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Fruit, vegetables and related products (оригинал извещения) (Франция - Тендер #47510740)


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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция)
Организатор тендера: centre Hospitalier de Lens
Номер конкурса: 47510740
Дата публикации: 27-10-2023
Сумма контракта: 73 077 213 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 238 000 (Евро)
Источник тендера:


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Регистрация
2023102320231123 12:00OtherContract noticeSuppliesOpen procedureEuropean Union, with participation by GPA countriesSubmission for all lotsThe most economic tenderHealth01B0201
  1. Section I
    1. Nom et adresses
      centre Hospitalier de Lens
      99 Route de La Bassée
      Lens
      62307
      France
      Courriel: correspondre@aws-france.com
    2. Procédure conjointe
    3. Communication
      Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à ladresse
      https://marches-publics.info/
      Adresse à laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues le ou les point(s) de contact susmentionné(s)par voie électronique via: https://marches-publics.info/

    4. Type de pouvoir adjudicateur:
      Autre type: autre
    5. Activité principale:
      Santé
  2. Section II
    1. Étendue du marché:
      1. Intitulé:

        affaire 2023-026 - ght - achat de fruits et légumes pour les Etablissements du Ght Hôpitaux Publics de l"artois

        Numéro de référence: 2023-026
      2. Code CPV principal:
        15300000
      3. Type de marché:
        Fournitures
      4. Description succincte:

        l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Le lot 1 sera attribué à un seul et unique opérateur économique.Le lot 2 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3".Le lot 3 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3"

      5. Valeur totale estimée:
        Valeur hors TVA: 1 238 000.00 EUR
      6. Information sur les lots:
        tous les lots
    2. Description
      1. Intitulé:

        lot 1 : fruits et légumes frais + bio

        Lot nº: 01
      2. Code(s) CPV additionnel(s):
        15300000
      3. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens

      4. Description des prestations:

        lot 1 : fruits et légumes frais + bio

      5. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      6. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 848 000.00 EUR
      7. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027

      8. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      9. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      10. Information sur les options:
        Options: non
      11. Informations sur les catalogues électroniques:

      12. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      13. Informations complémentaires:

        montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)

      14. Intitulé:

        lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio

        Lot nº: 02
      15. Code(s) CPV additionnel(s):
        15300000
      16. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens

      17. Description des prestations:

        lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio

      18. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      19. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 195 000.00 EUR
      20. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027

      21. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      22. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      23. Information sur les options:
        Options: non
      24. Informations sur les catalogues électroniques:

      25. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      26. Informations complémentaires:

        des échantillons sont demandés.Montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)

      27. Intitulé:

        lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio

        Lot nº: 03
      28. Code(s) CPV additionnel(s):
        15310000
      29. Lieu dexécution:
        Lieu principal dexécution:

        ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens

      30. Description des prestations:

        lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio

      31. Critères d’attribution:
        Le prix nest pas le seul critère dattribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
      32. Valeur estimée:
        Valeur hors TVA: 195 000.00 EUR
      33. Durée du marché, de laccord-cadre ou du système dacquisition dynamique:
        Durée en mois: 12
        Ce marché peut faire lobjet dune reconduction: oui
        Description des modalités ou du calendrier des reconductions:

        le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027

      34. Informations sur les limites concernant le nombre de candidats invités à participer:
      35. Variantes:
        Des variantes seront prises en considération: non
      36. Information sur les options:
        Options: non
      37. Informations sur les catalogues électroniques:

      38. Information sur les fonds de lUnion européenne:
        Le contrat sinscrit dans un projet/programme financé par des fonds de lUnion européenne: non
      39. Informations complémentaires:

        des échantillons sont demandés.Montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)

  3. Section III
    1. Conditions de participation:
      1. Habilitation à exercer lactivité professionnelle, y compris exigences relatives à linscription au registre du commerce ou de la profession:
        Liste et description succincte des conditions:

        la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation

      2. Capacité économique et financière:
      3. Capacité technique et professionnelle:
      4. Informations sur les marchés réservés:
    2. Conditions liées au marché:
      1. Information relative à la profession:
        Conditions particulières dexécution:

        l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur

      2. Informations sur les membres du personnel responsables de lexécution du marché:
  4. Section IV
  5. Description:
    1. Type de procédure:
      Procédure ouverte
    2. Information sur laccord-cadre ou le système dacquisition dynamique:
      Accord-cadre avec plusieurs opérateursNombre maximal envisagé de participants à laccord-cadre: 2
    3. Informations sur la réduction du nombre de solutions ou doffres durant la négociation ou le dialogue:
    4. Informations sur la négociation:
    5. Enchère électronique:
    6. Information concernant l’accord sur les marchés publics (AMP):
      Le marché est couvert par laccord sur les marchés publics: oui
  6. Renseignements dordre administratif:
    1. Publication antérieure relative à la présente procédure:
    2. Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
      Date: 2023-11-23
      Heure locale: 12:00
    3. Date d’envoi estimée des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés:
    4. Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans loffre ou la demande de participation:
      FR
    5. Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre:
      (à compter de la date limite de réception des offres)
    6. Modalités d’ouverture des offres:
      Date: 2023-11-23
      Heure locale: 14:00
  • Section VI
    1. Renouvellement
      Il sagit dun marché renouvelable: oui
      Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:

      dernier semestre 2027

    2. Informations sur les échanges électroniques
    3. Informations complémentaires

      montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)

    4. Procédures de recours
      1. Instance chargée des procédures de recours
        tribunal administratif de Lille
        143, rue Jacquemars Giélée
        Lille
        59014
        France
        Point(s) de contact: 59014
        Téléphone: +33 320631300
        Courriel: greffe.ta-lille@juradm.fr
        Fax: +33 320631347
      2. Organe chargé des procédures de médiation

      3. Introduction de recours
        Précisions concernant les délais dintroduction de recours:

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique

      4. Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur lintroduction de recours

        référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique


    5. Date d’envoi du présent avis
      2023-10-23

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