Lot No: 02site De La Ferme Des Bois 35000 - rennes
fourniture et livraison d"outillage à main
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction 1 fois 12 mois
montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison de quincaillerie / visserie
Lot No: 03site De La Ferme Des Bois 35000 - rennes
fourniture et livraison de quincaillerie / visserie
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction 1 fois 12 mois
montant maximum annuel : 25 000 euro(s) (H.T.).
fourniture et livraison de matériel d"arrosage
Lot No: 04site De La Ferme Des Bois 35000 - rennes
fourniture et livraison de matériel d"arrosage
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Reconduction 1 fois 12 mois
montant maximum annuel : 30 000 euro(s) (H.T.).
déclaration sur l"honneur pour justifier que le candidat n"entre dans aucun des cas d"interdiction de soumissionnerrenseignements sur le respect de l"obligation d"emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travaille document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager le candidat, daté et signé
déclaration concernant le chiffre d"affaires global et le chiffre d"affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponiblesdéclaration appropriée de banques ou preuve d"une assurance pour les risques professionnels
déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l"importance du personnel d"encadrement pour chacune des trois dernières annéesliste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat
l"Exécution des prestations débute à compter de la date de notification du contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Aucune avance prévue.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur.La consultation comporte des conditions d"exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges.Clause
montant maximum annuel : 40 000 euro(s) (H.T.).
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l"adresse de l"organisme acheteur. Les tiers justifiant d"un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d"etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994
la consultation du ou des contrats peut être effectuée à l"adresse de l"organisme acheteur. Les tiers justifiant d"un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du ou des contrats dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis, au titre du recours créé par le Conseil d"etat dans son arrêt du 4 avril 2014, no 358994