Fruit, vegetables and related products (Франция - Тендер #47510740) | ||
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Страна: Франция (другие тендеры и закупки Франция) Организатор тендера: centre Hospitalier de Lens Номер конкурса: 47510740 Дата публикации: 27-10-2023 Сумма контракта: 73 077 213 (Российский рубль) Цена оригинальная: 1 238 000 (Евро) Источник тендера: Единая система закупок Европейского союза TED |
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affaire 2023-026 - ght - achat de fruits et légumes pour les Etablissements du Ght Hôpitaux Publics de l"artois
Reference number: 2023-026l"Accord-Cadre sera exécuté par l"émission de bons de commande.Chaque lot fera l"objet d"une attribution séparée.Le lot 1 sera attribué à un seul et unique opérateur économique.Le lot 2 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3".Le lot 3 sera multi-attributaire soit attribué à 2 opérateurs économiques (sous réserve d"un nombre suffisant d"offres), suivant conditions précisées au "Ccp lots 2 et 3"
lot 1 : fruits et légumes frais + bio
Lot No: 01ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens
lot 1 : fruits et légumes frais + bio
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)
lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
Lot No: 02ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens
lot 2 : 4ème gamme conventionnelle et bio
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
des échantillons sont demandés.Montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)
lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
Lot No: 03ch Lens, 62300 Lens - ch Bethune-Beuvry, 62660 Beuvry - ch Henin Beaumont, 62110 Hénin-Beaumont 62300 - lens
lot 3 : pommes de terre de 4ème et 5ème gamme conventionnelle et bio
le contrat est susceptible d"être reconduit dans les conditions du cahier des charges.- Lot 1 : 1ère période ferme du 01/01/2024 au 31/12/2024- lots 2 et 3 : 1ère période ferme du 01/10/2024 au 31/12/2024suivies chacune de 3 périodes de reconductions tacites de 12 mois (du 01/01 au 31/12) soit une échéance finale, reconductions incluses, au 31/12/2027
des échantillons sont demandés.Montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)
la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
l"Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l"acheteur
dernier semestre 2027
montant estimatif sur toute la période d"exécution du marché (période ferme + reconductions)
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique
référé pré-contractuel prévu aux articles L.551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (Cja), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du Cja, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l"article R. 551-7 du Cja. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du Cja, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l"organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d"un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique